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902 résultats pour « Antoine Minier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre civile

69739047cdc6046d476ec388

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[O] [N] aux dépens avec droit de recouvrement direct au profit de Me Antoine de Brek représentant la SCP Leblanc ' de Brek ' Foucault.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

64f8166f0a9accd9695a431a

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

LOMAJE prise en la personne de son gérant en exercice domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Antoine PAULIAN, avocat au barreau de PAU

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44f9dcdc6046d47c0cf07

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

s) : TRANSPORTS CHABAS SANTE (SASU) [Adresse 3] [Localité 5] [Localité 6] Représentant(s) : Me REMUSAT/[Localité 7] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Antoine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff31e523525b14ffda68

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

SMURFIT WESTROCK FRANCE anciennement dénommée SMURFIT KAPPA FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Antoine GROU, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [P] [D] [Adresse

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6538b4377ffc2c8318ee0208

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

LA POSTE Prise en son établissement Plateforme de Préparation et de Distribution du Courrier sis [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par par Me Jean ROUX suppléant Me Antoine PORTAL, avocat

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02839_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

Le médecin l'ayant examiné en consultation a conclu à une crise d'angoisse et l'a autorisé à rejoindre son domicile où il a été victime, le même jour à 17 heures, d'un arrêt cardiorespiratoire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

616246c5af0a1de0eb1b6522

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

épouse [B] demeurant tous deux [Adresse 3] représentés par Maître Catherine BELFAYOL-BROQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0064 assistés de la SCP BODIN GENTY en la personne de Maître Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ea7

Appel

22 janvier 2002

22 janvier 2002

EN CAUSE 1 ) SOCIETE AUDIT DIAGNOSTIC ET EXPERTISE COMPTABLE 61, rue d'Anjou 75008 PARIS APPELANTE représentée par Maître TEISSONNIERE, avocat au barreau de Paris (P229) 2 ) Monsieur Antoine

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163ee813ae8501efbbc5376

Appel

11 septembre 2009

11 septembre 2009

barreau de PARIS, toque P72 Société LABORATOIRES GLAXOSMITHKLINE [Adresse 2] [Localité 7] représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me Jacques-Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f0bd3db21cbdd89a05

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

de Me Fabien CHIROLA (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Groupement d'intérêt économique TELEVES venant aux droits de SAS TELESSOR 32 Bis Rue Jean Jaurès 59880 ST SAULVE Représentant : Me Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfbb

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Michel Z... ... 45740 LAILLY EN VAL Madame Nicole A... épouse Z... ... 45740 LAILLY EN VAL Madame Marina Z... ... 75007 PARIS ayant pour avocat Me Antoine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

615e0e6dc25a97f0381f5666

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

[Adresse 6] Madame [E] [N] demeurant [Adresse 6] représentés par Maître Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 assistés du cabinet ZR avocats en la personne de Maître Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d30

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Monsieur Bertrand X... ... 72210 LOUPLANDE représenté par Maître PAPIN-ROUJAS, avocat substituant Maître Isabelle ANDRIVON, avocat au barreau du MANS INTIMEE : LA SMTR CALBERSON 12 rue Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9000c

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

née le 28 Mars 1967 à CALACUCCIA ... ... 20600 BASTIA assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd9003e

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Z... ... 20200 BASTIA défaillant Madame Marie Anne E... divorcée Z... ... 20213 CASTELLARE DI CASINCA assistée de Me Anne christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2407058_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

A a ressenti une vive douleur lombaire et a été admis au service des urgences de l'hôpital Saint-Antoine (AP-HP).

Source officielle
CA

9e Chambre B

60366da72f8b2e0ea9d6bceb

Appel

23 octobre 2015

23 octobre 2015

EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2015 N° 2015/ Rôle N° 13/05711 [D] [R] C/ Société TRANSPORTS ROBERT Grosse délivrée le : à : Me Antoine

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b35eeb1d7564000872dd50

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

PARTIES EN CAUSE : I - Mme [I] [E] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 12] [Adresse 11] [Localité 6] Représentée par Me Sylvie NOIROT, avocat au barreau de NEVERS Plaidant par Me Antoine

Source officielle
CA

1ère Chambre

603683c6cced0527001a120a

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

avocats au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [G] [R] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 3] de nationalité française [Adresse 1] [Adresse 4] représenté et assisté de Maître Antoine

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6808778753f7b81e1a5eb091

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

BEAUVAIS DU ONZE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Monsieur [R] [V] né le 04 Janvier 1974 à [Localité 10] (CAP [Localité 11]) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Antoine

Source officielle

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