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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
60361caf3cf5428079e96789
16 décembre 2015
16 décembre 2015
substituée par Me Didier MILLET, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : [S] [T] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Cécile RITOUET
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9068c
13 mai 2013
13 mai 2013
Les parents sont dans une telle rivalité avec l'assistante maternelle que cela engendre des situations de conflit dont Kelly et Kimberley ne sont pas protégées.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00710
9 mai 2018
9 mai 2018
Huglo, conseiller doyen, Mmes Slove, Basset, Pécaut-Rivolier, conseillers, Mmes Chamley-Coulet, Lanoue, MM.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10817
10 juillet 2019
10 juillet 2019
HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lanoue, conseiller référendaire rapporteur, Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les mémoires des parties
Source officielleciv1
607943349ba5988459c4193a
27 mai 1975
27 mai 1975
QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE PAR ACTE DU 16 MARS 1967 MAIGNIEL A PROMIS DE CEDER A STEINMETZ, QUI A ACCEPTE CETTE PROMESSE, LES ACTIONS QU'IL POSSEDAIT DANS LA SOCIETE ANONYME RIVOLI-CINEMA
Source officiellecomm
6137208fcd580146773eba04
3 janvier 1989
3 janvier 1989
X..., demeurant "Le Rivoli", ... (Maine-et-Loire), agissant en qualité de syndic à la liquidation des biens de Henri Z...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10531
27 novembre 2024
27 novembre 2024
domicilié [Adresse 4], 3°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège est [Adresse 1], représentée par Mme [Y] [M], prise en qualité de liquidateur de la société SASIM Rivoli
Source officielle1ere Chambre
67ff3d346d3290e00e0e79a4
15 avril 2025
15 avril 2025
Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL AVOCATS CHAPUIS ASSOCIES (ACA) la SCP THOIZET & ASSOCIES Me Jocelyn RIGOLLET
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2014659_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ils soutiennent que : -la valeur de l'avantage en nature correspondant à l'utilisation privative du logement situé rue de Rivoli est de 30 % et non de 70 % comme l'a retenu l'administration ; -M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a978ae19a7f19a78305adf
17 janvier 2024
17 janvier 2024
EN CAUSE partie demanderesse Madame [R] [G] née le 09 Juillet 1983 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne assistée de Maître Rémi RUIZ FERNANDEZ de la SELARL CABINET RITOUET
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8808f
28 février 2006
28 février 2006
RG : 02/03259 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 FÉVRIER 2006 APPELANTES : Madame Smahane X... épouse Y... 12 D, Chemin du Cimetière 69100 VILLEURBANNE représentée par Maître Cécile RITOUET
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200385
13 mars 2014
13 mars 2014
victime le 7 juin 2001 d'un accident du travail le laissant paraplégique, reconnu imputable à une faute inexcusable de son employeur, la société AOCM Menuiseries, aux droits de laquelle vient la société Ridoret
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93930
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Représentés tous deux par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP SCP NABOUDET-HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Assistés sur l'audience par Me Claire FLAGEUL RIGOLET de l'ASSOCIATION BLUET-FLAGEUL
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO15001
13 février 2019
13 février 2019
Rinuy, Mme Pécaut-Rivolier, Mme Ott, conseillers, Mme Chamley-Coulet, Mme Lanoue, M. Joly, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01506
9 juillet 2013
9 juillet 2013
Lacabarats, président, Mme Pécaut-Rivolier, conseiller référendaire, rapporteur, M. Bailly, conseiller doyen, Mme Ferré, greffier de chambre.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00701
18 mars 2009
18 mars 2009
Béraud, conseiller rapporteur, Mme Pérony, conseiller, Mmes Pécault-Rivolier, Darret-Courgeon, conseillers référendaires, M. Foerst, avocat général, Mme Bringard, greffier de chambre.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2317799_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
D..., au syndicat des copropriétaires du 4, rue de Rivoli, au syndicat des copropriétaires du 4, rue Malher, au syndicat des copropriétaires du 6, rue Malher, à la société Entreprise Chapelle et compagnie
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2108486_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
ménagères pour 2018 ; 3°) de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2018 à raison d'un local situé 99 rue de Rivoli
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10673
16 septembre 2020
16 septembre 2020
Sur le rapport de Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Nocibé France distribution, après débats en l'audience publique du 18
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10428
27 mai 2020
27 mai 2020
Sur le rapport de Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
Source officiellePage 27 sur 124