et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré un conseiller en clientèle d'une banque coupable d'abus de confiance, abus de blanc

Sous le choc et en raison d'un dénivelé entre la nationale et la bretelle de sortie vers laquelle il est projeté, le véhicule C va s'immobiliser sur son côté gauche, sur cette dernière voie.

[H] a précisé avoir vu le motard freiner et de la fumée blanche sortir du pneu arrière ; qu'il a indiqué qu'au cours du freinage la moto avait chassé de l'arrière puis avait heurté l'avant droit du véhicule

4ème question : les violences volontaires ci-dessus spécifiées à la question n° 2 ont-elles été commises avec l'usage d'une arme, en l'espèce une arme blanche ? ".

[N], témoin garé sur la bande d'arrêt d'urgence de l'autoroute au moment de l'accident, a déclaré « A ma hauteur, sur ma gauche, j'ai vu une 205 blanche qui circulait à très faible allure sur le milieu

complicité d'escroquerie par fourniture d'instructions ; "aux motifs que, par jugement du 1er octobre 2008, le tribunal de commerce d'Avignon prononçait la liquidation judiciaire de la société A... laquelle

Vielle selon laquelle l'envoi de l'extrait de la délibération par Mme Marie-France Z... aurait été fait au mois de juin 1986 dans le contexte de la vente consentie à Guerrier, ne résiste à l'observation

président de la communauté d'agglomération « Cœur d'Essonne Agglomération » à sa demande de copie de documents relatifs à la concession d'aménagement de la zone d'aménagement concerté Val Vert Croix blanche

B... , l'ancienneté et le niveau de sa consommation d'alcool ainsi que l'heure à laquelle il a été conduit à sa chambre le plaçaient dans la catégorie des patients à risque de phénomènes obstructifs des

l'absence d'éclairage du véhicule de la victime et l'absence d'appel de phare de celui-ci, qu'ayant une parfaite connaissance de la configuration des lieux et de la présence de panneaux et d'une palissade blanche

, d'ores et déjà rappelée à maintes reprises la cour de cassation, apparaît particulièrement justifiée au regard tant de la nature des faits commis que de leur gravité, de l'importance des sommes «blanchies

X... avait indiqué l'avoir déjà signé lors de l'entretien ; qu'il ne comportait aucun blanc à compléter après discussion ; que le contenu dudit document ne matérialisait donc pas le résultat d'une négociation

régulièrement versée aux débats, Maurice Z... a dicté par téléphone à François C... une lettre lui résumant l'état de ses négociations avec Thierry A..., et que cette lettre, tapée par Mme X... sur un papier blanc

Il ne peut sérieusement soutenir qu'il n'a pas participé à la fraude, et qu'il a signé un document en blanc ou incomplet, puisqu'auparavant, il avait nécessairement signé les documents originaux établis

nutritionnelle ", savoir, par exemple " Dominique A... vainqueur du défi mondial de l'endurance ", " Patrice X... vainqueur de l'étape du tour de France ", " Didier B... vainqueur de la Megève Mont-Blanc

champ des pratiques prohibées par les points 2 et 4 de l'article L. 420-1 du Code de commerce et 81-1 du traité de Rome, dans les locaux de la société Baxi, sis 157 avenue Charles Floquet, 93150 Le Blanc

chaîne, l'implication surprenante du maire ; que ces affirmations portent atteinte à la considération du maire de la commune dans la mesure où il serait concerné par une opération des plus troubles à laquelle

F..., concubin de celle-ci, il a vu dans le rétroviseur Christian B... au volant de sa R5 blanche lequel a pris la direction de Sanchey où demeure Viviane X... ; que cette dernière ainsi que M.

Marilyn Monroe , Burberry et Louis Vuitton, commis du 6 avril 2012 au 23 avril 2013, sans aucune référence aux marques opposées, notamment leur caractère verbal ou figuratif, ni sur la qualité pour laquelle

(une sculpture, laquelle?), fille de X...