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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6036e8e2ca465f8640fad33b
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0e67c25a97f0381f5614
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01988
14 avril 2015
14 avril 2015
Michel VV..., - Mme Marie-Noëlle WW..., - Mme Emmanuelle XXX..., - M. Nicolas YYY..., - M. Michel ZZZ..., - Mme Elodie AAA..., - M. Yvan BBB..., - Mme Danièle CCC..., - M. Daniel DDD..., - M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6864c05317fdd29c29651732
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de PARIS, toque : A 252 INTIMÉE Association [Adresse 12] inscrite au répertoire national des associations sous le numéro W133013498 [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Marion CHARBONNIER
Source officielle4e chambre 2e section
6033e3dd60d1b3951aabb559
13 mars 2017
13 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle TIMBERT, Président, Madame Isabelle BROGLY, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Greffier
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024329282
8 juillet 2011
8 juillet 2011
Louis H, Mme Michèle A, M. Gaston F et Mme Danièle J, Vu le code de l'expropriation ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
63bfb38e5e2fbe7c90043a3d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
16] [Localité 11] représenté par Me Frédéric QUINQUIS de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Monsieur [L] [Y] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 15] représenté par Me
Source officielleJEX
69602c91cdc6046d47ad78d3
6 janvier 2026
6 janvier 2026
LE DIANABELLA + 1 grosse SCP CHARDON - ASSADOURIAN + 1 exp Maître [S] [C] [I] + 1exp Maître Michel Darbans AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0dffc25a97f0381f5139
19 février 2015
19 février 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61609a5854c6ec55cf710212
6 février 2014
6 février 2014
, Président de chambre Mme Evelyne LOUYS, Présidente de chambre Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sonia DAIRAIN ARRET :
Source officielle2 e chambre civile
63d8c0662182c005de24d0fe
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de MACON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Françoise VAUTRAIN, Président de Chambre, Président, Michèle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7f7876e75543d1c650
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHAMBERY en date du 14 Février 2023, RG F 22/00024 APPELANT : Monsieur [Y] [E] [Adresse 2] Chez Monsieur [S] [Localité 1] Représentant : Me Michel
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67f8af53b5ff6e72c96124fc
10 avril 2025
10 avril 2025
la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNECY en date du 04 Juillet 2023, RG F22/00094 APPELANT : Monsieur [G] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Michel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02031
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Michel, Z... Jean-Luc, A... , Gérard, B... Mustapha, C...
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86dee
12 mars 2004
12 mars 2004
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Dominique GUIRIMAND, Président, Monsieur François GRANDPIERRE, Conseiller, Monsieur Jean-Michel SOMMER, Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
686dfb17002316e0ca848fa6
8 juillet 2025
8 juillet 2025
: N° RG 24/19618 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKNE7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Novembre 2022 - TJ de [Localité 9] - RG n° 21/00088 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michel
Source officielle1re chambre civile
6690c7410d808eb34e45550a
9 juillet 2024
9 juillet 2024
CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 mai 2024 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Leslie CHARBONNIER
Source officielleChambre des Baux Ruraux
60347a9820760468939cf78c
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉS : Monsieur [K] [W] [P] [O] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 3] (Morbihan) [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Michel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206
15 septembre 2009
15 septembre 2009
Mme Michèle CLEMENCET (...) la somme de 2 250 EUR (deux mille deux cent cinquante euros) 14.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
60370cd24103c7a77ada5924
18 juin 2015
18 juin 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère
Source officiellePage 27 sur 37