Codes de loi français

Article Annexe I

Alpes-Maritimes Opio 6 Alpes-Maritimes Pégomas 6 Alpes-Maritimes Peymeinade 6 Alpes-Maritimes La Roquette-sur-Siagne 6 Alpes-Maritimes La Roquette-sur-Var 6 Alpes-Maritimes Le Rouret 6 Alpes-Maritimes Sainte-Agnès

Article Annexe I

Article 18 Sur les aérodromes de Paris - Charles-de-Gaulle et de Paris-Orly, ADP organise un service de secours comprenant une permanence médicale durant les heures d'ouverture de ces plates-formes.

Article 221-II-2/13

des échappées internes protégées dont l'étanchéité au feu et le degré d'isolation correspondent à ceux des entourages d'escalier, tels qu'indiqués dans les tableaux 9.1 à 9.4, selon le cas. 3.2.4.3 Les escaliers ne desservant qu'un seul local et une plate-forme

Article 35

Ils doivent rouler et non glisser et, pour être valables, être immobilisés à plat sur le tapis.

Article 221-II-2/3

et utilisé pour transporter en vrac des gaz liquéfiés ou d'autres produits de caractère inflammable énumérés au chapitre 19 du Recueil international de règles sur les transporteurs de gaz, tel qu'il est défini à l'article 221-VII/11.1. 26 Une héli-plate-forme

Article Annexe 228-4.A.1

Les brides plates des tuyaux à fluides combustibles sont-elles munies de colliers brise-jet ? (228-4.25 §3) IP 8. Les tuyaux d'injecteurs du ou des moteurs principaux sont-ils gainés ou protégés d'une manière équivalente ?

LEGIARTI000050672730

MOBILE/ORANGE/SFR Bruzac 836354 6422271 2020_LOT1_ZG_07_001_S1 1 2021_02_07-02 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2020_LOT2_ZN_07_23 LARNAS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR centre village 827231 6373485 2019_LOT3_ZG_07_002_S5 1 Lotissement Ste-Agnès

Article Annexe Ib

C2.33 Établir une nomenclature de l'ouvrage à réaliser : - nomenclature à plat et/ou par niveaux, - arborescence structurelle et/ou fonctionnelle La nomenclature établie traduit clairement la structuration de l'ouvrage et/ou son processus d'installation

Article Annexe I (suite)

alésage cylindrique - Portée cylindrique dans alésage olivé - Axe à pointe dans crapaudine - Portée conique dans alésage conique - Roulement à billes X Les guidages en translation - Simple - Double - Entre portées plates

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

candidat doit : -choisir les véhicules et leurs caractéristiques en fonction des besoins de l'entreprise (équipements audio, vidéo, moyens de communication …) ; -connaître les équipements spécifiques liés à l'activité de TPMR : moyens de communication, plate-forme

Article Annexe I

entre deux bâtiments ou installations pyrotechniques, d'une part, et entre un de ces bâtiments ou installations et un bâtiment ou une installation non pyrotechnique, d'autre part, respectent a minima les distances d'éloignement (en mètres, en terrain plat

Article Annexe I-A

trouvant dans l'installation peuvent présenter un régime de décomposition rapide de type détonation, les distances d'isolement entre deux bâtiments ou installations pyrotechniques respectent a minima les distances (en mètres au niveau du sol, en terrain plat

Article Annexe

-Aux fins d'exercer ses compétences, l'Institut polytechnique de Paris mène les actions suivantes : 1° Dans le cadre de la mise en place et de la gestion de l'établissement public, il alloue des financements ou des équipements, tels que des plates-formes

Article Annexe I

Si une plate-forme de déchargement des véhicules est utilisée par le public, elle est équipée de dispositifs destinés à éviter la chute d'un véhicule en cas de fausse manœuvre.

Article Annexe I b

S 1-2-4-3-2 L'assemblage à chaud Les procédures de réalisation de soudure bout à bout, de soudure piquée, de soudure en crosse, de soudure à plat - de tubes de diamètres égaux ou différents, - d'électrodes de tous types - de queusots Pour un

Article 221-II-2/4

L'Administration peut autoriser l'emploi d'indicateurs de niveau de combustible à verres plats avec des sectionnements à fermeture automatique entre les indicateurs et les citernes à combustible. 2.2.3.5.3 Les dispositifs prescrits au paragraphe 2.2.3.5.2

Article Annexe II

A cet effet, est considérée comme extérieur à la protection de la structure toute partie de cet espace qui viendrait en contact avec le sol plat si le tracteur s'était renversé (les cotes retenues pour cette évaluation sont les cotes les plus faibles

Article Annexe I

Elles sont dotées de plates-formes d'aspiration par tranche de 120 mètres cubes de capacité.

Article Annexe II

certaines filières, en particulier les productions de diversification, les collectivités territoriales régies par l'article 73 de la Constitution souffrent encore d'un déficit de recherche et d'appui technique, d'un manque de structure de transferts et de plate-forme