. # Fauna e flora selvagens - Espécies ameaçadas de extinção - Aplicação na Comunidade da Convenção de Washington. # Processo C-510/99.

EXÉCUTOIRE délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 18 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora

ET FLORA Y...

Flores, conseiller référendaire, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Attendu qu'une erreur matérielle entache la rédaction

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. [J], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

AXA FRANCE IARD, en qualité d’assureur de la société Mineral Floor [Adresse 7] [Localité 19] non constituée S.A.R.L.

Environnement », « Sauvons les Yvelines », « Sauvegarde d’Arnouville et Union pour la Vigilance sur l’Environnement de la Région » et « l’association pour la Préservation du Patrimoine, de la Faune et de la Flore

de Metz Monsieur LE COMPTABLE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 2] [Localité 4] Non représenté DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 15 Novembre 2022 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES

Metz Monsieur LE COMPTABLE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 2] [Localité 4] Non représenté DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 15 Novembre 2022 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES

VINGT-NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F1527 Numéro de Procédure collective : 2024RJ363 JUGEMENT AUTORISANT LE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SA LE FLORE

#Niet-nakoming - Richtlijn 92/43/EEG - Artikelen 12, leden 1 en 2, 13, lid 1, sub b, en 16 - Instandhouding van natuurlijke habitats en van wilde flora en fauna - Bescherming van soorten.

d'annuler la décision du 20 janvier 2025 par laquelle la rectrice de l'académie de Créteil a annulé pour vice de forme la sanction prononcée contre son fils, B C, par le conseil de discipline du lycée Flora

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Flora OLIVEREAU ARRÊT du :03 JUIN 2026 n° : N° RG 24/03524 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HD7Y DÉCISION

C..., demeurant à Caen (Calvados), avenue de la Côte de Nacre, pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société FLORA, dont le siège est à Caen (Calvados), Saint-Contest, rue de la

(Ille-et-Vilaine), pris en qualité de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme FLORIO, dont le siège était à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., 5°) de la société anonyme SMAC ACIEROID, dont

Madame Vanessa Laurence Y... veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de l'enfant Cassandra Z.... ... 97139 LES ABYMES Représentée par Me Jacques FLORO

Rôle N° 16/00611 SARL THISBE INTERNATIONAL IMMOBILIER FRANCE C/ SCI [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Audrey FLORI

Vu la procédure suivante : I - Par une requête n° 2405074, enregistrée le 27 août 2024, Mme B C, représentée par Me Flora Laville Collomb, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 mai

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU