CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
67908b374143037ceabfc007
21 janvier 2025
- dans les secteurs d'activités connaissant un taux important et régulier d'absentéisme, comme c'est le cas en l'espèce, il est fréquent de mettre en place des équipes volantes afin de remplacer les
Cour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930dc
3 février 2016
Surtout l'employeur justifie, par la production de relevés dit d'absentéisme et de fiches individuelles d'absences, que ces salariés se sont vus appliquer le même régime que M.
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5107
26 novembre 2002
La situation dans le foyer se détériora et, en 1978, la troisième requérante comparut devant la commission de l'enfance pour absenthéisme à l'école.
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02051
9 novembre 2016
intitulé « j'ai les crocs », un plan d'action prévention du stress pour l'ensemble des établissements de la Macif (pièce 45), une synthèse chiffrée des arrêts de travail et du taux d'absentéisme
4eme Chambre Section 2
643106f428558704f52e6c7e
7 avril 2023
CPAM notait une implication insuffisante dans son travail du fait de bavardages, d'un manque d'organisation et d'une insuffisance de prise de notes lors des formations ; elle pointait aussi un taux d'absentéisme
Sociale B salle 1
67592de14f06387a26ce7658
18 octobre 2024
En effet, l'Inspection du travail, au vu du contexte de turn over et d'absentéisme, se borne dans son rapport à relever l'existence de facteurs de risques psychosociaux en s'appuyant sur les déclarations
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02630
13 décembre 2017
abattement, le jugement entrepris sera confirmé en ce qu'il a débouté le salarié de sa demande en paiement de la somme de 225,72 € au titre du reliquat de la prime d'intéressement dite prime de non-absentéisme
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00109
24 janvier 2018
entre cette augmentation et le rythme de travail, qu'en mars et mai 2015, le médecin du travail avait commenté à nouveau cette augmentation et confirmé l'existence d'une souffrance au travail, qu'un absentéisme
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00491
27 mars 2019
Il cite en exemple la détérioration des relations avec les membres du CHSCT, l'augmentation des procédures d'alerte et de l'absentéisme des salariés.
14e Chambre
603337a7ec05fda8692dc832
25 août 2017
Il retient un mode de calcul lié aux performances et trois critères, le taux de fréquence des accidents du travail avec arrêt, l'efficacité financière des lignes de production et l'absentéisme.
CHAMBRE SOCIALE C
5fdc444f04864e67f001c212
7 décembre 2018
Au vu du bilan d'activité du médecin du travail pour l'année 2010 constatant une dégradation de l'état de santé des salariés et une forte augmentation de l'absentéisme pour maladie, le CHSCT a décidé lors
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00627
3 avril 2013
relate les plaintes des salariés auprès du CHSCT, de l'inspection du travail et de la médecine du travail, avec malaises sur les lieux du travail, fait état en 2007 de l'aggravation nette du taux d'absentéisme
2ème chambre
DTA_2200476_20241121
21 novembre 2024
locaux inadaptés depuis onze ans ne présentant pas les conditions d'hygiène et de sécurité nécessaires à la santé des personnes, et en s'abstenant de toute organisation des services confrontés à un absentéisme
6ème Chambre
DTA_2004466_20240704
4 juillet 2024
L'équipe éducative y a souligné de façon constante que l'absentéisme du requérant ne permettait pas l'évaluation du requérant.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110047
12 janvier 2022
Par des mentions pour le moins maladroites, ce médecin reprend les déclarations de l'enfant avec un manque certain de recul, mais constate son anxiété, ses troubles du sommeil et son absentéisme scolaire
cr
6079a8459ba5988459c4c4c3
16 avril 1985
DROIT ET SCIENCES ECONOMIQUES A LA SUITE DE L'ABSENTEISME PRETE AUX PROFESSEURS AGREGES, A PORTE CONTRE CES DERNIERS ET CONTRE F..., PRESIDENT HONORAIRE DE L'U.E.R.
Secrétariat de l'IDP
6785fdb0e1c1941b1ee98165
9 janvier 2025
[J] [R] [T] ayant été exclu en janvier 2016 du lycée professionnel [6] en raison de son absentéisme, de son manque de travail et de sa violence. M.
7ème chambre
DTA_2309821_20250523
23 mai 2025
judiciaire de Lyon connaissait la vacance d'un poste d'adjoint et d'un poste de greffier, ce dernier n'ayant été pourvu qu'à compter du mois de juin 2023 et que le service connaissait un important absentéisme
4ème Chambre
DTA_2300936_20230713
13 juillet 2023
En dépit d'un absentéisme injustifié important au dernier trimestre de l'année 2021/2022, qui s'est poursuivi au premier semestre de l'année 2022/2023 et de résultats moyens au premier semestre de cette
1ère Chambre
DTA_2303049_20230711
11 juillet 2023
dans le suivi de ses études, ni un défaut d'assiduité, dès lors qu'elle s'est présentée à l'ensemble de ses examens et qu'il n'est pas démontré que son absence de réussite serait imputable à son absentéisme
Page 27 sur 69