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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110612
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Aparisi, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2024 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme Dumas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110557
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 septembre 2024 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110183
19 mars 2025
19 mars 2025
l'établissement public de santé Erasme, après débats en l'audience publique du 28 janvier 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme Kass-Danno, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110564
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Pinet, avocat de l'hôpital [3], après débats en l'audience publique du 24 juin 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Kass-Danno, conseillère référendaire rapporteure, Mme Duval-Arnould
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110116
26 février 2025
26 février 2025
[T] [L], après débats en l'audience publique du 7 janvier 2025 où étaient présents Mme Champalaune, président, Mme Kass-Danno, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen, et
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110665
4 décembre 2024
4 décembre 2024
directeur de l'hôpital [5], après débats en l'audience publique du 15 octobre 2024 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110661
4 décembre 2024
4 décembre 2024
[M], après débats en l'audience publique du 15 octobre 2024 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme Dumas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen, et Mme Ben
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110182
18 mars 2026
18 mars 2026
Ittah, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseillère doyenne, et Mme Ben Belkacem, greffière de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée de la présidente
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110722
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Ittah, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseillère doyenne, et Mme Ben Belkacem, greffière de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée de la présidente
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110289
13 mai 2026
13 mai 2026
Grimbert, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseillère doyenne, et Mme Tifratine, greffière de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée de la présidente
Source officiellecr
6079a87b9ba5988459c4d747
19 septembre 2000
19 septembre 2000
Arnaud, Y... Frédéric, Z...
Source officielleCour d'Appel
NNANCE DE REFERE 7 Juin 2011 Madame Julia X...épouse Yc/Monsieur Michel Z
6253cbb4bd3db21cbdd8e094
7 juin 2011
7 juin 2011
Défendeurs au référé Comparant et concluant par la SCP DEBERNARD DAURIAC, plaidant Maître Hélène LEMASSON, avocat, 2o- Monsieur Arnaud D... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e8f9
11 octobre 2011
11 octobre 2011
X... ... 75008 PARIS assisté de Me Laurent LAGARDETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : E 2140 DÉFENDEURS AU RECOURS Monsieur Pierre-Emmanuel Z... ... 75017 PARIS assisté de Me Arnaud
Source officielle1ère Chambre civile
64101ecc980e61fb026a9bc6
2 novembre 2022
2 novembre 2022
DBVC-V-B7E-GU65 Le Syndicat des copropriétaires DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LA RESIDENCE, pris en la personne de son représentant légal Domicilé Chez [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud
Source officielleContentieux - audience publique
69b5d5a7cdc6046d47b13c3e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Président d'audience, Madame Isabelle MOTTE, Madame Claire MAROT, Juges, Madame Laurence DUBOIS commis greffier. 2024008873 - ENTRE - La SARL LUMOX [Adresse 1] demanderesse ayant pour conseil Maître Arnaud
Source officielle1ère Chambre
660cf26b7c1ccb0008628f1b
2 avril 2024
2 avril 2024
-------------------------------------- APPELANTS Stéphanie JAFFRY Représentée par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES Assistée de Me Lucie BREMOND, avocat au barreau de QUIMPER Arnaud
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6594b1ab082ae60008c45799
2 janvier 2024
2 janvier 2024
: Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SOISSONS en date du 25 Janvier 2023 dans l'affaire portant le n° RG 22/00032 APPELANTE Mme [B] [V] Représentée par Me Caroline ARNAUD
Source officielle4e chambre civile
6a1929b2cdc6046d47545da6
28 mai 2026
28 mai 2026
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud JULIEN de la SELARL JH AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT HUIT MAI DEUX MILLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6520f61bbb275d83183a3c4f
6 octobre 2023
6 octobre 2023
LEGRAND représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 20] Représentée par Me Arnaud DIZIER de la SCP DIZIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0369
Source officielleService des référés
6627fcc942439575e2f7e118
23 avril 2024
23 avril 2024
délivrées le : ORDONNANCE DE REFERE rendue le 23 avril 2024 par François VARICHON, Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Arnaud
Source officiellePage 28 sur 299