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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP ACR fond
69dd38c6cdc6046d471f0e68
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Kenson COLLIN ; Me Camille CHAMBERT-LOIR ; Monsieur [N] [Q] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 25/
Source officielleChambre sociale
665abaeb97d5920008107fc8
11 avril 2024
11 avril 2024
Représentant : Me Camille RENOY de la SELARL PB AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [W] [S] Représentant : Mme [E] [Z] (Défenseur syndical
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6633d79fc0d3e3fe99d1609f
30 avril 2024
30 avril 2024
procédure civile) _______________________________ Audience publique du 30 avril 2024 Jugement du 30 avril 2024 partie demanderesse Société [5], demeurant [Adresse 1] non comparante ayant pour avocat Me Camille-Frédéric
Source officielleCTX TECHNIQUE
668edad02980a82f59dbca07
1 juillet 2024
1 juillet 2024
_____ DOSSIER N° RG 22/01141 - N° Portalis DB3T-W-B7G-T4M6 MINUTE N° Notification Copie certifiée conforme délivrée par LRAR à :S.A.S. [8] Copie certifiée conforme délivrée par lettre simple : Me Camille-Frédéric
Source officielleChambre Sociale
680c689f230da8dfaf90bffe
25 avril 2025
25 avril 2025
SELARL ARMA CONSEIL, avocat au barreau de ROUEN APPELANT SELARL [12], agissant par Me [V] [E] ès qualités d'administrateur judiciaire de la société [9] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Camille
Source officielleChambre 7/Section 1
67fff06402ef4af38960acc4
10 avril 2025
10 avril 2025
au barreau de PARIS, vestiaire : ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du code de procédure civile) Michaël MARTINEZ, Juge de la mise en état, assisté de Camille
Source officielleciv1
6079410c9ba5988459c400bc
5 juillet 1972
5 juillet 1972
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE: ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE QUE CAMILLE X...
Source officielleciv1
60794c0a9ba5988459c447f7
10 juin 1981
10 juin 1981
CHOISI DE PRENOMMER LEUR FILLE CERISE, CAMILLE, VALENTINE, MAIS QUE L'OFFICIER DE Z...
Source officielleciv1
613720efcd580146773ef9d6
14 février 1989
14 février 1989
Camille Bernard, rapporteur, M. Jouhaud, conseiller, M.
Source officielleciv1
61372112cd580146773f0c31
15 novembre 1989
15 novembre 1989
Camille Bernard, rapporteur, M.
Source officielleciv1
613720e8cd580146773ef637
28 février 1989
28 février 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Camille Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1987 par la cour d'appel de Colmar (chambre
Source officielleciv1
61372137cd580146773f1f49
15 mai 1990
15 mai 1990
Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président et rapporteur, M. Zennaro, M. Bernard de Saint-Affrique, conseillers, M.
Source officielleChambre du Conseil de 14h30 : Examens des PC en cours de PO
69e1fcb3cdc6046d478d77bb
14 avril 2026
14 avril 2026
Greffier d'audience : Madame Camille ANTOINE. Ministère public : Monsieur Matthieu LEONARD.
Source officielleChambre du Conseil de 14h30 : Examens des PC en cours de PO
69e346a2cdc6046d47aafe4b
14 avril 2026
14 avril 2026
Greffier d'audience : Madame Camille ANTOINE. Ministère public : Monsieur Matthieu LEONARD.
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dca2
5 mai 1965
5 mai 1965
(CAMILLE) DE LA PREVENTION DE FRAUDE COMMERCIALE.
Source officielleChambre sociale 4-6
68709b6e123db6632de3160e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
] née le 17 Avril 1976 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0334 - substitué par Me Camille
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68717226d395d6ba9f2aa145
2 juillet 2025
2 juillet 2025
CARREFOUR SUPPLY CHAIN Zone Industrielle Route de Paris 14120 MONDEVILLE représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Laurence MARTIN, avocat au barreau de CAEN
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022446175
28 juin 2010
28 juin 2010
A ; Vu la demande, enregistrée le 7 mars 2009, au greffe du tribunal administratif de Poitiers, présentée par Mme Camille A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466706.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Alban de Nervaux, conseiller d'Etat et Mme Camille Belloc, auditrice-rapporteure. Rendu le 10 mars 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90000
13 novembre 2012
13 novembre 2012
SAVERNE en date du 23 Avril 2012 sous numéro 12/00403 Juridiction saisie du litige : Tribunal de Grande Instance de SAVERNE DEMANDEUR Nom - prénoms : Mme Francine X... représentant légal de Mlle Camille
Source officiellePage 27 sur 808