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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_23PA04376_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

un risque accru, eu égard à ses antécédents médicaux et à la particularité de sa physiologie résultant d'une splénectomie ayant rapproché le côlon du rein, parfaitement visible selon eux sur la " coloscopie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67ff3d476d3290e00e0e7a6a

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

des épisodes de diarrhée et de cystites récurrents nécessitant de fréquentes analyses d'urine et que lors d'une consultation de son gastro-entérologue en juin 2024 il a été décidé de programmer une coloscopie

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65449d4cc71a6a83181c8de8

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

précédente intervention sur ce genou en 2012) ; - une prescription médicamenteuse du 2 août 2019 pour notamment du voltarène en gel, du tramadol et de la ventoline ; - une ordonnance concernant une coloscopie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5d4

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

invoquait des problèmes de santé dont il justifie par lettres des 24 octobre 2003 et 3 décembre 2003 ayant conduit à un arrêt de travail de cinq jours du 1er au 5 décembre 2003 avec examen du colon par coloscopie

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006258_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

A C, alors âgé de 61 ans, a été diagnostiqué, à l'issue d'une coloscopie réalisée le 8 septembre 2014 avec un adénocarcinome lieberkühnien situé dans le haut rectum.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100768_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

La gastroscopie et la coloscopie réalisées le 2 décembre 2016 ont notamment mis en évidence la présence d'un polype pédiculé du bas sigmoïde sans lésion suspecte recto-colique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400196_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Si ces deux pathologies nécessitent un suivi médical régulier, il apparait cependant que le traitement médicamenteux a été interrompu dans l'attente d'une nouvelle coloscopie prévue le 2 avril 2024.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00249_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Constatant les im ortantes adhérences des tissus, le Dr D... a converti l’intervention initiale ar coeliosco ie en la arotomie dite de Mougel.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2206583_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

tuberculeuses et d'un courrier d'un gynécologue obstétricien indiquant que les résultats de son frottis mettent en évidence la présence du virus HPV et qu'il convient de programmer, sans urgence, une colposcopie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03649_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Malgré le courrier rédigé par le gynécologue de Saint-Dié-des-Vosges demandant la réalisation d'une colposcopie avec des biopsies, le praticien hospitalier a réalisé un nouveau frottis cervico-vaginal.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b61b7735881a7c05c3

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

En l’espèce, il est constant que le 24 février 2011, Madame [K] a subi un geste de chirurgie bariatrique sous forme d’une sleeve gastrectomie par voie coelioscopique.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2209380_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

A cet égard, en produisant une facture de la Clinique du Parc du 21 février 2015, elle justifie un dépassement d'honoraire pour la coelioscopie réalisée le 29 janvier 2015 resté à sa charge et non contesté

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2204275_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

également engagée du fait de la faute commise lors de sa prise en charge à l'hôpital Cochin à raison de la tardiveté de celle-ci ; - l'AP-HP a également commis une erreur médicale en retenant une coelioscopie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892c0

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

ménopause précoce ; qu'ils ont relevé l'existence d'une cicatrice transversale de 17 cm correspondant à la colpohystérectomie élargie avec lymphadénectomie et une cicatrice sous ombilicale de 1 cm de coelioscopie

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2010603_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

appendiculaire », le docteur B... ajoutant que la diffusion de l’infection péritonéale, permise par le retard de diagnostic fautif, « obligera à effectuer trois interventions successives, l’une par voie de coelioscopie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002920_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Le 15 décembre 2015, elle a bénéficié d'une intervention chirurgicale pour une lésion ovarienne infectieuse gauche par voie coelioscopique, au centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1900275_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Une coelioscopie a révélé une hémorragie sur le moignon de ligature de la trompe nécessitant une salpingectomie gauche réalisée en urgence au centre hospitalier de Bastia dans la journée du 28 août 2015

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01605_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Une appendicectomie par coelioscopie a alors été réalisée le jour-même. Dans les suites opératoires, Mme F... A...

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01342_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise du 15 février 2018, que la néphrectomie gauche sous coelioscopie subie par Mme A, le 17 mai 2016, aux Hôpitaux civils de Colmar a été réalisée

Source officielle
CA

10e Chambre

6162fde53ebbdffcbea6a9a0

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

son médecin traitant le docteur [M] que madame [I] s'est adressée pour savoir à quel moment le dispositif devait être enlevé et elle a reçu pour réponse qu'il fallait attendre un certain nombre de coloscopies

Source officielle

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