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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
61372593cd5801467741eead
1 mai 1994
1 mai 1994
Joseph, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 15 décembre 1993, qui, dans l'information suivie contre lui pour recel d'abus de confiance et recel de vols, a
Source officielle3e Chambre B
615e0e5ac25a97f0381f555d
13 novembre 2014
13 novembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 NOVEMBRE 2014 N° 2014/459 Rôle N° 13/17173 SARL SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JOSEPH D C/
Source officielle5ème Chambre
DTA_2110904_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
La responsabilité d'Enedis à ce titre, à l'égard de la SCI Saint-Joseph Le Haut, ne peut dès lors pas être recherchée. 5.
Source officiellecr
6137267ccd58014677425f26
21 janvier 1992
21 janvier 1992
Joseph, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 1er août 1991, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'HERAULT sous l'accusation d'homicide volontaire
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02230
16 décembre 2015
16 décembre 2015
X... docteur en médecine et qualifié en anesthésie réanimation, a été engagé en janvier 1990 par le centre hospitalier Saint-Joseph-Saint-Luc à Lyon et occupe depuis février 2006 le poste de médecin chef
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02211
28 avril 2009
28 avril 2009
Joseph, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 16 décembre 2008, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de détournement de navires, a rejeté
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:492767.20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Vu la procédure suivante : La commune de Saint-Joseph a demandé au juge des référés du tribunal administratif de La Réunion, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200526_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 septembre 2022, et des mémoires complémentaires, enregistrés le 28 février 2024 et le 16 avril 2024, la commune de Saint-Joseph, représentée
Source officiellesoc
61372460cd58014677414faf
19 octobre 2005
19 octobre 2005
Antoine Joseph Y... au paiement de diverses sommes au profit de M.
Source officiellecr
613725c2cd580146774204c3
13 octobre 1999
13 octobre 1999
René, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 9 septembre 1998, qui a relaxé Joseph Y... du chef d'abus de confiance et les a déboutés de leurs demandes
Source officiellecr
61372605cd580146774225ae
13 octobre 1999
13 octobre 1999
Joseph, - X...
Source officielleciv1
60794d1f9ba5988459c4810d
17 juin 2003
17 juin 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par actes du 18 novembre 1994, Joseph El X... s'est constitué caution de la société
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eb06
19 janvier 2012
19 janvier 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/03229 Affaire : ORDONNANCE N 33/12 ASSOCIATION OGEC SAINT JOSEPH 17 bis avenue du Général Leclerc 72000 LE MANS Représentant : Me Stéphane BURTHE
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5fe
27 avril 2012
27 avril 2012
002153 du 26/ 05/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIME : Monsieur Marie Joseph Vincent Y... ... 97212 SAINT JOSEPH représenté par Me Fabrice MERIDA
Source officielleciv3
Ce texte vise en conséquence tant l'action dirigéec/Jean Henri X
ECLI:FR:CCASS:2008:C301339
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Joseph X... et ses ayants droit était prescrite ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les consorts X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne les consorts
Source officiellecr
61372549cd5801467741c7f3
10 juin 1992
10 juin 1992
son activité était considérablement réduite par suite de graves problèmes de santé justifiant une invalidité de 66 % avec le versement d'une pension par la sécurité sociale, il résulte du dossier que Joseph
Source officiellecr
6079a86d9ba5988459c4d3ac
6 octobre 1999
6 octobre 1999
Joseph, X...
Source officielleChambre des Baux Ruraux
5fdd09d804a76073e4119f16
18 octobre 2018
18 octobre 2018
C/ Mme Marie-Josèphe Y...
Source officielleciv3
61372164cd580146773f359f
30 octobre 1990
30 octobre 1990
Joseph, Louis XR..., demeurant ... (Haute-Savoie), 25°/ M. Georges YZ..., demeurant ... (Haute-Savoie), 26°/ M. Joséphine YZ..., née XW..., demeurant ...
Source officielleciv1
613724cacd580146774185fe
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Joseph X... a assigné son frère, Michel, aux fins de rapport de celle-ci ainsi que de la privation de ses droits sur cette somme ; Attendu que M.
Source officiellePage 27 sur 1026
LE GOAS, Loïc, Gabriel, Joseph
03/07/2026
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EURL LES RESIDENCES SAINT JOSEPH
02/07/2026
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COHEN, Yann Claude Léonard Joseph
01/07/2026
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TISSIER, Lélio-Joseph, Marie, Thibault
30/06/2026
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Leclercq, Brice Pierre Joseph Marie
30/06/2026
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