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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

HO-recours JLD

630862485d4f3fc56380b0c0

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Le certificat médical de 24 heures du Dr [H] [D] mentionne un état d'excitation psychomotrice avec un discours logorrhéique sur un fond d'irritabilité manifeste et une humeur instable sans envie morbide

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

64df09cb87e994d96965185e

Appel

17 août 2023

17 août 2023

Les certificats médicaux successifs soulignaient la nécessité de maintenir la mesure sous cette forme : Le docteur [Y] [I], le 25 juillet 2023, décrivait un discours délirant à tonalité persécutoire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62f73eab43b00e05d4fac76b

Appel

12 août 2022

12 août 2022

Le discours est à tonalité persécutive et mégalomaniaque.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb091cf657bf834ecb3c6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

faits qui l’ont conduit à son hospitalisation et minimisant les troubles observés, ne tenant aucun propos délirant spontanément, Monsieur [P] [J] ne rapportant pas d’hallucinations ; évoluant vers un discours

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb093cf657bf834ecb3ea

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

le 30 septembre 2024 à 4h19 à la demande d’un tiers, membre de sa famille, après établissement de certificats médicaux en date des 29 et 30 septembre 2024 décrivant les troubles mentaux suivants : discours

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677c281e6f491b6d2638e047

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Son discours était délirant, désorganisé et logorrhéique avec des coqs à l'âne.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966a806866c0645d1a8c2

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Le certificat médical initial décrit l’état suivant du patient : agitation sur le plan psychomoteur, contact hostile, humeur dysphorique, interprétative, discours désorganisé, saut du coq à l’âne, délire

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966ad06866c0645d1a9a9

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

, fuite des idées, discours persécuté de manière floue et mal systématisée, dit ne pas entendre de voix, doute sur des hallucinations visuelles, thymie exaltée, anosognosie totale, alliance très médiocre

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670420e58d5cd4a8758f80a0

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Le discours était désorganisé avec idées délirantes à thématique de persécution ; « Thymie exalté. Anosognosie des troubles et refus de l’hospitalisation ».

Source officielle
TJ

JLD

669029f4766d1156dbbf3b22

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Logorrhée, discours incohérent et complètement diffluent, insomnie, instabilité psychomotrice. Anosognosie, déni du caractère pathologique de ses troubles, refus des soins proposés.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

686f49f81cd28a275e6bd7f2

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Il est notamment relevé que ce patient est connu du service depuis 2011, sa dernière hospitalisation datant de février 2024. « Son discours exprime un vaste discours délirant de persécution, centré sur

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f6b963a9d5adc26061e83c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

diffluent, la loghorrée oppressante et la «déosorganisation majeure +++ de la pensée, du discours et du compertement » constatées par les soignants » En l'espèce, il est constaté que dans le cadre de

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

660eeab4fbb79e8fd3d2ed1d

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Le certificat médical établi par le Dr [O] le 24 03 2024 décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : patiente très irritable et instable, discours décousu, propos incohérents, refus des soins

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65a5809d919da7c4f17599d4

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le certificat médical établi par le Dr [L] le 05 01 2024 décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : humeur labile, logorrhée, discours incohérent, idées délirantes à thème de grandeur et

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

658096f03ea7c8c1120de585

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Le certificat médical établi par le Dr [I] le 06 12 2023 décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : désinhibition comportementale, agitation idéo motrice majeure, discours décousu, éléments

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2023-91

transparence vie publique

21 mars 2023

21 mars 2023

La ministre de l’ Europe et des affaires étrangères a saisi la Haute Autorité d’une demande d’avis sur la mobilité professionnelle de Monsieur Charles-Marie Mondon, conseiller discours au sein de son

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204282_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

. - Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours prononcés ou les écrits produits devant les

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C110031

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

du docteur A..., médecin spécialiste inscrit sur la liste établie par le procureur de la République, s'il relève que Mme Y... « ne présente ni état délirant aigu ni état dépressif franc, et que son discours

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-641

Admin. suprême

18 janvier 2011

18 janvier 2011

présumé, en raison notamment d’une médiatisation négative: irrecevable   En fait – Entre 1996 et 2000, le requérant, qui était imam dans une mosquée londonienne, fit une série de sermons et de discours

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fb8

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

le fonctionnement du groupe raëlien auquel appartenait Xavier Z... permettait à des dirigeants adultes du mouvement, après avoir, tout d'abord, favorisé la corruption de jeunes adolescentes par des discours

Source officielle

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