Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 4 avril 2002, qui, pour diffusion d'un message à caractère pornographique susceptible d'être vu par un mineur, l'a condamné

Alain, - LA COMPAGNIE AXA ASSURANCES, venant aux droits de l'UAP, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 3 février 2003, qui, pour homicides et blessures involontaires

Statuant sur le pourvoi formé par : - La COMMISSION BANCAIRE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 2001,qui, après relaxe d'Alain

D'UNE PART, ET INTIMÉE : CAF DU LOIRET [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Agnès MENOUVRIER de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, substituée par Me Alexia

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 3 mai 2005 qui, pour abus de biens sociaux et banqueroute, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire

C... et Alain D..., en relevant, notamment, que Nadine E...

Alain, - LA SOCIETE JEAN ARNOULT, - Y... Pierre, - LA SOCIETE Y...

Alain X..., demeurant ...

Alain Y... alors que, en s'étant référée à diverses pièces du dossier pénal sans énoncer que celui-ci avait été préalablement communiqué aux parties et qu'elles avaient été en mesure d'en débattre contradictoirement

Alain, contre l'arrêt de la cour d'assises de la HAUTE-GARONNE, en date du 28 juin 1996 qui, pour vol avec arme, vol, meurtre aggravé, rébellion avec arme, l'a condamné à la réclusion criminelle à perpétuité

Alain X... et condamné Mme Alain X... et les cautions au paiement de diverses sommes ; Sur le premier moyen : Attendu que le liquidateur de M.

Alain Z..., 2°/ à M. Alain Z..., assisté de ses curateurs M. D...

Alain, - Y...

clairs et précis de la lettre du 1er décembre 1992 qui ne saurait s'analyser en une lettre de licenciement mais en une simple lettre d'information portant sur la cessation d'activité de la société TLMD (Alain

pénal, 203, 214, 231, 574, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, qui a constaté l'extinction de l'action publique à l'égard d'Alain

(les deux quittances du prix d'acquisition d'action AJL) Jean-Louis Z... et Alain C...

A... a été chargé par le bureau politique de représenter en justice la LCR dans l'affaire opposant cette dernière à Roger X..., établissent la preuve de la désignation par l'autorité compétente, d'Alain

de la violation des articles 1741, 1750 du Code général des impôts, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain