Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 janvier 2023 et 12 janvier 2024, Mme C A, représentée par Me Grillon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du

#Commissie van de Europese Gemeenschappen tegen Manuel Pereira Roldão & Filhos Ldª, Instituto Superior Técnico en King, Taudevin & Gregson (Holdings) Ltd.

Ces magistrats ont rendu compte de l'affaire dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Florence PAPIN, Présidente Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère Madame Clarisse GRILLON, Conseillère

comparant ni représenté DEMANDEURS Maître [P] [R] [Adresse 1] [Adresse 1]) [Localité 4] Substituée par Me Déborah BEMER DÉFENDEUR COMPOSITION L'audience a été tenue par Géraldine GRILLON

JANVIER 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE PERPIGNAN N° RG21500278 APPELANTE : Madame [L] [W] épouse [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Passion-célestin GREGONE-MBOMBO

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 JUILLET 2024 Nous, Géraldine GRILLON, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président

: Valérie CHARLES, Première vice-présidente Assesseur : Marie-Nina VALLI, Vice-Président Assesseur : Madame Agnès VADROT,Vice-Président assistés lors des débats et lors du prononcé par : Cynthia GRILLON

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 07 SEPTEMBRE 2023 Nous, Géraldine GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne X..., demeurant 6, place des Grillons à Lésigny (Seine-et-Marne),

Y..., demeurant Les Grillons, ...

Blois Cédex, 3°/ de la Banque Sofinco, dont le siège est ..., 4°/ du C.G.O.S., dont le siège est ..., 5°/ de la Caisse d'Epargne Ile-de-France, dont le siège est ..., 6°/ des Cigales et Grillons

..., demeurant 5, place Gomez de Barauzan, 84140 Montavet, 7°/ de Mme Houria E... épouse C..., demeurant 5, place Gomez de Barauzan, 84140 Montavet, 8°/ de Mme Annie G..., demeurant 21, place Grillon

septembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Chambre des expropriations), au profit de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre (EPAREB), dont le siège est Carrefour du Grillon

François, Robert, Baptistin Y..., demeurant 12, Le Grillon, avenue Jean Moulin, 13600 La Ciotat, en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre

Par un mémoire en défense enregistré le 30 juillet 2024, le centre hospitalier d'Avignon, représenté par Me Grillon, déclare ne pas s'opposer à l'expertise.

Par un mémoire, enregistré le 27 juin 2022, la communauté de communes des Combes, représentée par la SCP d'avocats Chaton-Grillon- Brocard-Gire, déclare accepter le désistement de la commune de Noidans

B..., représenté par Me Gregone-Mbombo, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2°) d’annuler la mise en demeure valant commandement de payer du 1er février 2023 et en ordonner la main

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 3 décembre 2021, la SARL Résidence de Marie, représentée par la SCP Chaton-Grillon-Brocard-Gire, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement