Christophe B... soupçonné d'avoir favorisé son fils sur des fonds publics ; qu'il s'agit là d'une interprétation erronée des propos tenus par M.

Christophe, - Y...

(pièce II 2) ; que le président du conseil d'administration de la SA SCBSM est Pierre-Christophe Y...

sur l'examen d'un document médical à partir des critiques et de la version donnée par l'appelant, ne peut avoir de valeur probante, outre le fait qu'il n'a pu se baser sur l'examen clinique de Marie-Christine

exploité en indivision le fonds artisanal de celle-ci avant d'en faire, avec ses cohéritiers, apport à une société à responsabilité limitée puis de céder ses parts, le 28 septembre 2004, à son fils Christophe

que lors d'une audition, Elisabeth X... a indiqué qu'Alain Y... était parti seul au volant de son véhicule après qu'ils soient rentrés ensemble vers 21 heures au domicile de cette dernière; que Christine

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 24 octobre 2003, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 400 euros d'amende et trente jours de suspension du

"aux motifs que Jacqueline Y..., à l'insu des titulaires des comptes, a fait virer sur des comptes de tiers les sommes de 920 500 francs du compte de M. et Mme Z..., de 90 000 francs du compte de Christine

respectant pas cette règle affirmée depuis plusieurs années, a commis une faute caractérisée qui a exposé son patient à un risque d'une particulière gravité que ce praticien ne pouvait ignorer et a privé Christophe

de cassation, pris de la violation des articles 29, alinéa 2, de la loi du 29 juillet 1881, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Richard X... à payer à Christophe

société Bouygues bâtiment international, anciennement dénommée Bouygues bâtiment, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                       , 2°/ à la société Christophe

Christophe X..., - Mme Sabrina X..., - Mme Stella X..., - Mme C...

voisine, comme étant celui qui s'est approché du chalet, un bidon à la main et qui après quelques minutes est reparti avec son bidon après avoir constaté l'embrasement du chalet ; le fait avéré que Christine

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Chryso Group Holding par la société LBO France Gestion

Centre a pour activité l'industrie du décolletage sous toutes ses formes et était détenue à plus de 99% jusqu'au 31 décembre 2002 par les époux A... et Marcelle Y..., Christophe Y... et Béatrice Y... épouse

responsabilité limitée, dont le siège est 77, boulevard de la Tour d'Auvergne, 35000 Rennes, en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1995 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit : 1°/ de Mlle Christine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Château Tour Saint-Christophe, société

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 2004, qui, pour infractions à la réglementation sur les conditions de travail dans les transports