CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 505 résultats pour « Cuif »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2205306_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

dépenses de recherche ouvrant droit au crédit d'impôt sont : h) Les dépenses liées à l'élaboration de nouvelles collections exposées par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir

Source officielle

Page 28 sur 276

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2308496_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

une mesure d'expertise aux fins de dresser, à titre préventif, dans le cadre d'une opération de construction d'un ensemble immobilier et d'un parc de stationnement situé au 21 rue Royet à Caluire et Cuire

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01560_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

Le ministre produit également une réponse de la mairie de Caluire-et-Cuire datée du 17 juin 2016 indiquant que la fille du requérant, domiciliée au 573 chemin de Combe Martin à Caluire-et-Cuire, est "

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2410923_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Par arrêté du 27 mai 2024, le maire de Caluire-et-Cuire a délivré l’autorisation d’urbanisme ainsi sollicitée. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500875_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

qualité de représentant unique, doivent être regardés comme demandant au tribunal dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 29 avril 2021 par lequel le maire de Caluire-et-Cuire

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201563_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

mémoire enregistrés les 28 février et 4 novembre 2022, M. et Mme C, représentés par la SELARL Isee, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 août 2021 par lequel le maire de Caluire-et-Cuire

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01244

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

R..., et notamment avoir fait appui avec cette arme sur les cuisses de l'intéressé, qui avait à moitié perdu son pantalon ; qu'il a exclu toutefois toute volonté de pénétration ; qu'une expertise a mis

Source officielle
CC

soc

6079b0a89ba5988459c4f4fc

Cassation

16 mars 1978

16 mars 1978

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ACCORD DE MENSUALISATION DANS L'INDUSTRIE DE LA TANNERIE-MEGISSERIE DU 5 JANVIER 1971 ET L'ARTICLE 23 DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES CUIRS ET PEAUX DU 6 OCTOBRE 1956 ET LES

Source officielle
CC

civ1

60794ccb9ba5988459c47032

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

exclusif du créancier, elle ne peut plus être subrogée dans les droits de celui-ci ; Attendu que, le 3 juillet 1987, la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Morbihan a consenti aux époux Le Cunff-Turnier

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-5622

Admin. suprême

17 janvier 2002

17 janvier 2002

qui seraient prouvés scientifiquement, sans faire état des divergences existant sur le sujet: irrecevable Le requérant effectua des recherches au sujet des effets sur l’homme de l’ingestion d’aliments cuits

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2208266_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Revêtent un caractère industriel, au sens de ces dispositions, les entreprises du secteur textile-habillement-cuir exerçant une activité de fabrication ou de transformation de biens corporels mobiliers

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001191_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Elle soutient que : - son activité est éligible au crédit d'impôt recherche dit " collection " ouvert aux entreprises du secteur textile-habillement-cuir exerçant une activité industrielle par l'article

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008205823

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

à la cuisse gauche avaient été la cause de son décès ; Sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de la requête ; Considérant que pour rejeter les conclusions de Mme Veuve Y tendant à ce que

Source officielle
CC

soc

61372186cd580146773f47de

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Pascal A..., demeurant Chasselay à Vinay (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1988 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société CUUF et Cie, dont le

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161965

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

la suite du refus opposé par le directeur de la Fondation Roguet à sa demande de communication de la liste nominative, indiquant le grade et le service des agents titulaires, contractuels, stagiaires, CUI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6036375081dcb7993e471eb1

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Gelées, confitures, compotes ; fruits conservés, séchés et cuits.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaf5

Appel

18 juin 2004

18 juin 2004

permettant la libre circulation de l'air, excluant tout début ou augmentation de sudation " ; qu'il est rappelé que " les semelles de protection employées sur les chaussures, notamment à semelle en cuir

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003193_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

D É C I D E : Article 1er : La requête de la SARL CUI BONO IMMO est rejetée.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

627ca8474781dc057dee7b5a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

et un rabat épousant la forme du fermoir évoquant la forme d'un cartable, avec une large bandoulière en cuir singulière en ce qu'elle est composée notamment de trois parties différentes reliées entre

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6788a22ab815c30a4df70b58

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[P] a été victime, lors de sa chute, d'un traumatisme de la cuisse droite ayant causé une rupture du quadriceps.

Source officielle