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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794b679ba5988459c42f9a
8 novembre 1983
PRESIDENT, QUI A APPOSE SA SIGNATURE SOUS LES MOTS "LE PRESIDENT" ; QUE LE MOYEN DOIT DONC ETRE ECARTE ; SUR LE SECOND MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE M Y..., CHARGE PAR M X..., AMBULANCIER
soc
61372191cd580146773f4d5d
11 juillet 1991
Nadine X..., demeurant à Fougères (Ille-et-Vilaine), ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 décembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Fougères (activités diverses), au profit de la société Ambulance
613721aecd580146773f6045
19 décembre 1991
(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1990 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de ; 1°) la société Semma ambulances, société à responsabilité limitée, dont
613723a2cd5801467740c525
28 mars 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° D 99-41.155 et E 99-41.156 formés par la société Ambulances Saint-Maurice, société à
6137266ccd58014677425751
20 octobre 1994
Saint-Romain-de-Benet (Charentes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 13 avril 1993 par le conseil de prud'hommes de Saintes (activités diverses), au profit de la société à responsabilité limitée Ambulances
1ère Chambre
DCA_22VE02442_20250429
29 avril 2025
Ambulances, la SARL Ambulances des Deux Lions devant alors lui verser le prix convenu.
Chambre Sociale
669f477ab8a2ee2bca84af1c
9 juillet 2024
Deux propositions de reclassement (auxiliaire ambulancier et ambulancier) lui ont été faites, qu'elle a refusées.
Chambre 4-5
63c104ffbf9fd47c90a13538
12 janvier 2023
AMBULANCES AQUASUD C/ [X] [L] [I] [N], ès qualités de liquidateur amiable de la SARL AMBULANCES AQUASUD Copie exécutoire délivrée le : 12/01/2023 à : - Me Frédéri
Chambre Prud'homale
66878cac05d6f7f678d48f60
4 juillet 2024
est spécialisée dans le secteur d'activité des ambulances.
Chambre sociale
65321a859e4ea48318f5ab33
19 octobre 2023
FAITS ET PROCÉDURE Mme [J] [C] a initialement été embauchée par la société LES BLEUETS AMBULANCES le 13 décembre 2017 par un contrat de travail à durée déterminée en qualité d'ambulancière.
Cour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC02457_20230313
13 mars 2023
La société ambulances et taxis des quatre villages exerce l'activité de transport sanitaire dans le département du Jura.
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2501231_20250327
27 mars 2025
Des notes en délibéré, présentées pour la SARL Larrey Ambulances ont été enregistrées les 26 et 27 mars 2025.
civ2
61372462cd580146774150c3
21 juin 2005
jugement attaqué que Mme X... déclarant représenter sa tante, Mme Y..., a formé un recours contre le refus de la Caisse primaire d'assurance maladie de prendre en charge les frais de transports en ambulance
6137240bcd5801467741183d
6 novembre 2002
Jean-Marie X..., ambulancier à la société Ambulance Oméga depuis le 18 avril 1992, a été licencié pour faute grave le 10 novembre 1993 ; que la lettre de licenciement lui faisait, notamment, grief d'avoir
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2309402_20260424
24 avril 2026
Ambulances Delattre Bullecourt, la société Legrand et la Fédération nationale des ambulanciers privés, représentées par la société Audit conseil défense, demandent au tribunal, dans le dernier état de
613723b0cd5801467740cf14
23 janvier 2001
X..., mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Ambulances Saint-Jacques, dont le siège est Centre commercial de l'Echat 1, place de l'Europe, niveau 1, 94009 Créteil Cedex, 2 /
17e Chambre B
61631214615c943a65e0432c
10 janvier 2012
Monsieur [D] a été embauché par la SA AMBULANCES HIPPOCRATE en qualité d'ambulancier BNS par contrat à durée indéterminée en date du 25 mars 2001, laquelle emploie habituellement plus de onze salariés,
10ème chambre
DTA_2209956_20260403
3 avril 2026
de géolocalisation de ses ambulances, ne démontre pas avoir communiqué de tels justificatifs aux Hôpitaux Paris Est Val-de-Marne.
Cour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85681
18 juin 2001
LANGUEDOCIENNE AMBULANCES prise en la personne de son représentant légal en exercice à payer à M.
6253c883bd3db21cbdd85785
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