villas ayant d'ores et déjà disparu, l'expert a pu observer, outre les désolarisations du mur face aux lots 5 et 8, l'entrée des eaux de mer sous le terrain des lots 5 et 7, par effondrement et le dénudement

demande d'autorisation d'exploiter que la végétation située au centre de la zone d'extraction initialement prévue correspond à un faciès de bosquets buissonnants thermophiles entrecoupés de zones dénudées

procédure ne peut se cumuler avec une indemnité pour licenciement nul ; - Il n'est pas crédible que la salariée ait accepté de continuer à travailler si elle avait été contrainte par son employeur de se dénuder

permanent de 8 % - un préjudice esthétique permanent de 2,5/7, - un préjudice d'agrément, - une incidence professionnelle par perte de chance d'exercer l'activité de mannequin (photographies de jambes dénudées

et [L] ( copropriétaires) sont venus sur place. ['] Le ravalement, la réfection de l'étanchéité des balcons sont nécessaires pur préserver le gros-oeuvre de l'immeuble dont les fers à béton sont dénudés

[N], à savoir le fait d'avoir filmé un patient dénudé, à son insu et dans des conditions de nature à porter atteinte à sa dignité et en tenant des propos humiliants, puis la diffusion de ce film auprès

La société Fil marine conteste l'imputabilité des désordres électriques résultant de la présence d'un fil dénudé et du constat d'une tension de 24 volts résultant d'un défaut de branchement faisant valoir

DERRUDDER [G], RCS de La Rochelle n°840729412, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Localité 7] Défaillante, l'assignation à jour fixe

d'une défense légitime les atteintes reconnues dans leur matérialité qu'il a portées à la vie privée et à la dignité des plaignantes en dévoilant leur nom sur Internet, en publiant les photographies dénudées

Il fait état de "non-conformités flagrantes » concernant l'absence de protection dans le local dressing, des fils dénudés en plafond et le dysfonctionnement de plusieurs appareillages tels que spots et

en ce sens que l'employeur lui faisait part dès juin 2005 sa volonté de rompre son contrat de travail ' sil ne reprenait pas une activité « normale » au sein de l'entreprise, à savoir une activité dénudée

X... ne fait pas preuve de beaucoup de psychologie en allant raconter à son fils, qui n'a que 10 ans, un spectacle de femmes dénudées auxquelles il a assisté en Thaïlande, et qu'il dit avoir bien aimé,

L'usine était à l'arrêt et il devait essentiellement pénétrer par des trappes à l'intérieur des gaines d'aspiration de diamètre 60 cm et ce, dénudé et sans aucune protection.

végétation - apport du remblai en aval - venue d'eau et remontée de nappe Il expose en effet que : - entre 1999 et 2002 des parcelles ont été nettoyées et que la pente de 15° s'est retrouvée dénudée

Un procès-verbal de constat de commissaire de justice dressé le 22 mars 2012 établit que l'installation électrique est ' d'état neuf', que sortent du mur des câbles électriques dénudés dépourvus de toute

logements sont vétustes, délabrées et n’assurent plus une protection efficace contre les intempéries,L’alimentation électrique est insuffisamment protégée, n’est pas mise en sécurité (fils apparents et dénudés

Les sommets sont quasi totalement dénudés tandis que les vallons sont recolonisés par le maquis et la forêt.

Il allégua avoir été entièrement dénudé et s'être vu infligé des électrochocs, alors qu'il était assis, les mains et pieds attachés à sa chaise.

Il a précisé que les différentiels de potentiel entre les matériaux en contact étaient trop importants , que la surface de contact des cavaliers dénudés était de fait réduite , par conséquent , le flux

espèce, les mauvais traitements dénoncées devant la Cour consistent d’une part en tabassages et coups de matraque, et d’autre part en insultes, menaces, intimidations et humiliations, telles que la dénudation