BATTERIE DE SERVICE 4.13.1 BATTERIE DE SERVICE 4.14. COFFRE À BATTERIE DE TRACTION (Y COMPRIS BATTERIES) 4.14.1. COFFRE À BATTERIE DE TRACTION 4.14.2.

Article PS 24

—

La surface de l'aire d'attente d'un ascenseur ou d'une batterie d'ascenseurs à un niveau donné est proportionnelle au nombre de places de stationnement prévues pour les personnes à mobilité réduite à ce niveau, à raison de 1 emplacement pour fauteuil

Article 41-9

—

Lorsqu'il présente un risque manifeste pour la sécurité en mer, la sûreté et l'environnement marin ; 2° En cas de manquement grave aux conditions de vie et de travail de l'équipage et des personnes embarquées ; 3° Selon le classement de l'Etat dont il bat

Article 2

—

Châtillon-en-Diois, Chaudebonne, Chauvac-Laux-Montaux, Clansayes, Colonzelle, Condorcet, Cornillac, Cornillon-sur-l'Oule, Curnier, Donzère, Establet, Eygalayes, Eygaliers, Eyroles, Ferrassières, Glandage, Grignan, Gumiane, Izon-la-Bruisse, Jonchères, La Bâtie-des-Fonds

Article 76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 58

Code général des impôts

afférent aux semis, plantations ou replantations en bois ainsi qu'aux terrains boisés en nature de futaies ou de taillis sous futaie qui ont fait l'objet d'une régénération naturelle bénéficiant de l'exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâties

Article 233-1.02

—

En conséquence, sont considérés comme barres : les safrans, les tuyères et propulseurs orientables normalement affectés au pilotage. 2.9. batterie principale : toute batterie d'accumulateurs affectée au premier chef à l'alimentation de l'appareil propulsif

Article 29

—

l'article 44 de la loi de finances pour 1999 précitée est, en 2003, inférieur au montant de la diminution à opérer en application du 1, le solde est prélevé, au profit du budget général de l'Etat, sur le produit de la taxe foncière sur les propriétés bâties

Article L3663-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 97

Code général des collectivités territoriales

. – Pour l'application de l'article L. 3334-6 à la métropole de Lyon : 1° En 2015, pour le calcul du potentiel fiscal de la métropole de Lyon : Les bases départementales de taxe foncière sur les propriétés bâties prises en compte correspond aux bases

Article 59

—

et de la taxe foncière sur les propriétés non bâties perçu au profit de l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre existant au 31 décembre 2015 l'année précédant la création de la métropole du Grand Paris, ou, le cas échéant

Article 221-II-1/45

—

et efficacement ventilés. 9.2 L'installation de matériel électrique ou autre pouvant constituer une source d'inflammation des vapeurs inflammables ne doit pas être autorisée dans ces compartiments sauf dans les cas prévus au paragraphe 10. 9.3 Les batteries

Article 27

—

Les redevables de la taxe foncière sur les propriétés bâties souhaitant bénéficier en 2004 de l'exonération prévue à l'article 1383 C du code général des impôts doivent souscrire une déclaration auprès du centre des impôts foncier du lieu de situation

Article 35

—

Toutefois, les entreprises bénéficiant, sur le fondement de ces délibérations, à la date d'entrée en vigueur de la présente loi, des exonérations de taxe foncière sur les propriétés bâties et de cotisation foncière des entreprises mentionnées aux articles

Article 45

—

-Pour l'application du XXXIV, l'option au titre de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2008 doit être exercée avant le 1er février 2008. C.

Article Annexe I

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Batterie : tout dispositif fournissant de l'énergie électrique obtenue par transformation directe d'énergie chimique, à stockage interne ou externe, et constituée d'un ou plusieurs éléments de batterie rechargeables ou non rechargeables, de modules de

Article Annexe

—

Cette exigence est vérifiée aussi bien avec la batterie de l'équipement à pleine charge qu'avec une batterie atteignant, en fin d'essai, le niveau d'alerte charge faible défini à l'article 16.

Article 1638 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 92

Code général des impôts

concordantes de l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale et du conseil municipal de la commune concernée, les taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires , de taxe foncière sur les propriétés bâties

Article L541-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 42

Code de l'environnement

prescriptions du II de l'article L. 541-21-2-3 du présent code ; 18° Ne pas respecter les restrictions applicables aux substances prévues à l'annexe I du règlement (UE) 2023/1542 du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 2023 relatif aux batteries

Article Annexe I

—

batterie ou d'assemblages-batteries, et comprend une batterie qui a fait l'objet d'une préparation en vue d'un réemploi, d'une préparation en vue d'une réaffectation, d'une réaffectation ou d'un remanufacturage.

Article Annexe 130-A.1

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Renseignements : - moyens d'arrêt à distance ; - moyens de surveillance des isolements ; - emplacement et autonomie des groupes de secours ; - emplacement, caractéristiques et autonomie des batteries d'accumulateurs ; - moyens d'aération des locaux des

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