Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919f0
26 juin 2014
26 juin 2014
.-98830 DUMBEA)- (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro ...du 05/ 07/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représentée par Me Gustave TEHIO, avocat au barreau de
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2211327_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Il soutient que : Sur l'urgence : - il est privé d'exercer sa profession alors qu'il était employé par deux sociétés HPSI, Altair sécurité et l'Université Gustave Eiffel lui procurant des salaires
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106328_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 juin 2021 par lequel le président de l'établissement public Bordeaux Métropole a préempté la parcelle cadastrée section AE n°0043, située rue Gustave
Source officielleciv3
61372159cd580146773f3087
12 décembre 1990
12 décembre 1990
A..., Résidence Les Fontaines, Bâtiment 1, rue Gustave Desplaces à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), 2°/ de Mme Anne-Marie, Brigitte Z... A..., épouse de M.
Source officiellecr
éesc/Alain Q
61372573cd5801467741dd6f
13 mars 1995
13 mars 1995
9ème chambre, en date du 12 juillet 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Alain Q..., Yvonne Y..., épouse H..., Paul Z..., Denis N..., Daniel D..., Daniel F..., Gérard X..., Jean-Yves E..., Gustave
Source officiellesoc
6137210fcd580146773f0a57
21 novembre 1989
21 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gustave X..., demeurant à Saint-Aubert (Nord), ..., en cassation
Source officielleciv3
61372128cd580146773f16ee
17 janvier 1990
17 janvier 1990
René François Gustave Z... et Mme née SELEN Jacqueline Y..., demeurant ...
Source officielleciv3
613721c7cd580146773f73b9
3 juin 1992
3 juin 1992
Gustave A..., demeurant à Paris (17e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (6e chambre A), au profit : 1°/ de M.
Source officielleciv1
613723a0cd5801467740c3de
10 mai 2001
10 mai 2001
X..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 2000 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section B), au profit de l'Aide sociale à l'enfance du Val-de-Marne, dont le siège est 13/15, rue Gustave
Source officielleciv3
61372244cd580146773fb941
4 octobre 1994
4 octobre 1994
Gustave Y..., 2 / Mme Prudence Z... épouse Y..., demeurant ensemble route des Sables Blancs à Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane), en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1992 par la cour d'appel de
Source officiellesoc
613722e0cd580146774029c3
7 mai 1997
7 mai 1997
Gustave X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1995 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de Mlle Sophie Y..., demeurant Maison Saint-Vincent, rue Galerne, 35600
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2216018_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Bassit 3 demande au tribunal de lui accorder la décharge de la taxe sur les logements vacants à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2021 à raison d'un bien immobilier situé au 70 rue Gustave
Source officielleciv3
613723c6cd5801467740dfd0
10 juillet 2001
10 juillet 2001
Z..., Gustave, Albert B..., 2 / Mme Irène Y..., épouse B..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1997 et le 30 septembre 1999 par la cour d'appel de Paris (8e Chambre
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007765431
19 janvier 1990
19 janvier 1990
Gustave X... devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu la loi n° 88-1262 du 30 décembre 1988, et notamment son article 23 ; Vu le
Source officiellesoc
6137214fcd580146773f2ba1
19 décembre 1990
19 décembre 1990
Paul, Gustave, Louis X..., domicilié ... (Moselle), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 novembre 1990, où étaient présents : M. Cochard, président, M.
Source officielleAvis
CADA:20150839
2 avril 2015
2 avril 2015
des documents suivants concernant sa fille, X : 1) les rapports de stages effectués du 13 janvier au 1er février et du 2 juin au 28 juin 2014 ; 2) les évaluations faites par les professeurs du lycée Gustave
Source officielleCour d'Appel
PP Société DISNEY ENTREPRISES INCc/Société AQUITAINE DE PRET A PORTER Nature de la décision
6253c894bd3db21cbdd85adc
26 novembre 2001
26 novembre 2001
, : Société anonyme AQUITAINE DE PRET A PORTER SA, agissant poursuites et diligences du Président en exercice de son conseil d'administration domicilié en cette qualité au si ge social 24 Avenue Gustave
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00292
15 janvier 2008
15 janvier 2008
l'arrêt suivant : Sur la saisine de la chambre sociale en rectification de l'arrêt n° 2695 F-D rendu le 13 décembre 2007, dans le litige opposant la société Etude diffusion, dont le siège est 3 rue Gustave
Source officielleciv3
613720c5cd580146773ee44e
20 avril 1988
20 avril 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- Monsieur Gustave F... ; 2°)- Madame C...
Source officielleciv1
61372361cd58014677409008
23 novembre 1999
23 novembre 1999
Gustave D..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 23 juin 1997 par le premier président de la cour d'appel de Nouméa, au profit de Honoré B..., ayant demeuré 12 ter, Adolphe X...,
Source officiellePage 27 sur 126