AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
HO-recours JLD
630862485d4f3fc56380b0c0
25 août 2022
25 août 2022
Le certificat médical de 24 heures du Dr [H] [D] mentionne un état d'excitation psychomotrice avec un discours logorrhéique sur un fond d'irritabilité manifeste et une humeur instable sans envie morbide
Source officielleChambre des étrangers-JLD
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17 août 2023
17 août 2023
Les certificats médicaux successifs soulignaient la nécessité de maintenir la mesure sous cette forme : Le docteur [Y] [I], le 25 juillet 2023, décrivait un discours délirant à tonalité persécutoire
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62f73eab43b00e05d4fac76b
12 août 2022
12 août 2022
Le discours est à tonalité persécutive et mégalomaniaque.
Source officielleJuge Libertés Détention
673fb091cf657bf834ecb3c6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
faits qui l’ont conduit à son hospitalisation et minimisant les troubles observés, ne tenant aucun propos délirant spontanément, Monsieur [P] [J] ne rapportant pas d’hallucinations ; évoluant vers un discours
Source officielleJuge Libertés Détention
673fb093cf657bf834ecb3ea
11 octobre 2024
11 octobre 2024
le 30 septembre 2024 à 4h19 à la demande d’un tiers, membre de sa famille, après établissement de certificats médicaux en date des 29 et 30 septembre 2024 décrivant les troubles mentaux suivants : discours
Source officielleJuge Libertés Détention
677c281e6f491b6d2638e047
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Son discours était délirant, désorganisé et logorrhéique avec des coqs à l'âne.
Source officielleJ.L.D. HSC
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11 octobre 2024
11 octobre 2024
Le certificat médical initial décrit l’état suivant du patient : agitation sur le plan psychomoteur, contact hostile, humeur dysphorique, interprétative, discours désorganisé, saut du coq à l’âne, délire
Source officielleJ.L.D. HSC
670966ad06866c0645d1a9a9
11 octobre 2024
11 octobre 2024
, fuite des idées, discours persécuté de manière floue et mal systématisée, dit ne pas entendre de voix, doute sur des hallucinations visuelles, thymie exaltée, anosognosie totale, alliance très médiocre
Source officielleJ.L.D. HSC
670420e58d5cd4a8758f80a0
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Le discours était désorganisé avec idées délirantes à thématique de persécution ; « Thymie exalté. Anosognosie des troubles et refus de l’hospitalisation ».
Source officielleJLD
669029f4766d1156dbbf3b22
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Logorrhée, discours incohérent et complètement diffluent, insomnie, instabilité psychomotrice. Anosognosie, déni du caractère pathologique de ses troubles, refus des soins proposés.
Source officielleChambre civile 1-7
686f49f81cd28a275e6bd7f2
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Il est notamment relevé que ce patient est connu du service depuis 2011, sa dernière hospitalisation datant de février 2024. « Son discours exprime un vaste discours délirant de persécution, centré sur
Source officielleJ.L.D.
67f6b963a9d5adc26061e83c
9 avril 2025
9 avril 2025
diffluent, la loghorrée oppressante et la «déosorganisation majeure +++ de la pensée, du discours et du compertement » constatées par les soignants » En l'espèce, il est constaté que dans le cadre de
Source officielleJ.L.D. HSC
660eeab4fbb79e8fd3d2ed1d
4 avril 2024
4 avril 2024
Le certificat médical établi par le Dr [O] le 24 03 2024 décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : patiente très irritable et instable, discours décousu, propos incohérents, refus des soins
Source officielleJ.L.D. HSC
65a5809d919da7c4f17599d4
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Le certificat médical établi par le Dr [L] le 05 01 2024 décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : humeur labile, logorrhée, discours incohérent, idées délirantes à thème de grandeur et
Source officielleJ.L.D. HSC
658096f03ea7c8c1120de585
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Le certificat médical établi par le Dr [I] le 06 12 2023 décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : désinhibition comportementale, agitation idéo motrice majeure, discours décousu, éléments
Source officielleDeliberation
HATVP:2023-91
21 mars 2023
21 mars 2023
La ministre de l’ Europe et des affaires étrangères a saisi la Haute Autorité d’une demande d’avis sur la mobilité professionnelle de Monsieur Charles-Marie Mondon, conseiller discours au sein de son
Source officielle1ère chambre
DTA_2204282_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
. - Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours prononcés ou les écrits produits devant les
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C110031
26 janvier 2011
26 janvier 2011
du docteur A..., médecin spécialiste inscrit sur la liste établie par le procureur de la République, s'il relève que Mme Y... « ne présente ni état délirant aigu ni état dépressif franc, et que son discours
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-641
18 janvier 2011
18 janvier 2011
présumé, en raison notamment d’une médiatisation négative: irrecevable En fait – Entre 1996 et 2000, le requérant, qui était imam dans une mosquée londonienne, fit une série de sermons et de discours
Source officiellecr
613725d9cd58014677420fb8
11 septembre 2002
11 septembre 2002
le fonctionnement du groupe raëlien auquel appartenait Xavier Z... permettait à des dirigeants adultes du mouvement, après avoir, tout d'abord, favorisé la corruption de jeunes adolescentes par des discours
Source officiellePage 28 sur 439