Y... et que contrairement à ce qui est indiqué dans la requête et comme il est explicité dans le rapport de l'IRSN, ce n'est pas l'analyse des seules données brutes de mesure de l'échantillon 1323 qui

C / SCP BELAT DESPRAT-Mandataire liquidateur de Jean-Claude C..., Exploitant sous l'enseigne " Le Petit Cavet " AGS CGEA D'ANNECY APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE

Mme Marie Claude D... épouse E... S.N.C.

Jean-Claude Musetti, demeurant 13, square Verrazane, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 258/ de M.

= oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée à l'audience du 08 Octobre 2015 en application des dispositions de l'article 905 du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON

C/ Association CADET ROUSSELLE Grosse délivrée le : à : Me Jean claude GUARIGLIA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Gérald LAMBERT, avocat au barreau de TOULON Copie certifiée

Jean CF..., demeurant ... au Mesnil Saint-Denis (Yvelines), 5°) M. Claude XE..., demeurant ... au Mesnil Saint-Denis (Yvelines), 6°) M.

Chemithe, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

de Prud'hommes de ROANNE du 11 Juin 2007 RG : F 07 / 00007 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 MARS 2008 APPELANTE : SOCIETE SUD EST DESOSS 127 route de Pérouges 01800 ST JEAN

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller

Jean X..., demeurant ... (15e), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 23 juin 1993, où étaient

Daudet, n° 72, 15°/ de Monsieur Jean-Claude O..., demeurant à Donzère (Drôme), ..., cité des Chênes, 16°/ de Monsieur Jean-François L..., demeurant à Saint Paul 3 Chateaux (Drôme), ..., 17°/ de

Jean-Paul O..., demeurant ..., 11°/ M. Jean-Luc N..., demeurant ..., 12°/ M. Gérald Z..., demeurant ..., 13°/ M. Guy Y..., demeurant ..., 14°/ M.

Jean-Claude F..., demeurant ..., 14 / de M. Pierre Y..., demeurant ..., 15 / de M. Roger B..., demeurant ..., 16 / de M. Didier J..., demeurant ..., 17 / de M.

No 07/ 03232 AFFAIRE : Jean-CLaude X... C/ S. A.

No 10/02614 AFFAIRE : Bruno X... C/ S.A.S.

Jean-Claude X..., demeurant ... II de Courtenay, 45320 Courtenay, 2 / de M.

naissance 19] 1957 à [Localité 33] Demeurant [Adresse 12] [Localité 33] représenté par Me VANDENDAELE de la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avocats au barreau de DOUAI, anciennement avoués assisté de Me Jean-Claude