CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01727_20240521
21 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique.
9ème chambre
DTA_2315294_20260408
8 avril 2026
S’il fait état de son ancienneté de résidence, il ne produit aucun document attestant d’une présence continue en France au cours de l’année 2020, entre janvier et mars 2022, et entre novembre 2022 et janvier
Pôle 3 - Chambre 5
6799c759d0369362bfa179d8
28 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de la chambre Mme Dominique SALVARY, première présidente de chambre Mme Marie LAMBLING
2ème chambre
DTA_2302467_20260218
18 février 2026
B... a également fait l’objet de rappels de taxe sur la valeur ajoutée pour la période couvrant les années 2015 à 2017.
GNAL SEC SOC: RD/CARSAT
ésenté par Me MARION STOFATI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66fd8e1438de0398b51787e4
2 octobre 2024
[P] [D] a bénéficié de plusieurs prolongations de son arrêt de travail à compter du 16 mai 2021.
DCA_23BX02674_20240605
5 juin 2024
Délibéré après l'audience du 14 mai 2024 à laquelle siégeaient : M. Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller.
DCA_22BX01287_20230314
14 mars 2023
Délibéré après l'audience du 21 février 2023 à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, M.
DCA_23BX02755_20240326
26 mars 2024
Délibéré après l'audience du 5 mars 2024 à laquelle siégeaient : M. Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller.
soc
613723edcd5801467740ffe5
23 mai 2002
Dupuis, conseiller rapporteur, M. Petit, Mme Slove, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
7ème Chambre
DTA_2411181_20250217
17 février 2025
B n'est pas fondé à demander l'annulation de l'arrêté du 30 mai 2024 du préfet de la Seine-Saint-Denis.
Pôle 1 - Chambre 5
68709e407c3ffdb9560b0831
10 juillet 2025
DUPUY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.
67f602631c1a56b8e1651fd9
8 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Florence HERMITE, conseillère
6970a2bacdc6046d471704a1
20 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Camille SIMON-KOLLER, conseillère
14e chambre
616260318672d229b881631f
21 mai 2014
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 54Z 14e chambre ARRÊT N° réputé contradictoire DU 21 MAI 2014 R.G.
68e5f19fc9f36f05b44317a3
7 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère
Chambre 09
69f24f9ccdc6046d4700a8ed
Jean-Luc GAILHAC Juges : Mme Anne DUPUY-HAUDECOEUR M. Bruno MAGNIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00021_20260421
21 avril 2026
A..., au cours des années 2010 et 2011.
67f8a894a5ae27812390de0b
10 avril 2025
DTA_2300732_20250526
26 mai 2025
Délibéré après l'audience du 12 mai 2025, à laquelle siégeaient : M. Charret, président, Mme Tahiri, première conseillère, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère.
Chambre sociale
6801dcb22d41c0a3fc6eca77
17 avril 2025
WAVE BUMPER C/ [H] [J] - O R D O N N A N C E - Nous, Annie CAUTRES, magistrat de la mise en état de la Chambre Sociale de la cour d'appel
Page 28 sur 206