Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Chambéry, 15 octobre 1985) que la société Minoterie Clechet (la société) a produit au passif du règlement judiciaire de M.

demeurant le Vieux Moulin à Totes (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1989 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de : 18) la société anonyme Les Biscotterries Clément

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les observations de Me Clément pour M. C, qui a repris ses conclusions et moyens.

Vu la procédure suivante : Le préfet de la Charente-Maritime a déféré au tribunal administratif de Poitiers l'arrêté du 9 mai 2016 par lequel le maire de Saint-Clément-des-Baleines a accordé un permis

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 novembre 2022, Mme C A épouse B, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 19 avril

de l’Etat le versement à Me Clément de la somme réclamée de 800 euros.

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Clément, avocat de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément d'Armont, avocat de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.

Trois enfants sont issus de cette union : - Clément, né le 27 janvier 1996, - Camille, née le 30 novembre 2001, - Jeanne, née le 13 avril 2006.

BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE N° RG 24/00160 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YUEE N° de Minute : 2024/00 AFFAIRE : [B] [P], [Y] [P]-[E] C/ [L] [U] Copie délivrée le : à Avocats : Maître Clément

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Clément, président-rapporteur, et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique.

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteure publique. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP de Nervo, Poupet, avocat de M. G et de Mme B.

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 18 octobre 2005) d'avoir fixé la résidence de ses deux enfants, Clément

Clément B... ; que saisi d'une demande de partage judiciaire des biens de la succession, le tribunal de grande instance a notamment dit qu'une donation du 25 novembre 1995 de A...

Sodini, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Paulot, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la SNC Clément et compagnie, de la