AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
69739047cdc6046d476ec388
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[O] [N] aux dépens avec droit de recouvrement direct au profit de Me Antoine de Brek représentant la SCP Leblanc ' de Brek ' Foucault.
Source officielle2ème CH - Section 1
64f8166f0a9accd9695a431a
5 septembre 2023
5 septembre 2023
LOMAJE prise en la personne de son gérant en exercice domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Antoine PAULIAN, avocat au barreau de PAU
Source officielleAudience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e44f9dcdc6046d47c0cf07
23 janvier 2026
23 janvier 2026
s) : TRANSPORTS CHABAS SANTE (SASU) [Adresse 3] [Localité 5] [Localité 6] Représentant(s) : Me REMUSAT/[Localité 7] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Antoine
Source officielleChambre Sociale
67f5ff31e523525b14ffda68
8 avril 2025
8 avril 2025
SMURFIT WESTROCK FRANCE anciennement dénommée SMURFIT KAPPA FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Antoine GROU, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [P] [D] [Adresse
Source officielleChambre Sociale
6538b4377ffc2c8318ee0208
24 octobre 2023
24 octobre 2023
LA POSTE Prise en son établissement Plateforme de Préparation et de Distribution du Courrier sis [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par par Me Jean ROUX suppléant Me Antoine PORTAL, avocat
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02839_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Le médecin l'ayant examiné en consultation a conclu à une crise d'angoisse et l'a autorisé à rejoindre son domicile où il a été victime, le même jour à 17 heures, d'un arrêt cardiorespiratoire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616246c5af0a1de0eb1b6522
20 décembre 2012
20 décembre 2012
épouse [B] demeurant tous deux [Adresse 3] représentés par Maître Catherine BELFAYOL-BROQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0064 assistés de la SCP BODIN GENTY en la personne de Maître Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85ea7
22 janvier 2002
22 janvier 2002
EN CAUSE 1 ) SOCIETE AUDIT DIAGNOSTIC ET EXPERTISE COMPTABLE 61, rue d'Anjou 75008 PARIS APPELANTE représentée par Maître TEISSONNIERE, avocat au barreau de Paris (P229) 2 ) Monsieur Antoine
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163ee813ae8501efbbc5376
11 septembre 2009
11 septembre 2009
barreau de PARIS, toque P72 Société LABORATOIRES GLAXOSMITHKLINE [Adresse 2] [Localité 7] représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me Jacques-Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd89a05
26 octobre 2007
26 octobre 2007
de Me Fabien CHIROLA (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Groupement d'intérêt économique TELEVES venant aux droits de SAS TELESSOR 32 Bis Rue Jean Jaurès 59880 ST SAULVE Représentant : Me Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfbb
15 octobre 2008
15 octobre 2008
D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Michel Z... ... 45740 LAILLY EN VAL Madame Nicole A... épouse Z... ... 45740 LAILLY EN VAL Madame Marina Z... ... 75007 PARIS ayant pour avocat Me Antoine
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e6dc25a97f0381f5666
19 septembre 2013
19 septembre 2013
[Adresse 6] Madame [E] [N] demeurant [Adresse 6] représentés par Maître Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 assistés du cabinet ZR avocats en la personne de Maître Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d30
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Monsieur Bertrand X... ... 72210 LOUPLANDE représenté par Maître PAPIN-ROUJAS, avocat substituant Maître Isabelle ANDRIVON, avocat au barreau du MANS INTIMEE : LA SMTR CALBERSON 12 rue Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000c
12 décembre 2012
12 décembre 2012
née le 28 Mars 1967 à CALACUCCIA ... ... 20600 BASTIA assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9003e
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Z... ... 20200 BASTIA défaillant Madame Marie Anne E... divorcée Z... ... 20213 CASTELLARE DI CASINCA assistée de Me Anne christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2407058_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
A a ressenti une vive douleur lombaire et a été admis au service des urgences de l'hôpital Saint-Antoine (AP-HP).
Source officielle9e Chambre B
60366da72f8b2e0ea9d6bceb
23 octobre 2015
23 octobre 2015
EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2015 N° 2015/ Rôle N° 13/05711 [D] [R] C/ Société TRANSPORTS ROBERT Grosse délivrée le : à : Me Antoine
Source officielle1ère Chambre
65b35eeb1d7564000872dd50
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PARTIES EN CAUSE : I - Mme [I] [E] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 12] [Adresse 11] [Localité 6] Représentée par Me Sylvie NOIROT, avocat au barreau de NEVERS Plaidant par Me Antoine
Source officielle1ère Chambre
603683c6cced0527001a120a
14 octobre 2015
14 octobre 2015
avocats au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [G] [R] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 3] de nationalité française [Adresse 1] [Adresse 4] représenté et assisté de Maître Antoine
Source officielle1ère Chambre civile
6808778753f7b81e1a5eb091
22 avril 2025
22 avril 2025
BEAUVAIS DU ONZE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Monsieur [R] [V] né le 04 Janvier 1974 à [Localité 10] (CAP [Localité 11]) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Antoine
Source officiellePage 28 sur 46