[N] a été engagé en qualité de pareur, par la société Sicarev, à compter du 13 juin 2016, par contrat à durée déterminée assorti d'une période d'essai de 10 jours. 2.

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de la société EK boutiques, de la SCP Capron, avocat de la société DM parfums ; Sur le rapport de

de 19 h 30 à 7 h 30, suivant un planning établi par la clinique; que, faisant valoir que, pendant plus de deux ans, son nombre mensuel d'heures de travail avait, en réalité, toujours dépassé 60 et parfois

X..., même si elle parut étrange aux parties civiles, s'explique par le désarroi dans lequel la perte aussi brutale que soudaine de son amie le plongea ; "alors que l'obligation faite par les articles

Il n'est pas contesté que les « eaux de toilettes, parfums » et « produits de parfumerie », ressortant tous de la classe 3, où ont été enregistrées la marque antérieure et la marque contestée, portent

Vola ; Déclare la SARL Comptoir des parfums, la SARL Côte Sud, devenue SARL Services et négoce international absorbée par la SARL Comptoir des parfums, M.

BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE ( PARIS, 18 JANVIER 1979 ), QUE LA REVUE << 50 MILLIONS DE CONSOMMATEURS >> A PUBLIE DANS SON NUMERO DE MARS 1976 UN TABLEAU DE CONCORDANCE ENTRE LES PARFUMS

LVD la société de droit hongkongais Creations Parfums Limited ; dans les locaux et dépendances situés [Adresse 2], susceptibles d'être occupés par SAS Creations Parfums Limited devenue SAS NEROLI FRANCE

Z... apparaissait parfois calme, suppliant, voire en pleurs ou menaçant et injurieux ; que l'accusé ne conteste pas le contenu ni le nombre et la fréquence des messages adressés à la victime ; que l'audition

apparaître comme ayant un nombril dehors et un sexe sans poil et décalotté en érection ; que, de plus, elle a pu préciser qu'André X... avait, à une certaine époque, perdu ses poils qu'elle retrouvait parfois

familial, les gendarmes ont entendu la jeune victime le 29 janvier 2003, laquelle a précisé que lorsqu'elle faisait la sieste avec son père vers l'âge de 5 ans et jusqu'à 7 ou 8 ans celui-ci l'appelait parfois

d'authentification, et qu'il ne peut être imaginé qu'un officier ministériel appose sa signature, fût-ce pour l'authentifier, sur un acte dont il sait qu'il contient des affirmations constituant un parjure

nombre d'actes supérieur à celui prescrit ; qu'il reconnaissait avoir rédigé toutes les feuilles de soins litigieuses adressées à la CPAM, en avoir signé certaines à la place de ses clients, avoir parfois

forme, ceux-ci relèveraient de la compétence de la juridiction civile mais ne constituent pas d'indices suffisants d'une infraction pénale ; que les témoignages recueillis sont notamment imprécis et parfois

prétexte de contrôler leurs travaux scolaires, il les faisait asseoir sur ses genoux et profitait de cet instant pour glisser sa main sous les jupes des petites filles qu'il caressait furtivement et parfois

selon la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin ; que cette convention, qui n'était nécessairement pas celle à laquelle était soumise la société Kronenbourg, présentait des dispositions parfois

correspondant anonyme qui les insultait et les menaçait de mort ou de violence sur leurs biens; qu'un grand nombre de ces appels avaient été émis le samedi et le dimanche, et que leur auteur faisait parfois

les fonds n'étaient pas uniquement collectés par Dominique Z... dans le secteur dont elle avait la charge; que, de plus, il apparaît à la lecture de ces témoignages que l'argent ainsi collecté était parfois