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8 580 résultats pour « Mangi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e042c6cdc6046d47650284

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ336 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand MANGIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e04324cdc6046d476508bd

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ338 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand MANGIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0447ccdc6046d47651db9

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ346 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand MANGIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e044a5cdc6046d47652073

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ347 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand MANGIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0520acdc6046d4765f3f2

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ290 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand MANGIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e06118cdc6046d476772af

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ169 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand MANGIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e11d4fcdc6046d4778bbcf

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 16/01/2026 JUGEMENT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : [Immatriculation 1] Prononcé en audience publique du 16/01/2026 par Monsieur Bertrand MANGIN

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:488041.20231019

Admin. suprême

19 octobre 2023

19 octobre 2023

le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 17 juillet 2023 par lequel le maire de Langoat a prononcé la fermeture au public du manoir

Source officielle
CC

comm

6137208acd580146773eb651

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la société Manoir de Hauzey, 2 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c876bd3db21cbdd8558d

Appel

8 mars 2001

8 mars 2001

FAITS PROCÉDURE PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES La société de droit italien BANCO AMBROSIANO VENETO a consenti, en février 1997, à la société MAGIS BOOK S.P.A., filiale italienne de la société MAXI LIVRES

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100985

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Vous vous partagerez comme vous le désirez les meubles, tableaux, tapis etc sauf que je donne à Colette le tableau d'Agostini qui représente la jeune femme dans le sous-bois et le tapis de la salle à manger

Source officielle
CC

civ1

61372515cd5801467741ad5c

Cassation

30 octobre 2007

30 octobre 2007

suivant : Joint les pourvois n° G 06-20.455 et N 07-11.263 qui sont connexes ; Attendu que les sociétés japonaises Dynamic Planning et Toei Animation ont poursuivi les sociétés Déclic images, Manga

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310496

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 21-22.430 contre l'arrêt rendu le 8 juin 2020 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société L'Etang du Manoir

Source officielle
TA

8e chambre

DTA_2305855_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

I H et Mme G E, agissant en qualité de représentants légaux de leur fils mineur, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 juin 2023 par laquelle le proviseur du collège Mangin de Sarrebourg

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10610

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

qu'une offre de tierce maintenance applicative à compter de mai 2014 a été acceptée par la société Planète Médicale, offre qui prévoyait une facturation après validation de la solution apportée aux « mantis

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018778487

Admin. suprême

5 mai 2008

5 mai 2008

et d'établissement rural (SAFER) de Bourgogne a refusé de lui communiquer l'entier dossier se rapportant aux opérations de préemption, d'acquisition et de revente du domaine rural situé au lieu-dit Margis

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300543

Cassation

10 mai 2011

10 mai 2011

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le Groupement foncier agricole du Manoir à payer aux époux X...

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT04103_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

bâtiments annexes, pour la restauration d'un ensemble immobilier d'hébergement de loisirs comprenant la création de soixante-six logements sur le terrain cadastré AH 138, 227, 230 et 234 situé 6, avenue du Manoir

Source officielle
TJ

Référés civils

697c4d03cdc6046d47372d2a

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

AUTOFANE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [Z]

Source officielle
TJ

Référés civils

6983b724cdc6046d47ef065a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

ENEDIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [S] [V] né

Source officielle

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