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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre pôle social
660f9516a40f8b0008cb78fb
2 avril 2024
2 avril 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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8 juin 2018
8 juin 2018
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: - Michel SORNAY, président - Natacha LAVILLE, conseiller - Sophie NOIR, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 08 Juin 2018 par
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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5 avril 2019
5 avril 2019
Représenté par Me Emilie BERTHOLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Christophe NOEL, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : SAS CHALON MÉGARD
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02943_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
vulnérabilité notable aux éoliennes, il ne résulte toutefois pas de l'instruction que le projet aura un impact négatif sur l'avifaune nicheuse, telle que l'Œdicnème criard, la buse variable, le milan Noir
Source officielleChambre Sociale
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25 avril 2023
25 avril 2023
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre Sociale
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4 juillet 2023
4 juillet 2023
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors du prononcé
Source officielleChambre Sociale
67932fce9097fd849ae8aab2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre Sociale
67932fcf9097fd849ae8aabe
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.U.
Source officielleChambre Sociale
65b36ce18c0355000835f721
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre Sociale
65b36cee8c0355000835f727
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
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10 janvier 2019
10 janvier 2019
toque : T12 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 novembre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur François LEPLAT, Président Monsieur Christophe
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c8a0eddfabddd9699e006f
25 juillet 2023
25 juillet 2023
GUYOT de la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocat au barreau de REIMS Madame [O] [K] épouse [Z] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Christophe GUYOT de la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocat au
Source officielle18° chambre 1ère section
65a6d80247251e2b2424ba65
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Décision du 16 Janvier 2024 18° chambre 1ère section N° RG 19/07650 - N° Portalis 352J-W-B7D-CQFS5 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Monsieur Jean-Christophe
Source officielle18° chambre 1ère section
65a82988228119c903226a9e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Décision du 16 Janvier 2024 18° chambre 1ère section N° RG 19/06368 - N° Portalis 352J-W-B7D-CP656 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Monsieur Jean-Christophe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00537
5 avril 2018
5 avril 2018
Christophe du 15 mars 2008 au 9 décembre 2012 et à ce titre j'ai pu constater un certain nombre de faits que je vous relate ci-après. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdb05799b5a6799c3e7b1f9
24 avril 2019
24 avril 2019
intervenir dans le mois de la décision, sous astreinte de 10.000 euros par jour de retard, dans Le Monde, Les Echos, Le Figaro, Le Parisien, Libération, Capital, ainsi qu'en caractère gras, de couleur noire
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01543
29 septembre 2015
29 septembre 2015
usurpation de titre un caractère officiel en vous faisant faire de fausses cartes de visite mentionnant ce litre ; Vous vous êtes permis de prendre des décisions lourdes de conséquences économiques pour noire
Source officielleChambre civile 1-1
69673ad1cdc6046d4739aad9
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Adresse 1] [Localité 6] représentées par Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20240133 Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
643e35e483146e04f531ece9
11 avril 2023
11 avril 2023
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Association [11]
Source officielleChambre pôle social
6711fafc7603bf88a1884bc3
15 octobre 2024
15 octobre 2024
OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officiellePage 28 sur 38