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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contestations Honoraires
64364d7629c3df04f589a651
10 avril 2023
10 avril 2023
[L] & ASSOCIES, représentée par Me [U] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée à l'audience par Me Jean-Eloi DE BRUNHOFF, avocat au barreau de NANTES, substituant Me [U] [K] **** EXPOSE
Source officielle9ème chambre
DTA_2108935_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
A, - les conclusions de Mme Reniez, rapporteure publique ; - et les observations de Me Brunière pour les Hospices civils de Lyon. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellecr
é révèle que les griefs dirigésc/Daniel Z
6137262dcd5801467742388c
4 décembre 2001
4 décembre 2001
Bruno, - Y...
Source officielleCabinet 9
68e961243ea43407b9114916
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MOYENS DES PARTIES Monsieur [O] [F] et Madame [X] [N] ont contracté mariage le 9 juillet 2011 devant l'officier d'état civil de Beauvais (60) après contrat de mariage reçu par Maître [W], notaire à Brunoy
Source officielle1re chambre sociale
697b0764cdc6046d4711e8fd
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL Greffier lors du délibéré : Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour,
Source officielleCH5 - JCP
68684bd24965b5d9df329172
3 juillet 2025
3 juillet 2025
demeurant [Adresse 2] représenté par la SELARL TATIGUIAN-DORTHE AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de la Drôme DÉFENDERESSE : Madame [K], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Mathilde BRUNEL
Source officielleSixieme Chambre
67820921fa7a008e5409f2c8
10 janvier 2025
10 janvier 2025
IZARD MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par Laëtitia BRUNIN, avocat général, qui a fait connaître son avis.
Source officielleRéférés civils
65a58421919da7c4f1789fbe
9 janvier 2024
9 janvier 2024
MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS en qualité d’assureur de Monsieur [U] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Patricia BRUNON
Source officielle5e chambre
DTA_2302148_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
En quatrième lieu, il ne ressort pas des pièces du dossier que le préfet n'aurait pas procédé à un examen particulier de la situation personnelle de l'intéressé. 6.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03460_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Par suite, le moyen tiré de l'irrégularité de la vérification de comptabilité concernant la société Brunelle doit être écarté comme inopérant. 3.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd862f4
21 mai 2002
21 mai 2002
Yaacov né le 19 Mars 1971 à PARIS (75) fils de Henri et de VATURI ELise de nationalité française, marié, 2 enfants Gérant de société demeurant 4, rue des Carrouges 91800 BRUNOY jamais condamné Prévenu
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86f2c
22 mars 2004
22 mars 2004
, Avenue Henri Baradat 64000 PAU LA MUTUELLE ASSOCIATION DU CORPS SANITAIRE FRANCAIS "M.A.C.S.F." prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 20, rue Brunel
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61631f498007cf6451ddcc64
23 juin 2011
23 juin 2011
disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Patricia PAUCHET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Philippe BRUNEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd6e
27 novembre 2008
27 novembre 2008
00799 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 12 Décembre 2006 par le conseil de prud'hommes d'EVRY - section encadrement - RG no 05/00208 APPELANTE Madame Danièle X... ... 91800 BRUNOY
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
615e0d5fc25a97f0381f4d03
20 juin 2013
20 juin 2013
[B] [F] ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Bruno WECXSTEEN (avocat au barreau de LILLE), constitué aux lieu et place de Me Philippe Georges QUIGNON (avocat au barreau
Source officielleAUDIENCE DES REFERES
69a26edecdc6046d47ff4011
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Par exploit de commissaire de justice, la SCP LABEILLE-BRUNEL-FAISANT, Monsieur [Z] [U] et la société LE [D] DE PHILOU, ont fait délivrer une assignation à comparaître par devant le juge des référés du
Source officielle15e Chambre A
61631215615c943a65e04334
24 février 2012
24 février 2012
4] (ALGERIE), demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué aux lieu et place de la SCP COHEN-GUEDJ, avoués, plaidant par Me Dominique BRUNEL
Source officielle15e Chambre A
61631215615c943a65e04335
24 février 2012
24 février 2012
4] (ALGERIE), demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, constitué aux lieu et place de la SCP COHEN-GUEDJ, avoués, plaidant par Me Dominique BRUNEL
Source officiellecr
6137261bcd58014677422fb8
11 mai 2000
11 mai 2000
; " en ce que la Cour s'est abstenue d'entendre un témoin cité à la requête de Michel X...et régulièrement dénoncé au parquet sans aucunement s'expliquer sur les raisons la conduisant à ne pas procéder
Source officielle1re chambre sociale
63c8eedfdc5b777c90992f45
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officiellePage 27 sur 53