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876 résultats pour « Ronbout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

6364bc40e405357f749ead18

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

que Madame [D] avait fait en sorte que l'appelante ne soulève plus de charge et que cette dernière travaillait assise ; - de deux photographies laissant apparaître que les postes de déballage et au robot

Source officielle

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CA

7ème Ch Prud'homale

63d37ae5d1bc2605de4b4c11

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ainsi, nous ne pouvons verifier qui a benéficié de 1'achat de deux montres fitness, d'un robot Rumba payé par l'entreprise avec une facture à votre nom et livré à votre domicile, de box week-ends en relais

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73638cdc6046d479a6718

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

pouvoir spécial INTIMÉE : LA SAS [1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Rachid MEZIANI de la SELARL MEZIANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Charles ROMBAUT

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d7363ccdc6046d479a67d7

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

représentée par Madame [H] [L] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE : LA SARL [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Herve ROY, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Charles ROMBAUT

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

63c8ef3adc5b777c909930cb

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jessica RONDOT de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de ses

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

668d7ffa53e3bdd077867659

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

l'ouverture initiale du compte joueur et lors de toute session de jeu, que le joueur est une personne physique, en requérant l'entrée d'un code permettant d'empêcher les inscriptions et l'accès de robots

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65a0f8bc383a880008fd0980

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

recherches rapides sur Internet s'être rendu compte que le Crédit Agricole investissait par son fond d'investissement AVI ( Atlantique Vendée Innovation) dans la société Elwave spécialisée dans la robotique

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fde56a6573f2b31f129d9d1

Appel

8 février 2018

8 février 2018

L'HENORET, Conseiller Monsieur Philippe MICHEL, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Frantz RONOT, lors des débats ARRÊT : - mis à disposition au greffe de la Cour, les

Source officielle
TJ

Référés

66335ab7c0d3e3fe99cad70a

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

NEOMA CAMPUS PORT COLBERT [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Richard RONDOUX, avocat au barreau de PARIS, postulant et Me Amandine CAPITANI, avocat au barreau de LILLE, plaidant PRÉSIDENT

Source officielle
CA

2ème chambre

63104be54709e24f13d555b8

Appel

31 août 2022

31 août 2022

LITIGE Suivant actes des 7 et 10 juin 2017, la société IKB a vendu à la société Comepp, sous le bénéfice d'une clause de réserve de propriété une machine d'impression, deux presses à injecter et un robot

Source officielle
TJ

REFERES

69dff2f5cdc6046d475f624a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

renouvellement en trois heures, une étanchéité par PVC armé, un bassin en blocs polystyrènes avec un béton intérieur et une armature en ferraille, un remblais en gravier drainant et un puits de décompression, un robot

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69ef176bcdc6046d47af8f29

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Il décrit qu'il dormait mal avant son hospitalisation et se sentait piloté dans ses gestes en mimant l'attitude d'un robot. Il dit que c'était de la magie et peut être venant du voisinage.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210163

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

sécurité sociale ; qu'au cas présent, la société Vorwerk, ayant pour activité la vente à domicile de produits électroménagers, soutenait que la mise à disposition des démonstrateurs de sacs de transport du robot

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CA

Chambre sociale

63ca42929066fd7c90fc2505

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Le salarié précise que le projet de robotique a été confié à une équipe de médecins libéraux et que l'employeur voulait l'évincer.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8542ccdc6046d47e40885

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Faits et Procédure : La SAS [I] [B] qui conçoit et fabrique des tracteurs et robots agricoles à [Localité 1] a confié à la SAS [R], par lettre du 2 novembre 2023, une mission pour l'accompagner dans la

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CA

Chambre Sécurité sociale

663089680316960008413401

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

peut bien verser aux débats une attestation du responsable de production, cette attestation apparaît des plus succinctes sur les conditions de travail au quotidien de Mme [Z] et l'aide effective d'un robot

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66391a1bd94801f110a55392

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

[U] devait ranger des articles dans un robot, - Nature de l’accident : en allant récupérer des bacs sur un chantier, les bacs remplis ont été déséquilibrés et en essayant de les rattraper ont chuté sur

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CA

Chambre Sociale

67134c08208351cec6586761

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[C] [U], salarié de la société [6] (SAS) en qualité d'opérateur robot, a adressé à la caisse primaire d'assurance-maladie de [Localité 5]-[Localité 4]-[Localité 3] (la caisse) une déclaration de maladie

Source officielle
TJ

Référés civils

65ba9c2459e460cd1e407cdf

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

la piscine, d'éclats sur le carrelage et les margelles, du fait qu'elles ne sont pas anti-dérapantes, de fuite sur une pompe, d'un dysfonctionnement des buses, d'un fonctionnement insatisfaisant du robot

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd872624e67ca018aefb969

Appel

11 décembre 2020

11 décembre 2020

de : Madame Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Frantz RONOT

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