Après la réception des travaux de construction du théâtre Le Vellein en février 2005 et la levée des réserves en octobre 2005, diverses infiltrations d'eau sont apparues.

X... à hauteur de 96 000 €, - un avenant signé le 15 mars 2012 entre la Banque populaire, la SARL Café du Théâtre, et M.

B A a été recruté par la commune de Tours en qualité de directeur général du Grand Théâtre de Tours et de chef de l'orchestre symphonique de la région Centre-Val de Loire, à compter du 15 décembre 2015

. - Charges déductibles - Frais exposés par le contribuable pour la réfection des installations de chauffage et de l'électricité du théatre dont il est propriétaire.

Sur le moyen unique : Vu les articles L. 122-14-3 et L. 122-14-12 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le théâtre des Folies-Bergères, a notifié, le 27 avril 1989, à M.

TRAVAIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE ANONYME THEATRE

(Hauts-de-Seine), 5°/ de la société anonyme Théâtre Le Rex, sise ... (9e), 6°/ de la société UGC diffusion, sise ...

l'article 1er du décret attaqué : Il est institué, à compter du 1er janvier 2000 et jusqu'au 31 décembre 2004, une taxe parafiscale sur les spectacles destinée à financer des actions de soutien au théâtre

MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté la société X... et Exact de ses demandes en remboursement des commissions et frais de gestion sur les affaires Grand Théatre

d'une superficie comparable à la sienne et situé à proximité, i.e. le théâtre du MOGADOR, le loyer au mètre carré pondéré avait été fixé à 84 €, les loyers supérieurs observés par l'expert pour d'autres

le 5 octobre 1999 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Saint-Etienne, dont le siège est ..., 2 / de l'association Théatre

En 2006, l’école décida de tenir à intervalles réguliers des ateliers de théâtre de deux jours pour les enfants des troisième et quatrième années en vue de les sensibiliser au problème des abus sexuels

B sur le poste de responsable des projets culturels et de la programmation du théâtre Berthelot dans un délai de trois mois à compter de la notification de cet arrêt, sous astreinte de 50 euros par jour

rendue par le juge des référés le 11 août 2022, sur la requête n°2210033 présentée par la commune de Saint-Herblain, par laquelle le constat judiciaire contradictoire des désordres affectant la scène du théâtre

commun à plusieurs artistes lorsque ceux-ci se produisent dans un même numéro ou font partie du même ensemble; Attendu que par contrat du 20 octobre 1989, signé par la société Américan Indian Dance Théatre

code de justice administrative, la suspension des décisions du 28 juin 2023 et du 9 août 2023 par lesquelles la Maison de la Culture a refusé de conclure avec elle une convention de location du Grand théâtre

B BIS LES SPECTACLES SUIVANTS : THEATRES ; THEATRES DE CHANSONNIERS ; CIRQUES ; CONCERTS ; SPECTACLES DE VARIETES, A L'EXCEPTION DE CEUX QUI SONT DONNES DANS DES ETABLISSEMENTS OU IL EST D'USAGE DE CONSOMMER

LITIGE ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'ANDRE X..., EN 1976, EST ENTRE EN POURPARLERS AVEC L'ASSOCIATION ANIMATION DU VIEUX TOURS POUR, COMME IL L'AVAIT FAIT DEPUIS 1972, MONTER UNE PIECE DE THEATRE

jusqu'au 13 mars 2027 pour l'examen de la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : Sarl NATH-BAR [Adresse 3] RCS B 480255272 (2005B00008) Activité : Restaurant, café, discothèque, café-théâtre

PARIS ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 23/36492 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2MPE ADS N° Minute : JUGEMENT rendu le 02 OCTOBRE 2024 ADOPTION SIMPLE REQUÉRANT [Y] [O] [N] [Z] 71 RUE DU THÉÂTRE