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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2504298_20260225
25 février 2026
service des urgences du centre hospitalier de Nancy et est resté hospitalisé dans cet établissement jusqu’au 23 juillet suivant pour y subir une ponction articulaire, une échographie, un scanner, une arthroscopie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100654
27 juin 2018
16 octobre 1995 ; que Monsieur Y..., âgé de 76 ans, justifie par ailleurs de sérieuses difficultés de santé puisqu'après une intervention chirurgicale liée à un cancer du côlon, il a dû subir une arthroscopie
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02801
4 décembre 2018
qu'une rupture du croisé antérieur du genou gauche a été mise en évidence par une IRM réalisée le 29 mars 2010 et qu'elle a nécessité la réalisation le 28 avril 2010 d'une ligamentoplastie sous arthroscopie
Chambre des référés
6a0cbce6cdc6046d473af1d5
19 mai 2026
mars 2025 et des comptes-rendus radiographiques de l’épaule gauche des 27 juin 2025, 10 juillet 2025 et 19 septembre 2025, que Mme [M] a présenté à la suite de l’intervention chirurgicale de type arthroscopie
Pôle 2 - Chambre 5
5fda85679edbd1110fd90531
18 juin 2019
N], auteur de l'expertise contractuelle, a , au cours d'un examen clinique, constaté que "les deux épaules sont au même niveau et (qu') on ne retrouve que des petites cicatrices, secondaires aux arthroscopies
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200392
6 mai 2021
apos;expertise contractuelle, a, au cours d'un examen clinique, constaté que " les deux épaules sont au même niveau et (qu')on ne retrouve que des petites cicatrices, secondaires aux arthroscopies
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01094_20250710
10 juillet 2025
Leur caractère ancien et évolutif est confirmé par le docteur E, qui indique, dans son certificat du 15 novembre 2017, que les lésions figurant sur les images arthroscopiques de 2015 permettent d'expliquer
2ème chambre
DCA_21TL02308_20230620
20 juin 2023
Il a ensuite bénéficié de soins de kinésithérapie et devant la persistance des douleurs, il a subi une intervention chirurgicale, le 10 mai 2010, par arthroscopie associée à une ligamentoplastie.
3ème Chambre
DTA_2202007_20231212
12 décembre 2023
résulte pas de l'instruction, et notamment pas de l'expertise du 26 mai 2021 et du questionnaire du 31 mai suivant, qu'ait subsisté une invalidité particulière au genou droit après l'opération sous arthroscopie
5ème Chambre
DTA_2203287_20240924
24 septembre 2024
Un lavage articulaire par arthroscopie suivi d'une antibiothérapie ont été réalisés le 16 juin suivant.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
69ddcef7cdc6046d472a912c
7 avril 2026
médico-administratif du 20 avril 2017, - l'élément médical ayant permis de fixer la date de première constatation de la maladie au 20 octobre 2015 (compte rendu spécialisé), - l'objectivation par arthroscanner
5e Chambre
63c10a72bf9fd47c90a13ef8
12 janvier 2023
séquelles relevées par le médecin conseil ont été objectivées par les données cliniques ressortant de l'examen de l'assuré qu'il a effectué et des documents présentés par ce dernier à savoir un arthroscanner
Pôle social
6786b551df5b5c7d10ca4e12
9 janvier 2025
. (*) L'arthroscanner le cas échéant 2 ans Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie.
Serv. contentieux social
65aac6a30c777d3ec8e87696
19 janvier 2024
2023, le docteur [O] [G] rappelle que “Monsieur [S] [T] retraité, a été victime d’un accident du travail le 30/06/2007 qui est à l’origine d’une rupture transfixiante du susépineux objectivée par arthroscanner
GNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
65c3d795c432ce7d11a6b71b
1 février 2024
Les IRM des poignets réalisées en avril 2016 ne retrouvent plus de tendinite ou de ténosynovite mais à l’arthroscanner un conflit ulno-carpien sans rapport avec la‘tendinite de De Quervain’, la consolidation
ECLI:FR:CCASS:2018:C210336
9 mai 2018
. - IRM de rachis lombo sacré, 22.07.2003 - Lettre du docteur G..., chirurgien orthopédiste 16.6.2003 Arthroscanner épaule gauche 04.09.2003 DISCUSSION : Pour apprécier le taux d'IP justifié par les
ECLI:FR:CCASS:2018:C110469
11 juillet 2018
chuté en descendant d'un véhicule ; qu'elle a subi un traumatisme du poignet gauche nécessitant le port d'une attelle et des exercices de rééducation ; que la persistance de douleurs a justifié un arthroscanner
ECLI:FR:CCASS:2019:C210148
14 février 2019
T... qui, dans un certificat médical du 22 avril 2015, avait précisé que la fissure radiaire révélée par l'arthroscanner peut être considérée comme post-traumatique ; qu'en statuant comme elle l'a fait
6ème Chambre
DTA_2201929_20250924
24 septembre 2025
S'agissant des épaules, alors que ce même tableau exige, pour qu'une tendinopathie chronique soit présumée professionnelle, que celle-ci soit constatée par IRM ou arthroscanner, la radiographie et l'échographie
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2510697_20250917
17 septembre 2025
troubles de la marche et de l'équilibre, il ne fournit aucun justificatif tendant à établir l'existence d'un périmètre de marche inférieur à 200 mètres, se bornant à produire notamment des résultats d'arthroscanner
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