CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

964 résultats pour « arthroscopie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2504298_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

service des urgences du centre hospitalier de Nancy et est resté hospitalisé dans cet établissement jusqu’au 23 juillet suivant pour y subir une ponction articulaire, une échographie, un scanner, une arthroscopie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100654

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

16 octobre 1995 ; que Monsieur Y..., âgé de 76 ans, justifie par ailleurs de sérieuses difficultés de santé puisqu'après une intervention chirurgicale liée à un cancer du côlon, il a dû subir une arthroscopie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02801

Cassation

4 décembre 2018

4 décembre 2018

qu'une rupture du croisé antérieur du genou gauche a été mise en évidence par une IRM réalisée le 29 mars 2010 et qu'elle a nécessité la réalisation le 28 avril 2010 d'une ligamentoplastie sous arthroscopie

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbce6cdc6046d473af1d5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

mars 2025 et des comptes-rendus radiographiques de l’épaule gauche des 27 juin 2025, 10 juillet 2025 et 19 septembre 2025, que Mme [M] a présenté à la suite de l’intervention chirurgicale de type arthroscopie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fda85679edbd1110fd90531

Appel

18 juin 2019

18 juin 2019

N], auteur de l'expertise contractuelle, a , au cours d'un examen clinique, constaté que "les deux épaules sont au même niveau et (qu') on ne retrouve que des petites cicatrices, secondaires aux arthroscopies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200392

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

apos;expertise contractuelle, a, au cours d'un examen clinique, constaté que " les deux épaules sont au même niveau et (qu')on ne retrouve que des petites cicatrices, secondaires aux arthroscopies

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01094_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Leur caractère ancien et évolutif est confirmé par le docteur E, qui indique, dans son certificat du 15 novembre 2017, que les lésions figurant sur les images arthroscopiques de 2015 permettent d'expliquer

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02308_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Il a ensuite bénéficié de soins de kinésithérapie et devant la persistance des douleurs, il a subi une intervention chirurgicale, le 10 mai 2010, par arthroscopie associée à une ligamentoplastie.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202007_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

résulte pas de l'instruction, et notamment pas de l'expertise du 26 mai 2021 et du questionnaire du 31 mai suivant, qu'ait subsisté une invalidité particulière au genou droit après l'opération sous arthroscopie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203287_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Un lavage articulaire par arthroscopie suivi d'une antibiothérapie ont été réalisés le 16 juin suivant.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69ddcef7cdc6046d472a912c

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

médico-administratif du 20 avril 2017, - l'élément médical ayant permis de fixer la date de première constatation de la maladie au 20 octobre 2015 (compte rendu spécialisé), - l'objectivation par arthroscanner

Source officielle
CA

5e Chambre

63c10a72bf9fd47c90a13ef8

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

séquelles relevées par le médecin conseil ont été objectivées par les données cliniques ressortant de l'examen de l'assuré qu'il a effectué et des documents présentés par ce dernier à savoir un arthroscanner

Source officielle
TJ

Pôle social

6786b551df5b5c7d10ca4e12

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

. (*) L'arthroscanner le cas échéant 2 ans Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65aac6a30c777d3ec8e87696

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

2023, le docteur [O] [G] rappelle que “Monsieur [S] [T] retraité, a été victime d’un accident du travail le 30/06/2007 qui est à l’origine d’une rupture transfixiante du susépineux objectivée par arthroscanner

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

65c3d795c432ce7d11a6b71b

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Les IRM des poignets réalisées en avril 2016 ne retrouvent plus de tendinite ou de ténosynovite mais à l’arthroscanner un conflit ulno-carpien sans rapport avec la‘tendinite de De Quervain’, la consolidation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210336

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

. - IRM de rachis lombo sacré, 22.07.2003 - Lettre du docteur G..., chirurgien orthopédiste 16.6.2003 Arthroscanner épaule gauche 04.09.2003 DISCUSSION : Pour apprécier le taux d'IP justifié par les

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110469

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

chuté en descendant d'un véhicule ; qu'elle a subi un traumatisme du poignet gauche nécessitant le port d'une attelle et des exercices de rééducation ; que la persistance de douleurs a justifié un arthroscanner

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210148

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

T... qui, dans un certificat médical du 22 avril 2015, avait précisé que la fissure radiaire révélée par l'arthroscanner peut être considérée comme post-traumatique ; qu'en statuant comme elle l'a fait

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201929_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

S'agissant des épaules, alors que ce même tableau exige, pour qu'une tendinopathie chronique soit présumée professionnelle, que celle-ci soit constatée par IRM ou arthroscanner, la radiographie et l'échographie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2510697_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

troubles de la marche et de l'équilibre, il ne fournit aucun justificatif tendant à établir l'existence d'un périmètre de marche inférieur à 200 mètres, se bornant à produire notamment des résultats d'arthroscanner

Source officielle

Page 27 sur 49

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.