CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e042c6cdc6046d47650284
17 janvier 2025
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ336 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand MANGIN
69e04324cdc6046d476508bd
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ338 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand MANGIN
69e0447ccdc6046d47651db9
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ346 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand MANGIN
69e044a5cdc6046d47652073
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ347 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand MANGIN
69e0520acdc6046d4765f3f2
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ290 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand MANGIN
69e06118cdc6046d476772af
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ169 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand MANGIN
69e11d4fcdc6046d4778bbcf
16 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 16/01/2026 JUGEMENT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : [Immatriculation 1] Prononcé en audience publique du 16/01/2026 par Monsieur Bertrand MANGIN
5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:488041.20231019
19 octobre 2023
le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 17 juillet 2023 par lequel le maire de Langoat a prononcé la fermeture au public du manoir
comm
6137208acd580146773eb651
20 juin 2000
Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la société Manoir de Hauzey, 2 / de M.
Cour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd8558d
8 mars 2001
FAITS PROCÉDURE PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES La société de droit italien BANCO AMBROSIANO VENETO a consenti, en février 1997, à la société MAGIS BOOK S.P.A., filiale italienne de la société MAXI LIVRES
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100985
25 septembre 2013
Vous vous partagerez comme vous le désirez les meubles, tableaux, tapis etc sauf que je donne à Colette le tableau d'Agostini qui représente la jeune femme dans le sous-bois et le tapis de la salle à manger
61372515cd5801467741ad5c
30 octobre 2007
suivant : Joint les pourvois n° G 06-20.455 et N 07-11.263 qui sont connexes ; Attendu que les sociétés japonaises Dynamic Planning et Toei Animation ont poursuivi les sociétés Déclic images, Manga
civ3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310496
26 octobre 2022
siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 21-22.430 contre l'arrêt rendu le 8 juin 2020 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société L'Etang du Manoir
8e chambre
DTA_2305855_20250422
22 avril 2025
I H et Mme G E, agissant en qualité de représentants légaux de leur fils mineur, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 juin 2023 par laquelle le proviseur du collège Mangin de Sarrebourg
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10610
12 décembre 2018
qu'une offre de tierce maintenance applicative à compter de mai 2014 a été acceptée par la société Planète Médicale, offre qui prévoyait une facturation après validation de la solution apportée aux « mantis
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018778487
5 mai 2008
et d'établissement rural (SAFER) de Bourgogne a refusé de lui communiquer l'entier dossier se rapportant aux opérations de préemption, d'acquisition et de revente du domaine rural situé au lieu-dit Margis
ECLI:FR:CCASS:2011:C300543
10 mai 2011
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le Groupement foncier agricole du Manoir à payer aux époux X...
DCA_22NT04103_20231128
28 novembre 2023
bâtiments annexes, pour la restauration d'un ensemble immobilier d'hébergement de loisirs comprenant la création de soixante-six logements sur le terrain cadastré AH 138, 227, 230 et 234 situé 6, avenue du Manoir
Référés civils
697c4d03cdc6046d47372d2a
6 octobre 2025
AUTOFANE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [Z]
6983b724cdc6046d47ef065a
5 janvier 2026
ENEDIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [S] [V] né
Page 27 sur 429
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.