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NTN TRANSMISSIONS EUROPE ZA des Trémelières CUM 72704 ALLONNES CEDEX représentée par Maître Alain PIGEAU, avocat au barreau du MANS INTIME : Monsieur Philippe X... ... 56860 SENE représenté

Source officielle

Chambre 4-1

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Appel

21 juillet 2023

[D] [J] au Carrefour Market de [Adresse 8] [Localité 3], qui effectuer des vacations de nuit sur le parking du Carrefour Market car le grillage du magasin étais en traveaux ».

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101509

Cassation

19 décembre 2013

assurances de ce qu'elles se désistent de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Deutz France, Axa France, Ace European Group Limited, GNT - Générale nancéienne de travaux - IND et Trema

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00255_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

cérébral et de la ponction lombaire effectués la veille, le diagnostic d'une méningo-encéphalite herpétique, pathologie dont l'intéressé avait déjà souffert en 1997, pour privilégier celui d'un delirium tremens

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1ère chambre civile B

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Appel

3 mai 2022

d'expertise judiciaire : - Il existait, s'agissant de l'appartement de Mme [Z], une alimentation en eau depuis la cave en sous-sol ainsi que deux évacuations : 1/ une évacuation des eaux-vannes en pied de trumeau

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Pôle 2 - Chambre 2

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Appel

17 juin 2016

24 février 1965 stipule que : 'En raison de la situation économique pouvant se présenter dans le cours de l'exploitation, il est convenu que les tarifs des droits de location des abris, tables et tréteaux

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Pôle 5 - Chambre 1

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Appel

2 octobre 2013

Chariot de nettoyage suivant la revendication 2, caractérisé en ce que chaque paroi latérale (1, 1') comporte un élément central formant tréteau deux jambes (3) qui s'étendent des deux côtés, en s'éloignant

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CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02232_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

Les baies vitrées, plus larges que hautes, sont autorisées à condition qu'elles comportent des éléments verticaux de division valant les proportions traditionnelles (trumeaux) ". 27.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301219

Cassation

21 octobre 2009

Y..., ès qualités, dans leurs conclusions signifiées le 25 janvier 2008, que la société Lesseps (alors dénommée Trema), maître de l'ouvrage, s'était immiscée dans le choix d'un dimensionnement des ouvertures

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Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f535

Appel

24 avril 2012

X... soupçonne un fournisseur d'avoir effectué un trempage des viscères de porc pour les alourdir ; il lui a d'ailleurs directement écrit sur ce thème par courrier également daté du 4 septembre 2008 ;

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Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f53c

Appel

24 avril 2012

NTN TRANSMISSIONS EUROPE ZA des Trémelières CUM 72704 ALLONNES CEDEX représentée par Maître Alain PIGEAU, avocat au barreau du MANS INTIME : Monsieur Patrick X... ... 72450 MONTFORT LE

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12e chambre

64a7b2593bcaf505db696b41

Appel

6 juillet 2023

Celui-ci a bien explicité le processus de trempage chimique et n'a aucunement établi de lien entre la présence les pictogrammes sur les verres, qu'il a relevée, et le fait que les verres étaient devenus

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10519

Cassation

9 juin 2021

mise en place de lanières en plastique entre la préparation chaude et la plonge batterie, un nouvel agencement des cafetières et chaînes plateaux ainsi que l'état de sa commande d'un bac de trempage

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6ème Chambre

DTA_2302973_20260312

Administratif

12 mars 2026

Moulinier, rapporteur public, - les observations de Me Guillois, pour la SCI des Chênes, - et les observations de Me Tréheux pour la communauté d’agglomération de Lamballe Terre & Mer.

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3ème chambre A

5fca61aabdf705496ca29411

Appel

5 novembre 2020

Fabrice TREMEL, substitut du Procureur ****** Date de clôture de l'instruction : 30 Janvier 2020 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 01 Octobre 2020 Date de mise à disposition

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1ère Chambre

5fdd76a0e6037422a5be84dd

Appel

11 septembre 2018

-condamner la même aux entiers dépens, dont distraction au profit de la SCP LARMlER-TROMEUR conformément aux dispositions de l'article 699 du Code de Procédure Civile.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201268

Cassation

16 décembre 2021

fils dont il n'a plus de nouvelle depuis un an ; qu'à l'issue de la prise en charge hospitalière, le bilan évolutif mentionné a été le suivant : « il n'y avait pas de signe en faveur d'un délirium tremens

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4ème Chambre

DTA_2002224_20230324

Administratif

24 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 juin 2020 et le 29 mars 2022, Mme B C, représentée par la SCP Larmier-Tromeur-Dussud, demande au tribunal : 1°) de condamner

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Chambre sociale 4-4

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Appel

8 avril 2026

' -En préparation froide Prévoir un trempage des bacs gastronomes encrassés, nettoyage du plafond au-dessus de l'évaporateur.

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3ème Chbre Cab A1

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T. Judiciaire

6 janvier 2026

Le centre commercial [Localité 14] LITTORAL est un ensemble immobilier situé au [Adresse 1] à [Localité 16] (zone d’aménagement concertée [Localité 19]), divisé en volumes, construit par la société TREMA

Source officielle

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