Monsieur Jean-Pierre A... Madame Josette B... Monsieur Jean C... Monsieur Ismaël D... Madame Patricia E... Madame Michèle F... Madame Yvette G... Monsieur Bernard H...

BOUTIE et Jean-Louis BRIGNOL, Présidents de Chambre, Dominique NOLET, Francis TCHERKEZ et Françoise MARTRES Conseillers, assistés de Dominique SALEY, Greffier, et qu'il en ait été délibéré par les magistrats

Bernard, Raymond, Paul, demeurant à Gaillard (Haute-Savoie), rue de la Libération, 3°/ Madame Marie-Jeanne A... épouse X..., demeurant à Cluses (Haute-Savoie), rue des Grands Champs n° 26, ayants

LE MAS DES OLIVIERS Représentant : Me Jean-louis BERNARDI de la SCP BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état, assistée de Anastasia

Jean-Paul I..., demeurant à Coquelles (Pas-de-Calais), ..., 10 / M.

- Louis BERNAUD, Conseiller, Madame Françoise CUNY, Conseillère, DEBATS : A l' audience publique du 16 Janvier 2008, Monsieur Allain URAN, Président en présence de Monsieur Jean- Louis BERNAUD

Jean-Marie Z..., demeurant ... ; M.

Paul René Louis A..., l'a déclaré irrecevable. M. Jean-Claude X... a déféré l'ordonnance devant la Cour.

Louis Y...est décédé le 13 mai 2015.

Bernard de Saint-Affrique, rapporteur, M. Jouhaud, conseiller, M.

ARRÊT AU FOND DU 9 JANVIER 2024 N° 2024/ 007 Rôle N° RG 20/02050 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFSQ4 [T] [G] C/ SNC VAR REAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-louis

LOUIS DAVID SALONS FRANCE.

Bernard MITAUT, demeurant la Font d'Or à Carnoules, M.

[L] [K] PAS DE TIMBRE CAR DEJA UTILISE DANS UNE DA RG 24/07955 CONCERNANT LE MEME JUGEMENT ET LES MEMES PARTIES Représentant : Me Jean-louis BERNARDI de la SCP BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Jean-Louis

Jean-Loup A..., Denis A...et B..., les sociétés Neuilly gestion, ICA, Ema et Vigne Quiez.

du : 15 SEPTEMBRE 2008 N° RG : 07 / 01695 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 10 Avril 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Bernard

P..., Benoît O..., Jean-Louis N..., Marc M..., Gérard M..., Jean-Marie L..., Bertrand K..., Jean-Pierre J..., Thierry I..., Dominique H..., Bernard G..., Gérard E..., Jean-Luc D..., Xavier C..., Didier

Jean-Louis C..., demeurant 3, place de l'Eglise au Bourg, 79350 Faye l'Abbesse, 14°/ de M.

Jean-Louis YH..., 28°/ de M. Robert YI..., 29°/ de M. Jacques YO..., 30°/ de M. Jean-Pierre YN..., 31°/ de M. YZ... Masse, 32°/ de M. Jean-Louis YQ..., 33°/ de M.