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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
6440d841e704a005d1ed71c5
19 avril 2023
19 avril 2023
Fabrice MORILLO, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Philippe MICHEL, président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
642e75ce8b510604f5bc1e4c
5 avril 2023
5 avril 2023
Fabrice MORILLO, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Stéphane MEYER, président de chambre M.
Source officielle8ème chambre
677f67a68c38f76f7830332b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Monsieur [J] [S] [Adresse 7] [Localité 5] / FRANCE Représentant : Me Adleine BOUDJEMAA, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [K] [F] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Solenne MORIZE
Source officielleChambre commerciale
67f0bc578f7cbd382f4d3159
2 avril 2025
2 avril 2025
[Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Solène MORIN de la SCP ANNE LAURE GUERIN - SOLENE MORIN, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ Nous, Danielle DEMONT, présidente
Source officielle1ère Ch- Civil général
6a0b816fcdc6046d471f6b87
18 mai 2026
18 mai 2026
juridictionnelle Totale numéro 2025-000770 du 23 mai 2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrats ayant délibéré : Président : Laurence MORIN
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2503909_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative de suspendre les effets de la décision par laquelle le maire de Châtillon-sur-Morin
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924d3
4 juin 2015
4 juin 2015
.-77750 SAINT CYR SUR MORIN Représentée et assistée sur l'audience par Me Pascal ADAM, avocat au barreau de PARIS, toque : A0642 INTIMÉS Monsieur Thierry Y...né le 30 janvier 1957 à ROZAY
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00307
6 janvier 2011
6 janvier 2011
ELECTIONS LG COUR DE CASSATION Audience publique du 6 janvier 2011 Rectification d'erreur matérielle Mme MORIN, conseiller le plus ancien faisant fonction de président
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007836020
6 décembre 1993
6 décembre 1993
tribunal administratif de Rennes a rejeté leur demande tendant au sursis à l'exécution de l'arrêté en date du 11 septembre 1990 par lequel le préfet d'Ille-et-Vilaine a autorisé la société Carrière du Gué Morin
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2105276_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 octobre 2021, la Régie Eau d'Azur, prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Me Morice, demande au tribunal
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_18DA00350_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
S'agissant des travaux de la tranche 3 réalisés par la société Routière Morin Aisne : 28.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048661782
18 octobre 2023
18 octobre 2023
AVENANT N°1 - ACCORD ANTICIPE DE TRANSITION TRANSDEV BRIE ET DEUX MORIN 18.10.2023
Source officielleService des référés
68dec3d86af9fd1f8094dfb1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DE RÉFÉRÉ rendue le 01 octobre 2025 par Mathilde BALAGUE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Paul MORRIS
Source officielleService des référés
68e0154374e929a9d8fa3496
3 octobre 2025
3 octobre 2025
RÉFÉRÉ rendue le 03 octobre 2025 par Pauline LESTERLIN, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Paul MORRIS
Source officiellecomm
Donne défautc/M. X
61372189cd580146773f49c0
12 novembre 1991
12 novembre 1991
Y..., Paul de Moro de Giafferi, pris en qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de M.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. de Moro Giafferi
6137220fcd580146773f9e96
12 janvier 1994
12 janvier 1994
X..., Paul de Moro Giafferi, pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Décor 2000, demeurant à Bastia (Haute-Corse), rue Capanelle, immeuble l'Aiglon
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01378_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Dans ces conditions, le moyen tiré du défaut de mise en demeure préalable à l'application des pénalités de rendement sur les réseaux de Courgivaux et de Chatillon sur Morin n'était pas opérant.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051307494
26 septembre 2024
26 septembre 2024
AVENANT RELATIF A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE MORIN LOGISTIC
Source officielleAN
CONSTIT:CONSTEXT000051347315
7 mars 2025
7 mars 2025
Stéphane MORIN - Rejet
Source officielle9ème chambre 3ème section
662a9f85c8a1343b8cd61dc7
25 avril 2024
25 avril 2024
N° Portalis 352J-W-B7H-C2CQS DEMANDERESSE Organisme FONDS COMMUN DE TITRISATION CEDRUS FONDS, venant aux droits de la SOCIETE GENERALE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Nicolas TAVIEAUX MORO
Source officiellePage 27 sur 299