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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a13
18 août 2014
18 août 2014
Rully x... était la société BRUDEY FRERES, requalifié la démission en licenciement sans cause réelle et sérieuse, fixé au passif de la société BRUDEY FRERES les créances suivantes : 3. 370 ¿ au titre de
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65e0de749f09a857031b3a03
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Pôle social - N° RG 23/01338 - N° Portalis DB22-W-B7H-RUDD Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - [V] [X] - CRAMIF - Me Sophie THEZE N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES POLE
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebbb
9 janvier 2012
9 janvier 2012
APPELANT Monsieur Ruddy Georges X... ... 97150 SAINT-MARTIN Représenté par Me Serge BILLE (TOQUE 6) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE LA COMMUNE DE SAINT MARTIN Hôtel de Ville-Marigot
Source officielleChambre Premier Président
68de07171bc19e7640ea3dcb
1 octobre 2025
1 octobre 2025
CONCERNÉE : Décision rendue par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Rouen en date du 25 mars 2025 DEMANDEUR : Monsieur [T] [X] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Rudy
Source officielleChambre Premier Président
68de07171bc19e7640ea3dcd
1 octobre 2025
1 octobre 2025
CONCERNÉE : Décision rendue par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Rouen en date du 25 mars 2025 DEMANDEUR : Monsieur [H] [X] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Rudy
Source officielleChambre Premier Président
68de07171bc19e7640ea3dcf
1 octobre 2025
1 octobre 2025
CONCERNÉE : Décision rendue par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Rouen en date du 25 mars 2025 DEMANDEUR : Monsieur [C] [L] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Rudy
Source officielle6e chambre
642fb7cecece1704f5747aea
6 avril 2023
6 avril 2023
TECHNIP FRANCE [Adresse 1] [Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Philippe CHATEAUNEUF, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 - N° du dossier 20210119 et Me Rudy
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff17
11 mai 2012
11 mai 2012
Rudy X... est insuffisante à établir la réalité de ce versement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b9f
19 août 2013
19 août 2013
A..., par une attestation de Rudy B..., chauffeur dans la société et des bons de missions.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-237553
19 septembre 2024
19 septembre 2024
text-decoration:underline; color:#0069d6 } .s3985515B { margin-top:0pt; margin-left:36pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2024)207 Execution of the judgments of the European Court of Human Rights Rock Ruby
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5724
20 mars 2001
20 mars 2001
Nul ne conteste que Hüseyin Köksal fut traité rudement lors de son arrestation. Au mépris du règlement, il ne fut examiné par un médecin que plus tard dans la journée.
Source officielle1ère Chambre A
668edcea2980a82f59dc5779
5 juillet 2024
5 juillet 2024
accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Laurent BEN KEMOUN, Premier Vice-président, Assesseur : Lucile GERNOT, Juge, Assesseur : Anna PASCOAL, Vice-Présidente, Greffier : Pauline RUBY
Source officielleciv1
6137221dcd580146773fa59c
9 mai 1994
9 mai 1994
Varois et Chaignot à Ruffy-les-Echirey (Côte-d'Or), 2 / de M.
Source officiellesoc
613723f3cd5801467741053e
8 janvier 2002
8 janvier 2002
Rudi E..., 5 / de M. Jean-Pierre X..., 6 / de M. Laurent G..., 7 / de M. Jean-Marie A..., 8 / de M. Bernard D..., 9 / de Mme Astride Y..., 10 / de M. François Z..., 11 / de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2403340_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
D situé place François Rude dite " place du Bareuzai " sur la commune de Dijon a été incendié et totalement détruit.
Source officiellecomm
61372250cd580146773fbf6b
15 novembre 1994
15 novembre 1994
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Nedlloyd Lines, domiciliée chez son agent, la société Plate Ruys
Source officielleRéférés
69d81bbbcdc6046d47b1bb62
2 avril 2026
2 avril 2026
[P] dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Vincent BURKARD-RUBY, avocat au barreau de MULHOUSE requérante à l’encontre de : S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c94bbd3db21cbdd87dd7
28 février 2006
28 février 2006
2.900.000 Francs et qu'il était en train d'organiser son départ hors de France, ont été autorisés à procéder à une saisie conservatoire à hauteur de la somme de 2.950.000 Francs entre les mains de Maître RUBY
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1216DEC002250123
16 décembre 2025
16 décembre 2025
130.76pt; display:inline-block } .sA3D40E95 { width:52.56pt; display:inline-block } .sA8847899 { width:93.07pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 22501/23 Renaldo Rudy
Source officielleChambre 1-1
5fd91a10a5b77ab5fcd0f121
11 juin 2020
11 juin 2020
Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu à l'audience du 11 Juin 2020 à 9 heures.
Source officiellePage 27 sur 78