Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
6974735dcdc6046d47867367
17 avril 2025
17 avril 2025
Références à rappeler : N° RG 25/00390 - N° Portalis DBVI-V-B7J-QZ2D - 2ème chambre Affaire : [R] [T] épouse [L] Profession : ATSEM Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 2
67819f5d6d34da2cbdce11d2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PARNASSE GARANTIES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats postulant, vestiaire
Source officielleCh. civile et commerciale
67cbde60e543846c04847e4f
2 avril 2024
2 avril 2024
procédure civile) N° RG 24/00960 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JTKK Affaire : Madame [C] [T] SAS OKI'SUSHI [Adresse 1] [Localité 2] APPELANTE INTIME Décision attaquée : non communiquée Mme Foucher-Gros
Source officielleCour d'Appel
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17 novembre 2003
17 novembre 2003
5 Avenue Maréchal Foch 64100 BAYONNE Monsieur Férid A... né le 24 Mars 1948 à GAFSA TUNISIE 4 bis Avenue de Verdun 64200 BIARRITZ Madame Laurence B... épouse C... née le 03 Février 1958 à NEUILLY SUR
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2604764_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Cette déclaration prévoyait un parcours débutant place Foch, empruntant successivement la rue Gambetta puis la rue Désirée Delansorne, pour s’achever place des Héros.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464385.20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
B A a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nice d'ordonner au responsable du système de vidéoprotection du commissariat de police Foch à Nice, sur le fondement de l'article L. 521-3
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2532028_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
courants de la vie ; que malgré des passages répétés aux urgences, les soins adaptés ne lui sont pas fournis, qu’il existe un manque de coordination des différents services hospitaliers, et que l’hôpital Foch
Source officiellesoc
61372358cd580146774088ed
7 juillet 1999
7 juillet 1999
import export), demeurant 1, place Foch, 29260 Lesneven, 2 / l'EURL Ecom 29, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège social est 1, place Foch, 29260 Lesneven, en cassation
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2415334_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
requête, qui occupent sans droit ni titre les stations-services et les composantes du parc de stationnement situées " Place de l'Etoile " et " Malakoff " dont un local commercial est situé 4, avenue Foch
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108218_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Cette séquence concerne la seule avenue Maréchal Foch et non pas le Boulevard Boisson.
Source officielleChambre Commerciale
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10 septembre 2015
10 septembre 2015
RG N° 12/01651 JLB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Rodolphe PIRET la SCP FOLCO TOURRETTE NERI
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2400346_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
22 décembre 2023 par lequel la préfète de Meurthe-et-Moselle a prononcé la fermeture immédiate et définitive de la micro-crèche qu'elle exploite sous l'enseigne " Little Garden Daycare " au 13 avenue Foch
Source officielleciv3
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10 juillet 1972
10 juillet 1972
ILS SONT SAISIS ; ATTENDU QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A DECLARE X..., ARCHITECTE, SEUL RESPONSABLE DE L'ENSEMBLE DU PREJUDICE SUBI PAR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE " CONSTRUCTION DE L'AVENUE FOCH
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f84a
28 février 1979
28 février 1979
industries des Métaux de la région parisienne du 30 décembre 1960 ; Attendu que Basseviez, directeur du service exportation du matériel de soudage (Cadre position III-C"), de la société anonyme Carel-Fouché-Languepin
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0318JUD002220993
18 mars 1997
18 mars 1997
It follows that the rights of the defence were infringed during the criminal proceedings against Mr Gérard Foucher and Mr Frédéric Foucher and that the proceedings must accordingly be set aside." B.
Source officielleChambre Premier Président
62bfe0e3413a8b69b32bf333
1 juillet 2022
1 juillet 2022
représentée par Me Raphaëlle POIGNY, avocat au barreau de Rouen DÉBATS : A l'audience publique du 01 juillet 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 01 juillet 2022, devant Mme FOUCHER-GROS
Source officielleChambre Premier Président
6690c7760d808eb34e45581c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Sandrine ULRICH, avocat au barreau de Rouen DÉBATS : En salle des référés, à l'audience publique du 12 juin 2024, où l'affaire a été mise en délibéré au 11 juillet 2024, devant Mme FOUCHER-GROS
Source officielleJUGE DE L'EXECUTION
6781901a6d34da2cbdcdecca
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Me Sarah FOUCHER - 33 la SCP MAGDELAINE AVOCATS ASSOCIES - 72 JUGEMENT DU 07 Janvier 2025 AFFAIRE N° RG 24/01339 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IK6C JUGEMENT N° 25/003 copies certifiées conformes délivrées
Source officielleRéférés
686c3dc7dd7001754d6255b1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
N° RG 25/00990 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UC7G MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00990 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UC7G NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Nicolas JAMES-FOUCHER à l’AARPI LAUNOIS-ROCA
Source officielleRETENTIONS
680723dd9db5bb5c624d2e6f
19 avril 2025
19 avril 2025
/ Mme LA PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 AVRIL 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Sophie FOUCHÉ
Source officiellePage 27 sur 143