Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à

. ; 3°) Monsieur Luciano O..., demeurant à Lissone, province de Milan (Italie) ; défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 septembre 2022, Mme A B, représentée par Me Luciano, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de refus de séjour prise

A B, représenté par Me Luciano, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de police lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre le préfet

C..., représenté par Me Luciano, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d’enjoindre

donc exclu de retenir la calomnie ; que s'agissant en second lieu, des plaintes déposées pour divagation d'animaux malfaisants entre le 27 juillet et le 20 octobre 1995, il résulte des témoignages de Lucien

Lucienne, épouse A..., - B... Odile, épouse C..., - C... Guy, - D... Marc, - LE G... Marie-Hélène, épouse D..., - E... Patrick, - F...

SOCIETE GENERALE CALEDONIENNE DE BANQUE, représentée par son Directeur en exercice, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Anne-laure VERKEYN de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'aux termes de deux reconnaissances de dette, souscrites en novembre 1979 et en mars 1980, Lucien

Lucien, Denis et Roland Y...

Lucien X..., tant en son nom personnel qu'ès qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 juin 2002), que M. Georges X...

être dérivée du droit international pour un tribunal allemand, le droit international reste applicable, par exemple selon la Convention européenne de compétence judiciaire (EuGVÜ) ou la Convention de Lugano

APPELANT Monsieur Luciano X... né le [...] à CORSIONE (ITALIE) de nationalité Italienne, demeurant [...]

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 février 2014, devant Mme Françoise LUCIANI

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 février 2014, devant Mme Françoise LUCIANI

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 février 2014, devant Mme Françoise LUCIANI

[E] [Z] Représenté par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Mme [L] [I] épouse [Z] Représentée par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Appelants et défendeurs à l'incident

[S] [F] Représenté par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Mme [R] [P] épouse [F] Représentée par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Appelants et défendeurs à l'incident

formé tierce opposition au jugement nos 1701310, 1701311 du 18 avril 2019 par lequel le tribunal administratif de Bastia a, d'une part, annulé le refus implicite opposé par le maire de la commune de Lucciana

TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 17 décembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI