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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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J.L.D.
67f80ae4cf40727a0043af79
10 avril 2025
10 avril 2025
DB2H-W-B7J-2TUD Ordonnance du : 10 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine BONDOUX
Source officielleJ.L.D.
6865776272b7e1b6bf1d6837
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DB2H-W-B7J-26UJ Ordonnance du : 02 Juillet 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Suzanne BELLOC, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine BONDOUX
Source officielleJ.L.D.
67f021ca02fc178212f7d8e1
4 avril 2025
4 avril 2025
-2SQF Ordonnance du : 04 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine BONDOUX
Source officielleJ.L.D.
67f021cc02fc178212f7d915
4 avril 2025
4 avril 2025
-2S2R Ordonnance du : 04 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine BONDOUX
Source officielleJ.L.D.
6a109fb0cdc6046d479ad9a2
22 mai 2026
22 mai 2026
DB2H-W-B7K-4GNF Ordonnance du : 22 Mai 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine BONDOUX
Source officielleJ.L.D.
6a109fb2cdc6046d479ad9eb
22 mai 2026
22 mai 2026
DB2H-W-B7K-4GPA Ordonnance du : 22 Mai 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine BONDOUX
Source officielle6e chambre
653b5a10502b828318c4e7ec
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Extraits des mêmes courriels produits en pièce 16 par M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69656975cdc6046d471202c7
12 janvier 2026
12 janvier 2026
EN LA CAUSE S.A.S. [4] dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié de droit audit siège représentée par Me Xavier BONTOUX, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb44
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Si tout le monde faisait comme Mme X..., ça serait une catastrophe ", - mails du 30 janvier (pièce no8) à 14 heures 09, puis à 16 heures 37 . " Bonjour, Le 27. 01. 09 - Ne contrôle pas que le montant
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301781_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Bonhomme, président ; - et les observations de Me Dani, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303746_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que la réalité de la présence en France de Mme B épouse A depuis plus de dix ans à la date de l'arrêté attaqué est attestée par les très nombreuses pièces versées au dossier
Source officielle9ème chambre
DTA_2307756_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2306080_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'organisation judiciaire ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal a désigné M.
Source officielleMagistrat M. BONHOMME
DTA_2002796_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Bonhomme, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2313577_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
A B, représenté par Me Bonou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 novembre 2023 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f368
13 janvier 2009
13 janvier 2009
: • Georges C..., économiste, • la SARL DELBES, pour l'étanchéité, • la SNC BESOMBES, pour les menuiseries métalliques, • Jean-Claude D..., pour les menuiseries bois, • la SARL Établissements BONNEFOUS
Source officielle5ème chambre sociale PH
670f58404ad0d5ee7d7e5be8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[F], du 6juillet 2020 ainsi libellé: 'Objet : Problème RDV non honoré [R] et dossier [P] Bonjour [X] Je prends le relais d'[N] concernant [P].
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01331
16 septembre 2015
16 septembre 2015
Z... du 13 novembre 2012 ayant occasionné à la victime une plaie au front lors du déblocage d'un « bonhomme » a été étudiée dans un document intitulé les « 5 pourquoi » (pièce 12 de l'appelant) qui mentionne
Source officielleChambre Sociale
65b4b23e7ef77d000880b67d
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[D] en copie : « Bonjour [G], Vu la situation actuelle, la région doit valider toutes les opérations envisagées avant d'engager les actions.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10055
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Pascal E... sera la suivante : « Bonjour, Je ne peu(x) rien faire par contre vu qu'elle est à 35H00 vous lui changer tou(s) (s)es horaires. Cordialement ».
Source officiellePage 27 sur 393