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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
616337ef06e11dac7d76d125
14 septembre 2011
14 septembre 2011
de Me Claude GOEDERT, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Philippe BRUNEL
Source officielle17e chambre
61609e48264c7ed035b03c2b
18 juin 2014
18 juin 2014
: Jugement rendu le 19 Décembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement N° RG : 11/00441 Copies exécutoires délivrées à : Me Jacques BRUNEL
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-67545
12 octobre 2004
12 octobre 2004
Human Rights on 15 August 1998 under former Article 25 of the Convention by Mr René Loyen, a French national, (who deceased and whose heirs, his widow Mrs Marie-Louise Loyen and his daughter Mrs Sophie Bruneel
Source officielle1re chambre sociale
6971fb8ccdc6046d473a4786
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL Greffier, lors du délibéré: MmeVéronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour,
Source officielle1re chambre sociale
6971fd5dcdc6046d473a7688
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL Greffier lors du délibéré : MmeVéronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour
Source officielle1re chambre sociale
68fb978211af6ba0065f3ea1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Localité 13]) [Adresse 11] [Localité 4] non représentée Le VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Florence FERRANET, Conseillère, magistrate chargée de la mise en état, assistée de Marie BRUNEL
Source officielle1ère Chambre D
5fdded302993b38f37decc36
12 juillet 2018
12 juillet 2018
À la suite de celle-ci, la SCP Brunel, huissier de justice, a été désignée le 8 janvier 2018 pour apporter son concours.
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85288
15 novembre 2000
15 novembre 2000
LEBRUN, désignée par ordonnance du Premier Président en date du 17/10/2000 Greffier : Edith BASTIENaux débats et au prononcé de l'arrêt Ministère Public : représenté aux débats et au prononcé par Joseph BRUNEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f49
20 juin 2002
20 juin 2002
10 mai 2002 présent à l'audience N'ayant pas constitué avoué PARTIE INTERVENANTE : Monsieur le Procureur Général, près la Cour d'Appel de DOUAI Représenté à l'audience par Monsieur l'Avocat Général BRUNEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163e7c1a3681400d0dcd8a6
17 février 2010
17 février 2010
INTIMEE SARL MSI 2000 agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me BRUNEEL BAISSAS
Source officiellemagistrat BAYADA
DTA_2105647_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
A C, représenté par la SCP Brunel-Pivard-Regnard, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis à son encontre le 26 août 2021 par la commune de Poujols pour un montant de 5 323, 97 euros
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2013585_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
D'après certains témoins, un camion aurait été garé rue Brunel pour faciliter le transport des marchandises volées.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2405661_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er octobre 2024, Mme C A, représentée par Me Brunel, avocat, demande au juge des référés de désigner un expert afin de déterminer l'origine
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_1709320_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Construction Maritime et Fluvial, représentée par Me Guyard, demande au juge des référés : 1°) en ce qui concerne les difficultés rencontrées dans l'exécution du marché principal, de condamner la société Brunel
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616258f6a2370d151415ac13
5 juin 2014
5 juin 2014
été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Caroline NORMAND COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe BRUNEL
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00028_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
ensuite sous le n° 21TL00028 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, et des mémoires enregistrés le 27 octobre 2021 et le 29 novembre 2022, la commune d'Aigaliers, représentée par Me Brunel
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00032_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
21TL00032 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, et des mémoires enregistrés le 28 octobre 2021 et le 1er décembre 2022, la commune de La Capelle-et-Masmolène, représentée par Me Brunel
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200697_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
E B a mis à disposition de l'EARL Fanfan, afin de les exploiter, des parcelles situées sur les territoires des communes de Péronne, Barleux, Flaucourt, Biaches, Mesnil-Bruntel, Eterpigny, Doingt-Flamicourt
Source officielle1re chambre sociale
6319870e51eeae4f1309d178
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Pascal MATHIS, Conseiller, faisant fonction de président de l'audience Madame Florence FERRANET, Conseillère Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET
Source officielle1re chambre sociale
6319871051eeae4f1309d17a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Pascal MATHIS, Conseiller, faisant fonction de président de l'audience Madame Florence FERRANET, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET
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