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48 443 résultats pour « Olivas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372340cd580146774075a3

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

divers exemples où, en connaissance de cause, la salariée avait systématique acheté des produits déterminés au fournisseur proposant le prix le plus élevé (notamment, achat par la salariée d'huile d'olive

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

6626a9d51329eb3db7c25572

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[C] [V] (Maître Olivier DANJOU) Maître [X] [B] (Maître Thomas D'JOURNO) Maître [W] [U] (Maître Thomas D'JOURNO) S.A.R.L.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:502

CJUE

17 novembre 1988

17 novembre 1988

. # Organisations de producteurs d'huile d'olive - Critères nationaux supplémentaires. # Affaire 128/87.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a15fc6bcdc6046d47070b78

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

PPBC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL FRANCK-OLIVIER LACHAUD, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2014:216

droit européen

11 avril 2014

11 avril 2014

#Olive Line International, SL protiv Ureda za usklađivanje na unutarnjem tržištu (žigovi i dizajni) (OHIM).

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100613

Cassation

30 mai 2012

30 mai 2012

Z..., fondateur d'OLIVIERS & CO et de l'OCCITANE, la licence de première pression, d'ouvrir dès le mois de septembre un magasin à Paris, et que dès sa première année d'activité, son huile d'olive venue

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163bf1a3aeb4b683cf412d2

Appel

1 juillet 2010

1 juillet 2010

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur l'intervention volontaire de la SAS OLIVER GRANT DIFFUSION La SAS OLIVER GRANT DIFFUSION est intervenue volontairement aux débats en cause d'appel par conclusions déposées

Source officielle
CC

cr

61372645cd58014677424434

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

intervenir dans un tel contexte ; - qu'il n'était pas mis à disposition des clients, le soir du drame, un type de chariot adapté au transport de 320 kilos de dalles de plancher ; "aux motifs encore qu'Olivier

Source officielle
CC

cr

6137267ccd58014677425eeb

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

que François X... et Alain Y... faisaient encore valoir, dans leurs conclusions d'appel, les contradictions dans les déclarations de Pierre A..., relatives aux conditions d'interpellation du jeune Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94016

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

Oliver B... sera condamné à régler à M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69ac1cbdcdc6046d47d46ad1

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Demandeur (s) : FACTOFRANCE (SA) [Adresse 1] N°SIREN : 809 799 786 Représentant (s) : Maître Olivier DROUOT - SELARL ROULOT, DROUOT.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3e07cdc6046d47cb733f

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

ATTENDU que Me AVRAMO Olivier Avocat au Barreau de TOULON a comparu à ladite audience pour et au nom de la.SAS SEREL PACA et indique que les dispositions initiales du plan sont respectées.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69eb314bcdc6046d475bbfdd

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH « Au nom du peuple français » Numéro de rôle : 2021 001251 Composition du tribunal : Bernadette DALAVAT, juge, Olivier DEBART, juge, lors des débats et du délibéré, assistés

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69eb315bcdc6046d475bc119

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

COMMERCE D'AUCH « Au nom du peuple français » JUGEMENT DE DÉSISTEMENT DU 17/04/2026 Numéro de rôle : 2025 001729 Composition du tribunal : François THIBERT, président, Bernadette DALAVAT, juge, Olivier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101068

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Olivier X..., domicilié [...] , 2°/ M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167e95cdc6046d4710f723

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Décision attaquée : n° 25/02374 rendue par le Juge des contentieux de la protection de PARIS le 06 Février 2026 Appelante : Madame [E] [X] Intimé : Monsieur [N] [Q], représenté par Me Olivier

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a194fbfcdc6046d475796b3

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Olivier LOPEZ M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00333

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [G] [K], domiciliée [Adresse 2], en qualité de mandataire liquidateur de la société Le Jardin des oliviers

Source officielle
CC

cr

ées à sa requêtec/Bernard Y

61372551cd5801467741cb76

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

Olivier, partie civile, contre l'arrêt n° 1023/90 de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 1990, qui a déclaré irrecevables les actions publique et civile exercées

Source officielle
CC

civ2

60794d409ba5988459c486b8

Cassation

16 décembre 2004

16 décembre 2004

fondement de deux actes notariés de prêt, la société Banque nationale de Paris-BNP Martinique, aux droits de laquelle se trouve la société BNP Paribas Martinique (la banque), a fait délivrer à la SCI l'Olivier

Source officielle

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