EXERCICE DE LA MÉDECINE PAR DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE : CONDITIONS DE NIVEAU D'ÉTUDES EN FONCTION DE L'ACTIVITÉ DU MÉDECIN REMPLACÉ CITÉES À L'ARTICLE R. 4131-1 Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis : I. - Médecine générale

LEGIARTI000036692082

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risque familial identifié qui conduisent à l'examen prescrit ; Le prescripteur doit être en mesure de délivrer à la femme une information préalable loyale claire et adaptée, de comprendre l'interprétation des résultats biologiques réalisée par le biologiste

Article Annexe III

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conseil et l'aide d'un correspondant identifié au sein de la Caisse, dans les diverses démarches liées à cette nouvelle installation et au développement de son activité ; il doit tendre également à faciliter pour le médecin installé la recherche de remplaçants

Article 19

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représentants d'une commune, d'un établissement public de coopération intercommunale ou d'un syndicat mixte fermé au sein d'organismes de droit public ou de droit privé en exercice à la date du premier tour est prorogé jusqu'à la désignation de leurs remplaçants

Article Annexe I

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-relations et concertation avec les associés, les collaborateurs ou les remplaçants, les salariés... ; 6.2. Gestion administrative et comptable de l'activité : -gestion du cabinet ; 6.3.

Article Annexe 1

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11- taux de remplacement frais de ressources humaines internes [Nombre de journées de remplacement / [Nombre de journées d'absence calendaires des salariés budgétés au groupe II + nombre de journées d'absence calendaires des salariés remplaçants

Article Annexe 7

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Engagement sur la continuité et la permanence des soins En contrepartie des aides qui lui sont allouées, et dans l’objectif d’améliorer l’accès aux soins pour la population de la zone, le professionnel adhérent s’engage à : - faire appel à des remplaçants

Article 8

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d'entrée et sortie de voies réservées à certains véhicules, de guidage en intersection : la longueur des traits est sensiblement égale à celle de leurs intervalles ; -pour les lignes d'avertissement des lignes continues, lignes discontinues axiales remplaçant

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

Code des douanes

des résidus et celle de traitement des déchets dont ils sont issus sont situées sur une même emprise foncière ; b) Les déchets traités relèvent des catégories suivantes listées à l'annexe de la décision 2000/532/ CE de la Commission du 3 mai 2000 remplaçant

Article Annexe I

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investigateurs principaux des centres associés, il s'agit de la prise en charge du protocole (faisabilité, surcoût, organisation logistique, suivi de l'étude, recueil des consentements, disponibilité pour monitoring…) Pour les médecins (clinicien, biologiste

LEGIARTI000046935294

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grossesse qui donne son consentement au prélèvement, à la conservation et à l'utilisation des tissus embryonnaires ou fœtaux à des fins diagnostiques, thérapeutiques ou scientifiques. c) Modification de la prescription et consentement : Lorsque le biologiste

Article Annexe

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Educateur remplaçant. Personnel de service social chargé des fonctions de référent technique régional. A compter du 1er janvier 2001 : Agent autre que directeur chargé des fonctions de directeur départemental.

LEGIARTI000028906519

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Article 7 Remplacement Lorsque le praticien territorial de médecine générale se fait remplacer, il n'est pas tenu compte, pour le calcul du complément de rémunération, des honoraires résultant de l'activité de son remplaçant.

LEGIARTI000047982976

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Recours à du personnel temporaire Nombre de personnes par sexe, par filière (2), employées comme personnels remplaçants mis à disposition par le centre de gestion : - au moins un jour dans l'année ; Nombre de personnes employées dans le cadre du recours

Article L313-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 00

Code de l'action sociale et des familles

Le personnel des établissements publics mentionnés au I et au IV bis peut comprendre des médecins, des biologistes, des odontologistes et des pharmaciens visés par l'article L. 6152-1 du code de la santé publique.

LEGIARTI000032885943

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Engagement sur la continuité et la permanence des soins En contrepartie des aides qui lui sont allouées, et dans l'objectif d'améliorer l'accès aux soins pour la population de la zone, le professionnel adhérent s'engage à : - faire appel à des remplaçants

LEGIARTI000027729516

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En cas de vacance pour quelque cause que ce soit du siège d'un membre du conseil d'administration, son remplaçant n'exerce ses fonctions que pour la durée restant à courir jusqu'au renouvellement de la totalité du conseil. 11.2.

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Code de la sécurité sociale

Les états modèles sont adaptés en tant que de besoin en remplaçant la mention " France " par l'indication du nom du pays, ou par la mention " LPS ".

Article Annexe I

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Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des sols : - granulométrie ; - mêmes paramètres que pour la valeur agronomique des déchets ou des effluents en remplaçant les éléments concernés par : P2O5 échangeable, K2O échangeable, MgO échangeable

Article Annexe

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ou d'études au Centre national de formation et d'études A 3 50 Responsable de filière au Centre national de formation et d'études et responsable de pôle régional A/B 13 30 Animateur de formation A/B 56 25 Educateur remplaçant

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