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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2400592_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402823_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Paccard, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402473_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Rudloff, représentant Mme A.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405130_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Boustelitane, représentant M. B.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403939_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Gaspard-Truc, rapporteure, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404399_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été lu au cours de l'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2408228_20240822
22 août 2024
22 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée ; - les observations de Me Docteur substituant Me Laurens, représentant M. C, assisté de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:492805.20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 27 juin 2025. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2202172_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Article 4 : Le constat aura lieu en présence d'un représentant de la communauté de communes des Trois Forêts et d'un représentant de l'étude notariale Boront-Gascard.
Source officielleRéférés
68e43640681ed727f2a69bd1
3 octobre 2025
3 octobre 2025
GASPAROTTO ET FILS estime avoir versé sa garantie décennale mais pas tous les documents contractuels, ayant été prise par des délais contraints.
Source officielle1ère Chambre
670f58364ad0d5ee7d7e5b5a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Représentant : Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ Compagnie d'assurance MMA Prise en la personne de son représentant légal.
Source officielle3ème Chambre
65a0edbd5bbe450008b2cf0c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Adresse 2] Représentée par Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Association AU BONHEUR DES DOUDOUS prise en la personne de son représentant légal.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007965955
21 mai 1997
21 mai 1997
Giano X..., demeurant 50 rue Gaspard-de Besse à La Garde (83130) ; M.
Source officiellecr
6079a8979ba5988459c4e111
6 juin 1972
6 juin 1972
(GASPARD), DETENU, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 21 NOVEMBRE 1970, QUI A REFUSE DE L'ADMETTRE AU BENEFICE DES DECRETS DE GRACES COLLECTIVES DES 6 JUILLET
Source officielleChambre 1-5
6787546b181ea8ef9c1d7270
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Madame [N] [G] représentée et assistée par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Monsieur [W] [Y] représenté et assisté par Me Béatrice GASPARRI-LOMBARD
Source officielle1ère Chambre
DTA_2507794_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Gonneau, président, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, M. Boidé, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 août 2025.
Source officielle8ème chambre
DTA_2504787_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Simon, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2209183_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Délibéré après l'audience du 20 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente de chambre, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Assistées de
Source officielle8ème chambre
DTA_2308647_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 5 décembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2402501_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Délibéré après l'audience du 11 juin 2024 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère.
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