Codes de loi français

Article 2

quittant le véhicule, les facteurs de sécurité concernant le chargement de ce véhicule et les personnes transportées, les règles d'une conduite respectueuse de l'environnement (niveau sonore, consommation de carburant et émissions de gaz à effet de serre

Article L5219-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

demande d'énergie ; d) Elaboration et adoption du plan climat-air-énergie territorial en application de l'article L. 229-26 du code de l'environnement, en cohérence avec les objectifs nationaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre

Article Annexe VIII

1,2 1 1 1 1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre

LEGIARTI000026790498

La Roche Qui Boit à l'embouchure BAIE DU MONT St MICHEL I92-0420 Le Beuvron DeDe sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Sélune BAIE DU MONT St MICHEL I8--0250 Le Bieu Du point géographique : Pont RD. 239 (Saint Nicolas

LEGIARTI000035979744

Ecole des Carmes * Ecole : classes maternelles uniquement Monaco Monaco Ecole des Revoires * Monaco Monaco Ecole du Parc * Ecole : classes maternelles uniquement Monaco Monaco Ecole Saint-Charles * Monaco Monaco Etablissement François d'Assise-Nicolas

LEGIARTI000029214672

des Carmes Monaco Monaco * Ecole : classes maternelles uniquement Ecole des Revoires Monaco Monaco * Ecole du Parc Monaco Monaco * Ecole : classes maternelles uniquement Ecole Saint-Charles Monaco Monaco * Etablissement François d'Assise -Nicolas

Article Annexe I

- Colles - Serre-joints - Pointes - Gabarit - Etc. - Décapant - Gaz - Soudures - Chalumeau - Postes de soudure - Visserie - Rivets - Métal d'apport - Électrodes - Les filets de liaison sont continus et sans bulles d'air.

Article Annexe

Le vêtement est constitué d'une veste et d'un pantalon ou d'une combinaison, serrés aux poignets et munis d'un col montant, ainsi que de chaussures ou couvre-chaussures adapté

Article Annexe 5

avec d'autres dispositifs Pour les opérations standardisées, la demande comporte une attestation sur l'honneur du bénéficiaire de l'opération précisant que les économies d'énergie réalisées n'ont pas permis de réduire les émissions de gaz à effet de serre

Article ANNEXE

25529 Sancey-le-Grand. 25530 Sancey-le-Long. 25531 Santoche. 25532 Saône. 25533 Saraz. 25535 Saules. 25536 Sauvagney. 25537 Scey-Maisières. 25538 Séchin. 25539 Seloncourt. 25540 Semondans. 25542 Serre-les-Sapins

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Les cardiopathies valvulaires et congénitales graves : Sont concernées : - les cardiopathies valvulaires (rétrécissement ou insuffisance), avec une atteinte valvulaire quantifiée sévère (rétrécissement serré ou fuite importante), ou une atteinte valvulaire

Article Annexe I

Hautes-Alpes Saint-Jean-Saint-Nicolas Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Article Annexe (suite)

La substance peut uniquement être utilisée en tant que fongicide en serre sur des substrats artificiels. 2.3.

Article Annexe (suite)

Lors de l'évaluation des demandes d'autorisation de produits phytopharmaceutiques contenant du cuivre pour des usages autres que ceux concernant les tomates en serre, les Etats membres accordent une attention particulière aux conditions énoncées à l'article

Article Annexe (suite)

Seules les utilisations en tant que nématicide appliqué par irrigation goutte à goutte dans les serres à structure permanente peuvent être autorisées. 2.3.

Article Annexe III

Des non-qualités au regard des référentiels de contrôle ou des non-qualités manifestes sont relevées, susceptibles, notamment, de remettre en cause la classe du bâtiment rénové, la pérennité des travaux ou les émissions annuelles de gaz à effet de serre

Article ANNEXE I b

Compétences Conditions Critères d'évaluation Fabriquer un coffrage en bois Contexte professionnel d'intervention Les éléments sont débités et assemblés Installer stabiliser et serrer un coffrage en bois Le coffrage est positionné, liaisonné, stabilisé et serré

LEGIARTI000028325484

source à la confluence avec l'Aigue Agnelle DU _ 12 _ 02 Guil L 2 _ 272 Le torrent de Bouchet du torrent de la Montette à la confluence avec le Guil DU _ 12 _ 03 Haute Durance L 2 _ 266 La Durance de sa source au barrage de Serre-Ponçon

LEGIARTI000034461330

LAVAUR Toulouse 0811197L Collège Jean Jaurès ALBI Toulouse 0811340S Collège Le Clézio LISLE-SUR-TRAM Toulouse 0820007M Collège Pierre Darasse CAUSSADE Toulouse 0820011S Collège Antonin Perbosc LAFRANCAISE Toulouse 0820014V Collège Pays de Serre