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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372347cd58014677407b28
16 juin 1999
16 juin 1999
Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société Sybex
Source officielleciv3
613722b0cd58014677400263
11 juin 1996
11 juin 1996
Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller Di Marino, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat des époux B...,
Source officiellecomm
613723eecd5801467741005b
5 mars 2002
5 mars 2002
Badi, conseiller, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aubert, conseiller, les observations de la SCP Bachellier et Potier de La Varde, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2306713_20250210
10 février 2025
10 février 2025
A B saisit le tribunal de la décision du 20 juillet 2023 le considérant comme démissionnaire du Bachelor universitaire de technologie " Génie mécanique et productique " de l'Institut universitaire de technologie
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305958_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Zabka, - les observations de Me Bachet, représentant M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21247_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Denis Chabert, président, - et les observations de Me Bachet, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400053_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Administrateur systèmes et réseaux en alternance ; en septembre 2023, pour cette formation et la validation du Bachelor, il a signé un contrat d'apprentissage avec une entreprise à Tours, contrat qui
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 02 Janvier 2025
678829fbc21c0e53e790de29
2 janvier 2025
2 janvier 2025
DB2V-W-B7I-GXLU Minute N° Dossier SDT TRIBUNAL JUDICIAIRE DU HAVRE Reçu copie de la présente ordonnance, le 02 Janvier 2025 [P] [S] Reçu copie de la présente ordonnance, le 02 Janvier 2025 Me Sonia BAUDELET
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2204919_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
B A, agissant en son nom et en qualité de représentant légal de son fils mineur D A, et E A, représentés par Me Bachet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission
Source officielle1/4 social
659d9d7baa704a07f493430f
19 décembre 2023
19 décembre 2023
L’offre de formation du groupe [7] U inclut la Grande École [7] (école de commerce accessible sur concours) ainsi que des programmes de type Bachelor, Grade de Master, Master of science, Master spécialisé
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508599_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
B..., représenté par Me Bachet, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 4 décembre 2025 par lequel le
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506036_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
B..., représentée par Me Bachet, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 30 juillet 2025 par laquelle l’Office
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307434_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Le Fiblec, - les observations de Me Bachet, représentant M.
Source officiellePrésident, magistrat désigné R.778-3
DTA_2305410_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Bachet de la somme de 1 200 euros.
Source officiellePrésident, magistrat désigné R.778-3
DTA_2300324_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Bachet, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602809_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gigault, - les observations de Me Bachelet, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302980_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
D A représenté par Me Bachelet, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 avril 2023 par lequel le préfet de la
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302371_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces enregistrées les 26 et 28 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Bachelet, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008016487
27 juillet 2001
27 juillet 2001
Vu le code de justice administrative et notamment ses articles L. 521-1 et L. 911-1 ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Landais, Auditeur, - les observations de la SCP Bachellier
Source officielleciv3
61372392cd5801467740b844
18 juillet 2000
18 juillet 2000
Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société civile
Source officiellePage 28 sur 888
LONG PICARDIE BATEAUX, BACHELET, Philippe
Acte Authentique en date du 29/06/2026. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 59 Impasse Duvivier 60400 GENVRY. Adresse du nouveau propriétaire : 8 Route de Flixecourt 80310 BOURDON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
03/07/2026
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BACHELET/BAGNOLET
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
02/07/2026
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BACHELET, Danny
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
02/07/2026
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BACHELET
30/06/2026
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BACHELET HOLDING
18/06/2026
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