2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-José BOU, Président chargé du rapport.

140 78043 GUYANCOURT CEDEX Représentée par Me RIZZOTTO, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me LENNE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai

Chems Z..., demeurant à Paris (18e), 4-4 bis, rue Capron à Paris (18e) 3°) Mme Marie-José A..., épouse Z..., demeurant 4-4 bis, rue Capron à Paris (18e), en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre

Hubert F..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société CAP D, en redressement judiciaire, demeurant ..., 3 / de Mme Marie-José E..., prise en sa qualité de représentant des créanciers

Ali Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit de Mme Marie-José X..., prise en sa qualité de mandataire-liquidateur

CIV. 2 JT COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 1er mars 2018 Irrecevabilité Mme FLISE, président Arrêt n° 252 F-D Pourvoi n° S 17-11.192 Aide juridictionnelle

Marie Claire Z... épouse A... DE LA MARINIERE, demeurant à Paris (2ème), ..., 4°) de Madame Jacqueline Noélie B...

Claude X..., 2°/ Mme Simone Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1994 par la cour d'appel d'Orléans (chambre solennelle civile), au profit : 1°/ de

ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Marie-Claude CALOT, Conseiller, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE VINGT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José Y... épouse X..., demeurant à Peschadoires (Puy-de-Dôme), "Les Noyers

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1989 par la cour d'appel de Poitiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-José X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 août

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Stéphane THERME

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-José

substitué par Me DEFRANOUX (avocat au barreau de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Monique DORY, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José

(Corrèze), en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1988 par la cour d'appel de Limoges (Chambre sociale), au profit : 1°) de Mme Marie-José F..., veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'ès

Santos, Lda. and Marie José Fachadas v.

[H] [T], Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.

Bernard Y..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SCEA Château de Gautoul, demeurant ..., 3 / de Mme Marie-José X..., prise en sa qualité de représentant des créanciers de la SCEA Château

Jean-Marc C..., demeurant ..., 6 / de Mme Jacqueline Z..., demeurant ..., 7 / de Mme Mijo X..., demeurant ..., 8 / de Mme Marie-José D..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE