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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c790
15 septembre 2008
15 septembre 2008
ESKULANAK C / Christophe X...
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026531768
24 octobre 2012
24 octobre 2012
Pierre Chaubon, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Odent, Poulet, avocat de M. Christophe B, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101575
19 décembre 2012
19 décembre 2012
supprimer les pensions alimentaires versées à son ex-épouse au titre de la contribution à l'entretien et à l'éducation de ses enfants majeurs, à compter du 15 juin 2009 seulement pour son fils, Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af7b
6 février 2008
6 février 2008
- dit et jugé que Christophe B... s'est désisté des instances introduites à Nantes, - dit et jugé que les demandes de Christophe B... sont irrecevables, - débouté les parties du surplus de leurs demandes
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03229_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Par mémoire enregistré le 3 avril 2024, la commune de Saint-Christophe-en-Oisans demande à la cour de donner acte de ce désistement.
Source officielleciv3
613723cacd5801467740e330
27 juin 2001
27 juin 2001
Jean-Christophe C..., 3 / M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506920_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 3 juillet 2025 sous le numéro 2506918 par laquelle la commune de Saint-Christophe-en-Oisans demande l'annulation de la décision attaquée
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00589
15 juin 2011
15 juin 2011
Christophe X... est intervenu volontairement ; Sur le premier moyen : Attendu que les consorts Brunet et M. Christophe X... font grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable M.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022677949
30 juillet 2010
30 juillet 2010
Jean-Pierre A et M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310025
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Jean-Christophe Y... a constitué sur les parcelles [...] et [...], une "servitude de passage permettant d'accéder de jour et de nuit à pieds ou pour tout véhicule, aux biens cadastrés n° [...] ainsi qu'une
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8d4
8 mars 2011
8 mars 2011
Pierre C... (exploitant transport) et de M. Christophe Y..., desquelles il résulte que M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01258
7 décembre 2010
7 décembre 2010
Jean-Christophe X..., dans les locaux et dépendances sis... à Paris susceptibles d'être occupés par M. Jean-Christophe X... et (ou) Mme Brigitte X... née Y..., son épouse et (ou) Mme Z...
Source officielleJU 1ère chambre
DTA_2303483_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d626
7 février 2011
7 février 2011
Jean Christophe X... C/ Mme Elisabeth Françoise Martine Y... épouse X...
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2502328_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
C..., 34 place Saint-Christophe et 74 rue Grande Saint-Christophe, parcelle cadastrée section AE n° 51, appartenant à M. E...
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d940
3 mars 2011
3 mars 2011
Il a enfin condamné Christophe X... à payer à Mylène Z... pour leur fille une pension alimentaire mensuelle indexée de 100 €. Il a condamné chaque partie aux dépens par moitié.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8936d
9 octobre 2007
9 octobre 2007
CASTORAMA, a été victime le 3 octobre 2001 d'un accident au cours duquel il a été blessé au pied ; Suite à l'échec de la tentative de conciliation, Christophe X... a saisi le tribunal des affaires de
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943c2
24 janvier 2019
24 janvier 2019
APPELANT Monsieur Christophe Y... né le [...] à [...] [...] [...]
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63c79bb3da31367c908eb79d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[D] avait manqué à ses obligations s'agissant de la vérification des déclarations et pièces portées à sa connaissance et de la consistance du lot n°211, la société [Adresse 4] l'a assigné, ainsi que la
Source officielleDeliberation
HATVP:2025-222
19 juin 2025
19 juin 2025
Cet avis est rendu au vu des informations fournies par Monsieur Christophe et ne vaut que pour l’activité décrite dans la saisine.
Source officiellePage 27 sur 1360