Pendant une demi-heure, essai de surpression de 25 % par rapport à la pression de service indiquée par le constructeur, suivi d'un essai de six heures à la pression normale ; la chute de pression au bout de ce temps ne doit pas être supérieure à 30 %

Article 228-7.05

—

Au lieu de satisfaire aux prescriptions du paragraphe 2.1 ou du paragraphe 3.1 et du paragraphe 4.1, les navires peuvent porter une ou plusieurs embarcations de sauvetage pouvant être mises à l'eau en chute libre à l'arrière du navire et ayant une capacité

Article Annexe 2

—

C : cadence, canon, carrure, cellule, chœur, chromatisme, cluster, conclusif, consonance, contraste, contretemps, couleur, crescendo, cantate, césure, chaconne, chorégraphie, chute, classique, coda, concertant, concerto, contrepoint, couplet, cyclique

Article Appendice

—

Aucun local ne débouche directement dans le volume d'un escalier encloisonné ou à l'air libre. 8.1.2. Espace sous vigie 8.1.2.1.

Article 4

—

Des dispositions seront également prises pour maintenir l'installation dans un état sûr en cas d'inondation, de hautes ou de basses températures, de vents forts ou de chutes de neige importantes.

Article L213-10-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 78

Code de l'environnement

fonctionnement d'une installation hydroélectrique, le montant de la redevance est égal au produit de l'assiette d'imposition, calculée dans les conditions prévues au 3° du VI, et du tarif déterminé, en euros par millions de mètres cube par mètre de chute

Article 2

—

Le risque de chute accidentelle d'un aéronef La capacité de l'installation à assurer les trois fonctions fondamentales de sûreté en cas de chute accidentelle d'aéronef est assurée soit par séparation géographique de systèmes redondants, soit par la protection

Article Annexe 240-A.5

—

EXEMPTIONS AU MATÉRIEL D'ARMEMENT ET DE SÉCURITÉ ET AUX MOYENS DE PRÉVENTION DES CHUTES À L'EAU ACCORDÉES POUR LES NAVIRES, EMBARCATIONS ET ENGINS EXPLOITÉS DANS LE CADRE D'ACTIVITÉS ORGANISÉES PAR UN ORGANISME D'ÉTAT OU PAR UNE STRUCTURE MEMBRE D'UNE

Article 50

—

œuvre des procédures visant à réduire les émissions de COV de son installation comprenant notamment : - l'utilisation de matières premières contenant au plus 4 % de COV en masse, lorsque la possibilité technique existe ; - le recyclage intégral des chutes

Article Annexe 2

—

des risques extérieurs ; Concernant les problématiques liées à l'environnement du système, il s'agit d'évaluer : -la méthodologie adoptée pour le recensement des risques extérieurs, en particulier les risques naturels et technologiques (inondation, chute

Article Annexe I

—

Toutes dispositions sont prises pour éviter leur chute et les chocs.

Article 1

—

Des garde-corps doivent être prévus pour éviter la chute des personnes lorsque la trappe est ouverte.

Article 226-5.03

—

Dans tous les escaliers, coursives et échappées ; 2.2.3. Dans les locaux où sont installées les machines ou la source d'énergie électrique de secours ; 2.2.4. Dans les postes de sécurité ; 2.2.5.

Article CO 31

—

Ce renforcement peut cependant être supprimé dans les parois suivantes : - toutes parois des bâtiments à simple rez-de-chaussée ; - toutes parois des bâtiments dans lesquels l'encloisonnement des escaliers n'est pas exigé ; - parois des locaux non réservés

Article 63

—

bâtiments. (1) Vanne automatique : son niveau de fiabilité est maximum. (2) Capteur de détection de gaz : une redondance est assurée par la présence d'au moins deux capteurs. (3) Dispositif de baisse de pression : ce dispositif permet de détecter une chute

Article R2125-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 40 > 36

Code général de la propriété des personnes publiques

Lorsqu'il s'agit d'une chute nouvellement aménagée, la redevance est réduite de moitié pendant dix ans à partir de la date fixée pour la mise en service de l'usine ; 2° Pour toutes les autres autorisations de prise d'eau, la redevance est calculée d'après

Article ANNEXE

—

goudron et bitumes, peintures, emploi dans la construction ; -matières plastiques, caractéristiques, emploi dans la construction ; -comportement au feu des matériaux ; -murs, planchers, plafonds, charpente, couverture ; -éléments constitutifs d'un escalier

Article 221-II-2/9 (suite)

—

(1) A-0c A-0 A-60 A-0 A-15 A-60 A-15 A-60 A-60 * Coursives (2) C B-0 B-0 A-0a B-0- A-60 A-0 A-60 A-0 * Locaux d'habitation (3) C B-0 A-0a B-0 A-60 A-0 A-60 A-0 * Escaliers

Article Annexe 130-A.1

—

Plans et documents : - plan de sécurité utilisant les symboles des résolutions de l'OMI ; - cloisonnement d'incendie avec toutes indications utiles concernant la position et le type des cloisons et ponts, les entourages des escaliers, des puits, des tambours

Article 223 a-II-2/27

—

Il en va de même des arrangements décoratifs constitués de bouquets ou de plantes, des statues et d'autres objets d'art tels que des tableaux et tapisseries disposés dans les coursives et les escaliers. 7.

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