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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859dc
24 octobre 2001
24 octobre 2001
Greffier lors des débats : Mme Florence ALLEMANN COMPOSITION LORS DU DELIBERE : M. Jean-Jacques LECOMTE, Président M. Michel JUNILLON, Conseiller M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
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29 avril 2022
29 avril 2022
V-B7G-CFNY2 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Février 2022 du Juge de l'exécution de la chambre de proximité d'IVRY SUR SEINE - RG n° 11212365 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00248_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bruno-Salel, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e49e7dbf7d454f9ee486e9
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Marie Bounaix, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643a42d6d83dbd04f5fb2af0
14 avril 2023
14 avril 2023
: K0073 INTIMÉE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Lucie DEVESA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901, substituée par Me Florence
Source officielleTrib. de Commerce
69b9e841cdc6046d47073b2a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
lui a été adressée le 16 décembre 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 06 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Madame Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
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30 juillet 2024
30 juillet 2024
RG 24/03421 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZAT Décision déférée : ordonnance rendue le 28 juillet 2024, à 14h09, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a9d39705566a2f16fd87f3
30 juillet 2024
30 juillet 2024
RG 24/03433 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZEI Décision déférée : ordonnance rendue le 28 juillet 2024, à 19h33, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
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5 août 2025
5 août 2025
et de décision : B N° RG 25/04242 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLX4P Décision déférée : ordonnance rendue le 03 août 2025, à 17h01, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6892e359bf535a2d228f95cc
5 août 2025
5 août 2025
et de décision : B N° RG 25/04230 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLXZ4 Décision déférée : ordonnance rendue le 02 août 2025, à 15h25, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6892e360bf535a2d228f95d2
5 août 2025
5 août 2025
et de décision : B N° RG 25/04227 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLXZL Décision déférée : ordonnance rendue le 03 août 2025, à 17h52, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
68a370b5ad24789c3b7fad4f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
N° RG 24/07128 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5WOX PARTIES : DEMANDERESSE Madame [C] [D] veuve [F] née le 20 Décembre 1931 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Florence RICHARD, avocat
Source officielleSociale C salle 1
681997c16a65bd051c5d6e0e
25 avril 2025
25 avril 2025
COUR D'APPEL DE DOUAI SOCIALE C SALLE 1 ORDONNANCE DU 25/04/2025 * * * N° de MINUTE : F-271/25 N° RG 24/00985 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VPJB Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
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22 avril 2025
22 avril 2025
de décision : B N° RG 25/02197 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLF7A Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2025, à 10h46, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence
Source officielleRétention Administrative
67fdeb5e5af6a3e85961c975
12 avril 2025
12 avril 2025
Contradictoire non susceptible de recours, Prononcée le 12 avril 2025 à 11h30 par Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Florence
Source officielleRétentions
6a1a73c0cdc6046d477494ff
29 mai 2026
29 mai 2026
PART : MONSIEUR LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par la SELARL CENTAURE AVOCATS, substituée par Maître Sorano MINISTERE PUBLIC Non représenté Nous, Florence
Source officielleciv1
6137238bcd5801467740b2e4
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Camille Y..., demeurant ... de Salles, 74200 Thonon-les-Bains, 2 / M. Robert Z..., demeurant ..., 3 / M. Christian A..., demeurant les Bois de Maravals, 83210 Sollies-Pont, 4 / M.
Source officielleChambre 4-3
64a8fee203029105dbedbed5
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Ces faits se sont déroulés dans la salle de repos du personnel devant des équipiers en pause.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67134bfa208351cec6586675
18 octobre 2024
18 octobre 2024
- signé par Florence LAGEMI, Présidente de chambre et par Jeanne BELCOUR, Greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleChambre 1-2
653b5874502b828318c4e1ca
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Gilles PACAUD, Président, et Mme Florence PERRAUT, Conseillère rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : M.
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