PATRICE, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE PARIS, EN DATE DU 11 JUILLET 1985, QUI, DANS UNE PROCEDURE SUIVIE CONTRE LUI DES CHEFS DE VOLS QUALIFIES ET DE TENTATIVE D'HOMICIDE VOLONTAIRE, A

étrangers et du droit d'asile) Devant nous, Madame Aline DOMEC, vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention, assistée de Madame Maureen BIKOUE

étrangers et du droit d'asile) Devant nous, Madame Nathalie RUBIO, vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention, assistée de Madame Maureen BIKOUE

Il lui était reproché d’avoir à Paris,   sciemment recelé divers objets, notamment des bijoux, pièces d’or et dents en or qu’il savait provenir de vols (ceci du 1 er janvier 2006 au 18 janvier 2008

cette somme, ont refusé de la rembourser, sollicitant une compensation entre cette dette et la valeur supérieure d'objets précieux, qu'ils avaient déposés dans un coffre de la banque et qui avaient été volés

du CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE LILLE, a reconnu, après avoir d'abord nié son implication, qu'il avait accepté de recevoir d'un patient âgé et vulnérable, en échange de services, des bijoux

Par un premier avenant prenant effet le 27 juillet 2012, une clause complémentaire 'tous risques bijoux, fourrures et objets divers' a été souscrite.

; pierres précieuses et semi précieuses, perles (bijouterie-joaillerie) ; métaux précieux et leur alliages, bracelets (bijouterie-joaillerie), broches (bijouterie-joaillerie), colliers (bijouterie-joaillerie

Tribunal (Landesgericht) de C. lui infligea en effet, le ... 1956, huit ans de "réclusion rigoureuse" (schwerer Kerker), aggravés d'un jour de "couche dure" (hartes Lager) par trimestre pour escroquerie et vol

à main armée fut commis dans une bijouterie de Courchevel (France).

Didier, " contre l'arrêt de la cour d'assises de la HAUTE-GARONNE, en date du 19 novembre 1990, qui pour viol aggravé, vol avec port d'arme et délit connexe d'attentat à la pudeur avec violence, l'a

E T N prononcé en chambre du conseil le quinze décembre deux mil seize par Madame ISSENJOU, président Vu la procédure d'information suivie au Tribunal de Grande Instance de NARBONNE du chef de vol

Cyrille X... est prévenu d'avoir à MONTUSSAN (gironde) et en tous cas sur le territoire national, le 17 août 2004, et depuis temps non prescrit, frauduleusement soustrait deux sacs à main, des bijoux,

CLAUDIUS), CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 3EME SECTION, EN DATE DU 15 AVRIL 1976, QUI L'A RENVOYE DEVANT LA COUR D'ASSISES SIEGEANT A PARIS SOUS L'ACCUSATION DE VOL

pour les obsèques de mon épouse (qui s'est suicidée car elle n'a pas supporté mon licenciement) j'ai été victime d'un "cambriolage" au cours duquel mon bureau personnel a été fouillé et des documents volés

DE BESANCON en date du 13 juin 2016 Code affaire : 80A Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution [Q] [G] C/ SAS EBS (EXPRESS BIJOUX

10 février 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'ASSOCIATION DU PERSONNEL NAVIGANT AERONAUTIQUE DES DOUANES FRANCAISES, dont le siège est BSA des douanes, BAN Lann Bihoué

à fusils, des montres et des bijoux.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société EBS bijoux.

Jeroen Burm, juge d'instruction au tribunal de première instance de Bruxelles, pour des faits qualifiés de vol avec violence, ou menace en bande et de nuit avec usage d'armes et de véhicules, vol avec