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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
6349009063d497adffda43a0
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller , ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE
Source officiellePPROX_SURENDETTEMENT_RP
67632c0801b98fb2ebaa3a31
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Localité 17] non comparante, ni représentée Société [23] [Adresse 20] [Localité 13] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alexia CHABALGOITY, Juge placée Greffier : Clémence
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310534
26 octobre 2023
26 octobre 2023
siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° U 22-18.252 contre l'arrêt rendu le 28 avril 2022 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Clarence
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201361
1 juillet 2010
1 juillet 2010
X..., engagé par la société Clamens en qualité de conducteur d'engin selon un contrat de travail à durée déterminée, a été victime d'un accident du travail le 5 août 1998 ; qu'il a été heurté à la tête
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6622097c9ce1420008389a33
18 avril 2024
18 avril 2024
le 26 juillet 2023; Condamne la SAS Clément et Fils Autoperformance à payer à M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300450_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Sur l'appel en garantie formé par la société Climent TP : 14.
Source officielleChambre A - Commerciale
661f66002313f20008a525a5
16 avril 2024
16 avril 2024
La SCI Clément demande à la cour de : - confirmer l'ordonnance attaquée en toutes ses dispositions ; Y ajoutant, - condamner l'association à payer à la SCI Clément une somme de 2 000 euros sur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100103
1 février 2012
1 février 2012
Yohan et Clément X... PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt d'AVOIR fixé à 150 euros par mois à compter du 1er janvier 2010 la pension alimentaire versée par M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100045
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Clément et Christian X... ont obtenu du juge des tutelles, le 22 mars 2004, un acte de notoriété constatant leur possession d'état d'enfants naturels de Luc Y..., décédé le 10 février 2002 ; que les 27
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00652_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
C, - et les observations de Me Urien, représentant la commune de Saint-Clément-sur-Durance.
Source officielle1re chambre sociale
659cf15d0b6b43000800d7fa
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Portalis DBVK-V-B7F-PHMB ORDONNANCE N° APPELANTE : Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE TOULOUSE* UNEDIC Délégation AGS CGEA de Toulouse, [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Delphine CLAMENS-BIANCO
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91344
14 décembre 2023
14 décembre 2023
[F] Défendeur : la société Clément Créteil Rn6 et autre Requête n° : 737/23 Ordonnance n° : 91344 du 14 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Clément Créteil
Source officielle5e Chambre
6349009063d497adffda439a
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller , ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE
Source officielle5e Chambre
6349009063d497adffda43a6
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller , ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE
Source officiellePôle social
67929447304ff28fe37e27c1
8 janvier 2025
8 janvier 2025
SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 08 JANVIER 2025 N° RG 24/00076 - N° Portalis DBZS-W-B7I-X5TV DEMANDEURS : Mme [F] [I] [Adresse 2] [Localité 3], comparante en personne et assistée de Me Clémence
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2507207_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 juin 2025, Mme A B agissant pour le compte de Clarence Etienne, représentée par Me Pitcher, demande au juge des référés, statuant en application
Source officielleciv2
607940d89ba5988459c3f5f6
12 mars 1970
12 mars 1970
LA VICTIME; QU'IL PEUT NEANMOINS RECOURIR CONTRE LE TIERS AU CAS OU LA RESPONSABILITE DE CE DERNIER SE TROUVE ENGAGEE; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LE CHEVAL DE CLEMENTE
Source officiellecr
61372698cd58014677426e11
6 décembre 2006
6 décembre 2006
historique, et dont la valeur sur le marché était bien supérieure ; que le 27 juin 1995, soit trois jours avant l'arrêté des comptes semestriels, IFM, filiale à 100 % du Crédit foncier, a vendu à la société Clément
Source officielle3ème chambre
DTA_2101697_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
2021 et 28 juillet 2022, la commune de Chevigny-Saint-Sauveur, représentée par Me Barberousse, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum la société AA Group Dijon, la société Bureau d'études Clément
Source officielleREFERES 1ER PP
65a237b87ca18b0008e57fcb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[S] en réparation du préjudice de jouissance pendant les travaux de réparation ; - condamné la SA d'HLM Clésence à payer à M.
Source officiellePage 27 sur 817