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4 466 résultats pour « Vanessa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00505_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations

Source officielle

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01910_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02356_20250219

Admin. Appel

19 février 2025

19 février 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, - et les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03319_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Jean-Yves Tallec, président, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2024.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00845_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme Vanessa

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67875468181ea8ef9c1d7248

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ORANGE Représentant : Me Vanessa AVERSANO, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Caisse CPAM DU VAR Représentant : Me Jean-michel GARRY de la SELARL GARRY ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
CC

civ2

613724c5cd580146774183af

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

X... a effectué des déplacements entre les trois sites de Vannes, Lorient et Rennes... des voyages d'affaires en Belgique, au Luxembourg, en Allemagne et en Espagne pour la prise en charge de véhicules

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201259

Cassation

19 novembre 2020

19 novembre 2020

La société de Saint-Malo fait grief à l'arrêt de rectifier l'erreur matérielle figurant au jugement rendu par le tribunal de grande instance de Vannes le 12 novembre 2018, dans la procédure opposant la

Source officielle
CC

comm

61372367cd58014677409484

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

Finistère, société à responsabilité limitée, dont le siège est zone de l'Hermitage, 29200 Brest, 2 / la société Kemper Chaises, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / la société Vannes

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

626cd2d9bd20aa057d9f3788

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Numéro d'inscription au répertoire général N° N° RG 21/03586 - N° Portalis DBVW-V-B7F-HUXF APPELANTE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU HAUT-RHIN INTIMEE Association ESPOIR Représentée par Me Vanessa

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

68dec3d46af9fd1f8094de72

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SALOME AVOCAT DEFENDERESSE défaillante ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sabine FORESTIER, Vice-présidente, assistée de Vanessa ALCINDOR, Greffier, Vu les articles 799 et suivants du code de procédure civile

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69b27e9ccdc6046d4764287e

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

ORDONNANCE DE CLÔTURE N° RG 24/03236 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HDNJ S.A.S. [1] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Vanessa

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67100413fac14a1f31d9ba04

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

352J-W-B7I-C3WT4 DEMANDEUR SDC DE L’IMMEUBLE [Adresse 1] représenté par son syndic, la société GAIA IMMOBILIER ADMINISTRATION DE BIENS, société par actions simplifiée AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Vanessa

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67f0242102fc178212f7e222

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[Adresse 1] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Salah GUERROUF - #D1952 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sabine FORESTIER, Vice-présidente, assistée de Vanessa ALCINDOR, Greffier, Vu les articles 799

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67f0243002fc178212f7e3fc

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

SAS NOVOA MARIA AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sabine FORESTIER, Vice-présidente Assistée de Vanessa ALCINDOR, Greffier, Vu les articles 799 et suivants du code de procédure

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67f6bbd9a9d5adc26061f3ff

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

LA SCI [Adresse 1] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Nayef ROMELLY - #D1761 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Lucie FONTANELLA, Vice-présidente, assistée de Vanessa ALCINDOR, Greffier, Vu les articles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f663

Appel

10 février 2012

10 février 2012

Kévin Z..., Melle Vanessa Y... et Melle Gladys A... sont intervenus volontairement à l'instance, suite au décès de M. Benoît Y..., le 13 juillet 2009.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6971c159cdc6046d4733ae94

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Portalis DBV3-V-B7K-XUCA ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [H] [V] Me Vanessa

Source officielle
TJ

JLD

67eeed9cb848dd6814c645b5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

préfet du Calvados, reçu au greffe du juge le 1er avril 2025 Vu les convocations et avis d’audience donnés par notre greffe : - à la personne faisant l’objet de soins psychiatriques et à son avocat, Me Vanessa

Source officielle
CA

1ère Chambre

679b1a7e38d42752285cfef7

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

GROS-CARPI-LE DENMAT-DE BUCY-BECHARI, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : Monsieur [M] [P] né le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Vanessa

Source officielle